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HUIE (James)
Analyse de la législation anglaise relative aux droits d'excise.. Extrait du recueil publié par Huie, collecteur de l'excise
[Paris], Imprimerie Royale, janvier 1816 in-4, titre et 54 pp., dérelié.
Reference : 197681
L'excise (terme anglais souvent transporté tel quel en français) désigne en Grande-Bretagne les droits perçus sur la consommation de certains produits (au-delà des droits de douane), et spécialement sur les boissons. Ce résumé de la législation anglaise avait pour but d'orienter les discussions sur les impôts indirects engagées devant les deux Chambres de la Restauration.Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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