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[MANUSCRIT].
Douanes nationales. Liberté. - Égalité. Le Directeur des douanes nationales. aux citoyens administrateurs du département de l'Ourte
Ruremonde, 13 Fructidor an V (30 août 1797) in-folio, écrit au recto du premier feuillet, avec vignette en-tête gravée, en feuille.
Reference : 240220
Sur une autorisation d'exportation de 1000 fusils d'ordonnance destinés à la République batave. - Ruremonde [Roermond] ne fait pas partie du département de l'Ourthe (ancienne principauté de Liège, Malmédy, Stavelot), mais de celui de la Meuse-inférieure (chef-lieu : Maastricht). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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