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[DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE].
Recueil d'opinions..
Aix & Paris, 1789 - 1790, 26 pièces en un vol. in-8, basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de simple filet à froid sur les plats, hachuré doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coins abîmés, des rousseurs à certaines pièces.
Reference : 239913
Recueil extrêmement hétéroclite, dont le seul point commun est de regrouper des opinions émises par différents députés de l'Assemblée nationale, mais sur toutes sortes de matières. On notera cependant un ensemble cohérent d'opinions de Stanislas de Clermont-Tonnerre ( V-X).I. MIRABEAU (Gabriel-Honoré de Riqueti de) : Opinion sur le règlement donné par le Roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains États-Généraux de son comté de Provence. Aix, Gibelin-David & Émeric-David, 1789, 35 pp. Du 13 mars 1789. Le futur orateur manifeste son approbation au préambule de la lettre royale de convocation des États-Généraux, comme conforme aux idées qu'il avait développées en faveur du second ordre du clergé et du Tiers. - II. POIGNOT (Jean-Louis) : Opinion sur le parti à prendre par l'Assemblée nationale, pour le rétablissement provisoire des finances. Paris, Baudouin, 1789, titre, 22 pp. Poignot, marchand mercier et député de Paris aux États, mourut dès le 21 janvier 1791, en pleine session. - III. [CUSTINE (Adam-Philippe de) :] Opinion relative aux finances, et à la caisse nationale. Versailles, Baudouin, 1789, 18 pp. Par le décret du octobre 1789, l'article XIX décrète la Caisse d'Escompte comme caisse nationale. Custine s'interroge sur la prudence de ce décret. Martin et Walter, 9051. - IV. [TALLEYRAND-PÉRIGORD (Charles-Maurice de) :] Opinion de M. l'évêque d'Autun, sur la question des biens ecclésiastiques. Paris, Baudouin, s.d. [1789], 14 pp. Discours non prononcé, mais abondamment répandu dans le public, et qui figure parmi les roueries les plus habiles de l'évêque d'Autun, qui avait eu le premier l'initiative de proposer l'aliénation des biens du clergé pour résoudre le problème de la dette. Le sophisme central est admirable dans la simplicité de son expression : "La plus grande partie de ces biens a été donnée évidemment à la décharge de la Nation, c'est-à-dire, pour des fonctions que la Nation eût été tenue de faire acquitter : or ce qui a été donné pour la Nation est nécessairement donné à la Nation." Donc, ce qui a été donné à la Nation radicalement, la Nation peut en disposer actuellement ; et le tour est joué, même si chacune des affirmations de base est controuvée. Tourneux, III, 12788. - V. CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de) : Opinion sur l'affaire de la Chambre des vacations du Parlement de Rennes. Le 11 janvier 1790. [Paris], Baudouin, s.d. [1790], 12 pp. - VI. CLERMONT-TONNERRE : Opinion sur le projet de loi proposé par le Comité de constitution, prononcée le 22 février 1790. Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1790], 7 pp. - VII. CLERMONT-TONNERRE : Opinion sur les jurés. Le 30 avril 1790. Paris, Imprimerie nationale, 1790, 17 pp. - VIII. CLERMONT-TONNERRE : Opinion sur la perpétuité des juges. Le 3 mai 1790. S.l.n.d. [1790], 7 pp. - IX. CLERMONT-TONNERRE : Opinion sur l'influence que le monarque doit avoir sur la nomination des juges. Le 7 mai 1790. S.l.n.d. [1790], 16 pp. Martin et Walter, 7720. - X. CLERMONT-TONNERRE : Opinion sur la question du droit de guerre & de paix. S.l.n.d. [1790], 23 pp. - XI. MAURY (Jean-Siffrein) : Opinion dans la cause des magistrats qui composoient ci-devant la Chambre des vacations du Parlement de Bretagne. Prononcée dans l'Assemblée nationale, le lundi 11 janvier 1790. Paris, Baudouin, s.d. [1790], 46 pp. - XII. BOUVILLE (Louis-Jacques Groussin de) : Opinion sur cette question proposée par M. de Cazalès, dans