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[MANUSCRIT].
Armée du Nord. 3e division. - Liberté. - Égalité. Le Chef de la première demi-brigade d'infanterie. président du conseil de guerre, au ministre de la guerre
Middelburg, 6 Pluviôse an V (25 janvier 1797) in-folio, écrit au recto, avec petite vignette en-tête gravée, en feuille.
Reference : 240224
Expédition de jugements du conseil de guerre permanent de la 3e division : 1. Contre Nicolas Mony, volontaire à la 72e demi-brigade ; 2. Contre le sergent Antoine Jaulain, le caporal Pierre Rocher, les soldats François Corail, Jean Matard, Jacques Bigot et Pierre Ruelle, tous également de la 72e demi-brigade ; 3. Contre Nicolas Piper, de la même unité. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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