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FITZ-JAMES (Edouard, sixième duc de)
Opinion sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux.. Janvier 1817
[Paris], Impimerie de P. Didot l'aîné, s.d. (1817) petit in-8, 60 pp., dérelié, des ff. réparés.
Reference : 206357
Ancien émigré, le sixième duc de Fitz-James (1776-1838), membre de la Chambre des Pairs, vota systématiquement dans un sens opposé à la politique constitutionnelle du ministère Decazes, et notamment contre la loi électorale, allant jusqu'à favoriser la liberté de la presse contre les vues du ministre.A la suite, du même : I. Opinion de M. le Duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux journaux. Février 1817. [Paris], Imprimerie de P. Didot l'aîné, s.d. [1817], 33 pp. - II. Opinion de M. le Duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux journaux. Décembre 1817. Paris, Imprimerie de Le Normant, 1818, 29 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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OPINION SUR LE PROJET DE LOI RELATIF A L'ORGANISATION DES COLLEGES ELECTORAUX, séance du 2 janvier 1817.
Paris, C.F. Patris, janvier 1817, plaquette in-8 brochée, sans couverture, 42 pp. Non coupé. TRES BON ETAT