la séance de l'Assemblée nationale du 17 février : L'Assemblée nationale doit-elle décréter que les départemens, aussitôt qu'ils seront assemblés, nommeront de nouveaux députés à l'Assemblée nationale ? S.l.n.d. [1790], 37 pp. Faut-il élire une nouvelle législature, après le rassemblement des délégués des départements ? Martin & Walter, 15 849. - XIII. MALOUET (Pierre-Victor) : Opinion prononcée dans la séance du samedi 20 février, sur le projet de décret proposé par le comité de constitution, relativement au rétablissement de l'ordre public dans le Royaume. S.l.n.d. [1790], titre, 13 pp. - XIV. MALOUET : Opinion sur la question de savoir à qui sera délégué le pouvoir de déclarer la guerre & de faire la paix. Séance du 17 mai. S.l.n.d. [1790], titre, 18 pp. - XV. CHABROUD (Charles) : Opinion sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire, prononcée le 30 mars 1790. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, Imprimerie nationale, 1790, titre, 30 pp. Avocat isérois, Chabroud est élu député du Dauphiné aux États généraux. S'il affirme dès le départ du texte qu'il n'a pas "eu la prétention de bâtir un système", il met néanmoins l'accent sur de nombreux points susceptibles d'être améliorés (institution et inamovibilité des magistrats, degrés de juridiction, compétences diverses). Un an après la rédaction de ce texte, il devient un éphémère Président de l'Assemblée Nationale (avril 1791). Martin et Walter, 6568. - XVI. RUFFO DE BONNEVAL (Sixte-Louis-Constant) : Opinion et réclamation, sur le projet de décret proposé par le comité des dîmes tendant à prononcer l'expropriation des églises & des titulaires des bénéfices. S.l.n.d. [1790], titre, 40 pp., un f. n. ch. d'errata. Député de Paris aux États Généraux, l'abbé de Bonneval (1742-1820) refusa de prêter le serment civique. La dîme n'est pas un impôt mais une perception, consacrée à la piété et établie par l'usage. Elle "ne pesait presque pas sur les peuples". Les frais de culte, la subsistance des ministres du culte, le soulagement des pauvres et l'augmentation du prix des denrées rendent la dîme incontestable. Martin & Walter, 30422. - XVII. FOUCAULD DE LARDIMALIE (Louis de) : Opinion dans la séance du 13 avril, à l'Assemblée nationale. S.l.n.d. [1790], 8 pp. Sur la sécurité de l'assemblée, menacée par les factions. - XVIII. Opinion d'un député sur le clergé ; cette opinion doit être incessamment proposée à l'Assemblée nationale. S.l.n.d. [1790], 12 pp. - XIX. AIGUILLON (Armand de Vignerot du Plessis duc d') : Opinion sur le projet de décret du comité des finances, relativement aux assignats, dans la séance du 15 avril 1790. Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1790], 16 pp. Définition de l'assignat, la somme de 400 millions d'assignats est-elle suffisante pour couvrir les besoins de l'année ?, etc. Martin et Walter, 91. - XX. LAQUEUILLE (Jean de) : Opinion sur le décret proposé par le comité de Constitution, le lundi 19 avril 1790. S.l.n.d. [1790], 8 pp. Martin & Walter, 19277. - XXI. DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel) : Opinion sur le revenu public produit par la vente du tabac, prononcée à l'Assemblée nationale le 23 avril 1790. Paris, Baudouin, s.d. [1790], titre, 34 pp. - XXII. GARAT (Dominique-Joseph) : Opinion contre les plans présentés par MM. Duport & Sieyès à l'Assemblée nationale, pour l'organisation du pouvoir judiciaire. Paris, Garnéry, Bordeaux, Bergeret, an I de la Liberté [1790], titre, 69 pp. - XXIII. PANETIER DE MIGLOS (Louis-Marie de) : Opinion sur l'affaire de Toulouse, prononcée à l'Assemblée nationale, dans la séance du 4 mai, au soir. [Paris], Imprimerie de Devaux, s.d. [1790], 14 pp. - XXIV. BONNAY (Charles-François de) : Rapport fait au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures ; et opinion de M. Bureaux de Pusy, sur le même sujet ; imprimés ensemble