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Hacker, Anne-Lise
Crimes, Délits Et Peines
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Reference : Z7845Ffr
ISBN : 2724289870
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"CRIMES, DELITS ET PEINES / COLLECTION ""L'UNIVERS DE L'ETRANGE"""
FRANCE LOISIRS. 1995. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 pages augmentées de nombreuses photos et illustrations en couleurs et noir et blanc, dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Les idées sur les Loix Criminelles (tome premier vendu seul). Sommaire : Titres & paragraphes des Idées sur les Loix Criminelles, correpondans aux Titres de l'Ordonnance Criminelle de 1670. Avertissement & préface, Introduction et plan de l'ouvrage. Nécessité des bonnes Moeurs, pour prévenir la multiplicité des Crimes. I. Des peines attachées aux Crimes & Délits : 1, Des peines Capitales, ou Mort naturelle ; 2, Des Peines afflictives, ou Mort civile ; 3, Des Peines Correctionnelles ; 4, des Loix relatives aux différens genres de peines. II. Des délais pour instruire & juger les Accusés. III. Des dénonciations & plaintes à Justice par les Procureurs d'office, des crimes & délits, & leurs auteurs. Tit. 3 de l'Ordonnance. IV. De la Compétence des Juges pour toutes sortes de crimes. Tit. 1er de l'Ordon. V. De la compétence & de la procédure particulière des Juges des Criminels pris en flagranti délicto. Tit. 1er et 2 de l'Ordonnance.
Chez, l'auteur, Belin, Froullé, Petit, Librairies, 1788, 1 volume in-8 de 382 pages, broché. Feuillets non coupés, non rognés.
Couverture abimée, tranches insolées, intérieur bon état.
Traité des matières criminelles, suivant lordonnance du mois daoût 1670, et les édits, déclarations du roi, arrêts & règlemens intervenus jusqu'à présent. Divisé en quatre parties. La première, de la nature des crimes & des peines. La seconde, de la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïcs, que par les ecclésiastiques; des récusations, prises à parties, &c. La troisième, de la manière d'instruire les procès, avec le stile ou modèles des procédures. La quatrième, contient les édits, déclarations, arrêts, & règlemens intervenus depuis l'Ordonnance. Septième édition, revue & augmentée considérablement.
1768 A Paris, chez Théodore Le Gras, 1768. In-4, 4 feuillets non chiffrés, XVI-382-CCLVIII pages. Reliure époque plein veau brun mouchetée, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés.
TRAITE DES MATIERES CRIMINELLES, suivant l'ordonnance du mois d'aout 1670, & les edits, déclarations du roi, arrêts & rêglemens intervenus jusqu'à présent. Divisé en quatre parties. La première, de la nature des crimes & des peines. La seconde, de la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïcs, que par les ecclésiastiques; des récusations, prises à parties, &c. La troisième, de la manière d'instruire les procés, avec le stile ou modèles des procédures. La quatrième, contient les édits, déclarations, arrêts, & règlemens intervenus depuis l'Ordonnance. Cinquième édition, revüe & augmentée considérablement, sur les notes manuscrites de l'auteur, par Me. Nicolas Guy Du Rousseaud De La Combe, son fils, avocat au Parlement, & d'un extrait de deux manuscrits de feu M. Amyot greffier du Parlement en la Tournelle, & sçavant criminaliste.
A Paris, au Palais, chez Théodore Le Gras, 1753, 1 plein veau marbré, dos à nerfs, orné, pièce de titre maroquiné, tranches rouge, petit manque sur la coiffe supérieure. in-4 de XV-780 pp. ;
Phone number : 06 80 15 77 01
