‎[MEUSE] ‎
‎Préfecture du département de la Meuse. Extrait des registres des actes du département de la Meuse..‎

‎Bar-sur-Ornin [= Bar-le-Duc], Briflot, s.d. (1802-1809) 29 livraisons en un vol. in-8, demi-basane noire, dos lisse orné de filets dorés, tranches mouchetées (rel. de la fin du XIXe). Coiffes très rognées, deux mors fendus.‎

Reference : 236308

‎Intéressant recueil d'arrêtés des deux premiers préfets de la Meuse pour la période 1802-1809, soit Pierre Saulnier (de 1800 à 1804), et Jean-Louis Leclerc (de 1804 à 1813). Les pièces 4, 23, 26 et 27 indiquent bien que le recueil a été composé pour la petite commune de Sauvigny, qui comptait alors environ 500 habitants.1. Du 26 Fructidor an X [13 septembre 1802] : 23 pp. (deux exemplaires). - 2. Du 1er Nivôse an XI [22 décembre 1802] : 7 pp. - 3. Du 25 Nivôse an XI [15 janvier 1803] : 7 pp. (en deux exemplaires). - 4. Du 12 Pluviôse an XI [21 janvier 1803] : 2 pp. complétées manuscritement (= nomination de François Farinier comme maire de Sauvigny). - 5. Du 4 Germinal an XI [25 mars 1803] : 4 pp. (arrêté sur la réparation des églises et des presbytères). - 6. Du 30 Ventôse an XI [21 mars 1803] : 6 pp. (sur la police des routes). - 7. Du 24 Prairial an XI [13 juin 1803] : 6 pp. (sur les exemptions du service militaire). - 8. Du 28 Floréal an XI [18 mai 1803] : 7 pp. (sur la répartition de l'impôt des portes et fenêtres). - 9. Du 27 Messidor an XI [16 juillet 1803] : 6 pp. (sur une levée de chevaux pour l'artillerie). - 10. Du 28 Fructidor an XI [15 septembre 1803] : 3 pp. (fixation du prix de la journée agricole), en deux exemplaires. - 11. Du 4 Vendémiaire an XIII [26 septembre 1804] : 3 pp. (fixation du prix de la journée agricole pour l'an XIII). - 12. Du 19 Nivôse an XIII [9 janvier 1805] : 7 pp. (sur le port d'armes). - 13. Du 25 Nivôse an XIII [15 janvier 1805] : 3 pp. (sur les conseils municipaux). - 14. Du 6 Pluviôse an XIII [26 janvier 1805] : 8 pp. (sur la levée des conscrits). - 15. Du 20 Pluviôse an XIII [9 février 1805] : 7 pp. (sur le nouveau système des poids et mesures). - 16. Du 15 Ventôse an XIII [6 mars 1805] : 8 pp. (sur les incendies). - 17. Du 1er Germinal an XIII [22 mars 1805] : 4 pp. (sur la chasse). - 18. Du 1er Thermidor an XIII [20 juillet 1805] : 6 pp. (sur les prairies). - 19. Du 31 décembre 1806 : 14 pp. (sur la levée des conscrits de 1807). - 20. Du 15 avril 1807 : 4 pp. (sur les conseils municipaux). - 21. Du 26 avril 1807 : 14 pp. (sur la levée des conscrits de 1808). - 22. Du 12 mai 1807 : 4 pp. (sur la tenue des registres administratifs). - 23. Du 18 juin 1807 : 2 pp. complétées manuscritement (= nomination de Jean-Claude Jacques comme maire de Sauvigny). - 24. Du 18 août 1808 : 15 pp. (sur la vérification annuelle des poids et mesures). - 25. Du 2 novembre 1808 : 7 pp. (sur les écoles primaires). - 26. Du 1er avril 1809 : 2 pp. complétées manuscritement (= nomination des membres du Conseil municipal de Sauvigny). - 27. Du 2 mars 1809 : 3 pp. complétées manuscritement (= nomination de Henry Le Jeune comme premier adjoint de Sauvigny). - 28. Du 5 avril 1809 : 4 pp. (sur les conseils municipaux). - 29. Du 13 décembre 1809 : 4 pp. (sur la dissolution des confréries attachées aux églises).RELIÉ AVEC 7 pièces antérieures : I. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale. Du jeudi 23 juillet 1789. S.l.n.d. [1789], 4 pp. - II. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale. Séance du lundi 24 août 1789. S.l.n.d. [1789], 3 pp. - III. À MM. les députés de [Sauvigny]. S.l.n.d. [1789], 19 pp. Correspondance des députés du Toulois avec les États, puis l'Assemblée constituante. - IV. Avis aux citoyens françois, sur le choix des officiers municipaux, des membres des assemblées de district & de départemens. Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1790], 8 pp. - V. Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suppression du pouvoir exécutif dans les mains du Roi. S.l.n.d. [1792], 16 pp., manque la p. 17, et a été joint à la suite un texte sans rapport paginé 17-32 (et également incomplet). - VI. Loi relative aux écoles primaires. Du 27 Brumaire an III [17 novembre 1794]. [Paris], Imprimerie nationale des lois, s.d. [1795], 7 pp. - VII. DAUNOU (Pierre-Claude-François) : Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 11 Vendémiaire an IV [3 octobre 1795]. Bar-sur-Ornin, Laguerre, s.d. [1795], 16 pp. Sur l'esprit public des sections. Tourneux, I, 4548. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