par ordre de l'Assemblée nationale. Du 6 mai 1790, séance du soir. Paris, Imprimerie nationale, 1790, 28 pp. Martin & Walter, 4098. - XXV. LE COUTEULX DE CANTELEU (Jean-Barthélémy) : Opinion sur le commerce de France aux Indes orientales ; suivie d'un mémoire sur la filature & fabrication du coton en Angleterre. Paris, Imprimerie nationale, 1790, 35 pp. - XXVI. LE FAYETTE (Gilbert de Motier de) : Opinion, dans la séance d'aujourd'hui 22 mai 1790. [Paris], Imprimerie de Cellot, s.d. [1790], 3 pp. - XXVII. MERLIN DE DOUAI (Philippe-Antoine) : Opinion sur la nécessité de rendre le tribunal de cassation sédentaire. Paris, Imprimerie nationale, 1790, 15 pp. Exemplaire du couvent dominicain de Saint-Maximin (Var), avec cachet humide. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des députés.
Marie-Louis Auguste de Martin du Tyrac, comte de Marcellus, Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des députés. [Bordeaux et Paris, divers éditeurs, 1815-1820]. In-8, paginations diverses. Important recueil montrant l'activité de Marcellus comme député de la Gironde entre 1816 et 1820, et en particulier pendant son second mandat législatif. Le volume provenant de la bibliothèque du château de Marcellus et a été fait à la demande du député. On ne sait pas s'il est complet pour l'époque mais on y trouve 39 plaquettes qui donnent un large exemple de son activité politique et littéraire, avec quelques corrections et ajouts autographes : .Recueil de vers composés à Bordeaux à l'occasion des grands événements qui ont immortalisé cette ville en 1814, et de ceux qui en ont été la suite (Bordeaux Racle, 1815). .[Feuillet autographe : « Session de 1815 » et citation de Platon « j'ai la conviction que ce que je dis est juste » en grec, latin et français]. .31 janvier 1816 - sur les conclusions de Bonald. .31 janvier 1816 - Pétition présenté par la commission des trois langues de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem (ordre de Malte). .23 février 1816 - autour de Marie Antoinette. .19 mars 1816 - discours pendant le comité secret. .25 mars 1816 - mariage du duc de Berry. .28 mars 1816 - projet de loi de la commission. .23 avril 1816 - amélioration du sort du clergé. .19 novembre 1816 - discours pendant la séance publique (partiellement prononcé). .12 décembre 1816 - pétition de la commission des trois langues de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem (ordre de Malte). .24 décembre 1816 - projet de loi pour les établissements ecclésiastiques (réception de dons, achats). .6 janvier 1817 - projet de loi sur les élections. .5 février 1817 - projet de loi de finances 1817. .26 février 1817 - idem. .5 mars 1817 - idem. .24 décembre 1817 - recueil d'opinions sur la liberté de la presse dont Marcellus. .23 janvier 1818 - recrutement de l'armée. .[avril 1818] - financement du pont de Bordeaux (non prononcé). .16 mai 1818 - mort du prince de Condé. .13 & 15 février 1819 - discours prononcés en séance publique. .11 mars 1819 - discours prononcé en séance publique. .23 mars 1819 - résolution sur la loi des élections (comité secret). .24 mars 1819 - création de titres auxiliaires du grand livre dans les départements. Avec un petit papillon avec une note autographe. .17 avril 1819 - loi sur la presse. .1er mai 1819 - discours prononcé en séance publique. .29 mai 1819 - budget pour l'instruction publique. .4 juin 1819 - budget du ministère de la guerre. .18 & 21 juin 1819 - discours prononcés en séance publique. .5 juillet 1819 - contre l'aliénation des broussailles. .6 décembre 1819 - discours prononcé en séance publique. Avec une longue note autographe en fin. .14-15 janvier 1820 - pétitions relatives à la loi des élections. .29 janvier 1820 - pétition en cas de vacance du trône. .19 février 1820 - mort du duc de Berry. .21 mars 1820 - publication des journaux et écrits périodiques. .20 