‎[PENSIONS] ‎
‎État nominatif des pensions sur le Trésor royal. imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Première [-cinquième] classe‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1789-1790 2 vol. in-8, 568 pp., un f. n. ch. de note ; 184 pp., pp. 189-300, demi-basane blonde, dos lisses ornés de filets dorés, pièces de titre noire récupérées, tranches jaunes mouchetées (reliure moderne). Gardes refaites.‎

Reference : 222863

‎Il s'agit d'une partie de la publication de l'état des pensions royales ordonnée par l'Assemblée Nationale : l'ensemble, une fois achevé (en 1791 seulement), ne remplit pas moins de 5 volumes in-4 ou 4 volumes in-8, répartissant les pensions en sept classes différentes en fonction des retenues graduelles auxquelles les arrêts du Conseil des 29 janvier 1770 et 13 octobre 1787 les avaient assujetties. Comme dans la plupart des cas, la collection que nous présentons n'est pas complète : manquent les classes VI et VII, mais les cinq premières y sont.Tourneux III, 13456a.RELIÉ À LA SUITE : État nominatif des pensions, traitemens conservés, dons, gratifications, qui se payent sur d'autres caisses que celle du Trésor royal. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, Imprimerie nationale, 1790, 288 pp - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