mai 1820 - pétition des élèves en médecine de Montpellier. .29 mai 1820 - projet de loi relatif aux élections. .6 juillet 1820 - libre circulation des piquettes. .Odes sacrées tirées des psaumes I, LXXIII, LXXVIII et LXXIX. EO de ces poésies écrites en 1799-1800 et en 1820. .4 novembre 1820 - discours devant le collège électoral de la Gironde. Demi-basane, dos lisse, filets. Mors inférieur fendu en pied. Parfois rogné un peu court. Important ensemble d'opinions du député comte de Marcellus, relié à sa demande, probablement complet entre sa première élection en 1815 et la fin de sa réélection le 4 novembre 1820.
Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des députés. Relié avec ses Odes sacrées.
Marie-Louis Auguste de Martin du Tyrac, comte de Marcellus, Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des députés. Relié avec ses Odes sacrées. [Paris, divers éditeurs, 1816-1820]. In-8, paginations diverses. Important recueil montrant l'activité de Marcellus comme député de la Gironde entre 1816 et 1820, et en particulier pendant son second mandat législatif. Le volume provenant de la bibliothèque du château de Marcellus et a été fait à la demande du député. On ne sait pas s'il est complet pour l'époque mais on y trouve 37 plaquettes qui donnent un large exemple de son activité politique et littéraire : .31 janvier 1816 - sur les conclusions de Bonald (comité secret). .31 janvier 1816 - Pétition présenté par la commission des trois langues de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem (ordre de Malte). .23 février 1816 - autour de Marie Antoinette. .19 mars 1816 - discours pendant le comité secret. .25 mars 1816 - mariage du duc de Berry. .28 mars 1816 - projet de loi de la commission. .23 avril 1816 - amélioration du sort du clergé. .19 novembre 1816 - discours pendant la séance publique (partiellement prononcé). .12 décembre 1816 - pétition de la commission des trois langues de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem (ordre de Malte). .24 décembre 1816 - projet de loi pour les établissements ecclésiastiques (réception de dons, achats). .6 janvier 1817 - projet de loi sur les élections. .5 février 1817 - projet de loi de finances 1817. .26 février 1817 - idem. .5 mars 1817 - idem. .24 décembre 1817 - recueil d'opinions sur la liberté de la presse dont Marcellus. .23 janvier 1818 - recrutement de l'armée. .[avril 1818] - financement du pont de Bordeaux (non prononcé). .16 mai 1818 - mort du prince de Condé. .13 & 15 février 1819 - discours prononcés en séance publique. .11 mars 1819 - discours prononcé en séance publique. .23 mars 1819 - résolution sur la loi des élections (comité secret). .24 mars 1819 - création de titres auxiliaires du grand livre dans les départements. .17 avril 1819 - loi sur la presse. .1er mai 1819 - discours prononcé en séance publique. .29 mai 1819 - budget pour l'instruction publique. .4 juin 1819 - budget du ministère de la guerre. .18 & 21 juin 1819 - discours prononcés en séance publique. .5 juillet 1819 - contre l'aliénation des broussailles. .6 décembre 1819 - discours prononcé en séance publique. .14-15 janvier 1820 - pétitions relatives à la loi des élections. .29 janvier 1820 - pétition en cas de vacance du trône. .19 février 1820 - mort du duc de Berry. .21 mars 1820 - publication des journaux et écrits périodiques. .20 mai 1820 - pétition des élèves en médecine de Montpellier. .29 mai 1820 - projet de loi relatif aux élections. .6 juillet 1820 - libre circulation des piquettes. .Odes sacrées tirées des psaumes I, LXXIII, LXXVIII et LXXIX. EO de ces poésies écrites en 1799-1800 et en 1820. Pleine basane, dos lisse orné, fleurons, pi!ce de titre. Important ensemble d'opinions du député comte de Marcellus, relié à sa demande, probablement complet entre sa première élection en 1815 et la fin de sa seconde élection en juillet 1820.
Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des Pairs.
Marie-Louis Auguste de Martin du Tyrac, comte de Marcellus, Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des Pairs. Paris, [imprimé par ordre de la chambre], 1824-1829. In-8, paginations diverses. Important recueil montrant l'activité de Marcellus comme pair de France (il fut député à partir de 1815 puis pair à partir de 1823). Ce recueil contient toutes les interventions que nous avons trouvées répertoriées sur Worldcat et même certaines publications non répertoriées (24 en tout). Le volume provenant de la bibliothèque du château de Marcellus et a été fait à la demande du pair (on reconnait la patte du relieur de Marcellus). On peut donc considérer qu'il est complet pour cette période : .12 mai 1824 - modification à la loi du recrutement. .8 juin 1824 - pensions militaires. .21 juin 1824 - droit de circulation des vins en cercle. .1er juillet 1824 - tenue des registres de l'état-civil au clergé. .10 juillet 1824 - communautés religieuses de femmes. .2 août 1824 - budget 1825. .Sd - développement de la proposition de loi de 1816 pour le sacre de Louis XVIII. .5 mars 1825 - traitement des ecclésiastiques. .3 mai 1825 - ajout de forêts au château de Chambord. .13 avril 1825 - indemnisation pour la vente des biens nationaux. .10 juin 1825 - budget des affaires ecclésiastiques. .18 avril 1826 - échanges d'immeubles entre particuliers, ville d'Avignon et état. .3 juillet 1826 - budget 1827. .6 mars 1827 - réduction du droit de circulation sur le cidre, le poiré et l'hydromel. .24 avril 1827 - supplément de traitement pour les desservants. .[mai] 1827 - police de la presse - correction autographe p.2. .13 juin 1827 - crédit pour l'inscription des pensions militaires au trésor. .20 juin 1827 - budget 1828. .1er avril 1828 - sur les anciennes religieuses. .1er mai 1828 - pêche fluviale. .19 juin 1828 - listes électorales. .5 juillet 1828 - dénonciation d'un pamphlet « Biographie des papes ». .12 juillet 1828 - presse périodique. .30 juillet 1829 - budget 1830. Demi-basane, dos lisse joliment orné, pièce de titre, coins parchemins. Certains feuillets roussis ou jaunis. Petit accroc en pied de dos. Important ensemble de toutes les opinions du pair comte de Marcellus sur la période 1824-1830, relié à sa demande. (1)
Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des Pairs.
Marie-Louis Auguste de Martin du Tyrac, comte de Marcellus, Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des Pairs. Paris, [imprimé par ordre de la chambre], 1824-1829. In-8, paginations diverses. Important recueil montrant l'activité de Marcellus comme pair de France (il fut député à partir de 1815 puis pair à partir de 1823). Ce recueil contient toutes les interventions que nous avons trouvées répertoriées sur Worldcat et même certaines publications non répertoriées (24 en tout). Le volume provenant de la bibliothèque du château de Marcellus et a été fait à la demande du pair (on reconnait la patte du relieur de Marcellus). On peut donc considérer qu'il est complet pour cette période : .12 mai 1824 - modification à la loi du recrutement. .8 juin 1824 - pensions militaires. .21 juin 1824 - droit de circulation des vins en cercle. .1er juillet 1824 - tenue des registres de l'état-civil au clergé. .10 juillet 1824 - communautés religieuses de femmes. .2 août 1824 - budget 1825. .Sd - développement de la proposition de loi de 1816 pour le sacre de Louis XVIII. .5 mars 1825 - traitement des ecclésiastiques. .3 mai 1825 - ajout de forêts au château de Chambord. .13 avril 1825 - indemnisation pour la vente des biens nationaux. .10 juin 1825 - budget des affaires ecclésiastiques. .18 avril 1826 - échanges d'immeubles entre particuliers, ville d'Avignon et état. .3 juillet 1826 - budget 1827. .6 mars 1827 - réduction du droit de circulation sur le cidre, le poiré et l'hydromel. .24 avril 1827 - supplément de traitement pour les desservants. .[mai] 1827 - police de la presse - correction autographe p.2. .13 juin 1827 - crédit pour l'inscription des pensions militaires au trésor. .20 juin 1827 - budget 1828. .1er avril 1828 - sur les anciennes religieuses. .1er mai 1828 - pêche fluviale. .19 juin 1828 - listes électorales. .5 juillet 1828 - dénonciation d'un pamphlet « Biographie des papes ». .12 juillet 1828 - presse périodique. .30 juillet 1829 - budget 1830. Demi-basane, dos lisse joliment orné, pièce de titre, coins parchemins. Certains feuillets roussis ou jaunis. Important ensemble de toutes les opinions du pair comte de Marcellus sur la période 1824-1830, relié à sa demande. (2)
Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des Pairs.
Marie-Louis Auguste de Martin du Tyrac, comte de Marcellus, Rare recueil d'opinions du comte de Marcellus i.e. de prises de parole à la Chambre des Pairs. Paris, [imprimé par ordre de la chambre], 1824-1829. In-8, paginations diverses. Important recueil montrant l'activité de Marcellus comme pair de France (il fut député à partir de 1815 puis pair à partir de 1823). Ce recueil contient toutes les interventions que nous avons trouvées répertoriées sur Worldcat et même certaines publications non répertoriées (24 en tout). Le volume provenant de la bibliothèque du château de Marcellus et a été fait à la demande du pair (on reconnait la patte du relieur de Marcellus). On peut donc considérer qu'il est complet pour cette période : .12 mai 1824 - modification à la loi du recrutement. .8 juin 1824 - pensions militaires. .21 juin 1824 - droit de circulation des vins en cercle. .1er juillet 1824 - tenue des registres de l'état-civil au clergé. .10 juillet 1824 - communautés religieuses de femmes. .2 août 1824 - budget 1825. .Sd - développement de la proposition de loi de 1816 pour le sacre de Louis XVIII. .5 mars 1825 - traitement des ecclésiastiques. .3 mai 1825 - ajout de forêts au château de Chambord. .13 avril 1825 - indemnisation pour la vente des biens nationaux. .10 juin 1825 - budget des affaires ecclésiastiques. .18 avril 1826 - échanges d'immeubles entre particuliers, ville d'Avignon et état. .3 juillet 1826 - budget 1827. .6 mars 1827 - réduction du droit de circulation sur le cidre, le poiré et l'hydromel. .24 avril 1827 - supplément de traitement pour les desservants. .[mai] 1827 - police de la presse - correction autographe p.2. .13 juin 1827 - crédit pour l'inscription des pensions militaires au trésor. .20 juin 1827 - budget 1828. .1er avril 1828 - sur les anciennes religieuses. .1er mai 1828 - pêche fluviale. .19 juin 1828 - listes électorales. .5 juillet 1828 - dénonciation d'un pamphlet « Biographie des papes ». .12 juillet 1828 - presse périodique. .30 juillet 1829 - budget 1830. Demi-basane, dos lisse joliment orné, pièce de titre, coins parchemins. Certains feuillets roussis ou jaunis. Important ensemble de toutes les opinions du pair comte de Marcellus sur la période 1824-1830, relié à sa demande. (3)
