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‎Règlement contenant les Etats-Majors et Equipages dont les Vaisseaux & autres Bâtimens du Roi seront armés ; ensemble les Appointemens & Soldes de ceux qui doivent les composer.‎

‎Brest, Malassis, 1780. 1780 1 vol in-4° (285 x 222 mm) de: [14] ff imprimés sur papier épais, dont titre, 12 tableaux sur double page et un feuillet blanc. ( 1er et dernier feuillets , usures angulaires avec petits manques de papier, trous du brochage d'origine comblés Reliure bradel moderne recouverte de papier marbré, titre de maroquin rouge en long.‎

Reference : 6366

‎Rare édition originale de ce texte réglementaire organisant les effectifs de la Marine Royale alors engagée dans la guerre d'indépendence américaine. Cette ordonnance du roi Louis XVI, signée du duc de Choiseul, ministre de la Marine, fixe la composition de létat-major et des équipages ainsi que les effectifs et appointements pour chaque type de navire, en temps de paix et en temps de guerre. Le premier des 12 tableaux précise « Sur chaque Vaisseau, jusques & compris celui de 64 canons, il sera employé un Capitaine de Vaisseau, ou à son défaut, un Capitaine de Frégate en second. Le nombre des Officiers pourra, en temps de paix, être augmenté ou diminué, suivant les circonstances ; ce qui sera réglé par Sa Majesté lors des Armements. Ils feront employés fur le Rôle d'Armement pour leurs Appointements & Supplément d'appointements, suivant les Règlements de Sa Majesté à ce sujet, à l'exception de ceux servant dans les Brigades d'Artillerie, qui continueront d'être employés fur les Revues desdites Brigades, E qui, lorsquils commanderont ne seront portés fur le Rôle, que pour les Suppléments d Appointements attribués à leur grade dans la Marine. Lorsque sa majesté jugera à propos, soit en tems de guerre, soit en temps de paix, d'en augmenter ou d'en diminuer le nombre, Elle donnera ses ordres en conséquence lors des Armements. Il est réglé ci-contre fur Le pied de la force des Détachements de Soldats en temps de guerre, à raison dun Officier pour un Détachement de trente hommes & au-delàs, jusquà quatre-vingts. Deux Officiers pour un Détachement au-delàs de quatre-vingts hommes, jusquà cent soixante. Trois Officiers pour un Détachement au-delàs de cent soixante hommes, jusquà deux cent vingt. Quatre Officiers pour un Détachement au-delàs de de deux cent vingt hommes. Cette proportion fera observée en temps de paix, relativement à la force des détachements. Les appointements des Officiers des Troupes, devant continuer à être payés par le Trésorier de lExtraordinaire des Guerres, ils ne feront portés sur les rôles darmements que pour mémoire ». Et le dernier tableau indique : « S'il est armé, soit en guerre, soit en paix, des vaisseaux Frégates & Corvettes, d'une force intermédiaire à celle des Bâtiments désignés dans le présent Règlement, l'Etat-Major & l'Équipage feront réglés proportionnellement aux Etat-Major & Equipage du Bâtiment auquel ils auront le plus de rapport, & la différence en plus ou en moins, ne tombera que fur les Quartiers-Maitres, Les Aides-Canonniers, les Matelots & les Soldats, & par rapport à ceux qui ne font pas partie de léquipage, fur les Mousses feulement. L'ÉTAT-MAJOR & l'Équipage des Galiotes à Bombes seront réglés relativement au nombre & au calibre de leurs canons, à la force de leurs mortiers, à la grosseur de leurs manuvres, & suivant l'usage. Celui des Chebeks, Galères & autres bâtiments d'une construction particulière, soit en guerre, soit en paix, ainsi que ceux des Flûtes en temps de guerre, feront pareillement réglés suivant le nombre & le calibre des canons, la grosseur des manuvres, & conformément à lusage. Quant aux Flûtes en temps de paix, leur Equipage fera réglé à raison d'un homme pour sept tonneaux de leur port : s'il est armé quelques Vaisseaux, Frégates ou Corvettes en Flute, l'Equipage fera à raison d'un homme pour cinq tonneaux de leur port. Les Equipages des bâtiments mentionnés dans les Articles ci-dessus, se régleront de concert par le Commandant & l'intendant, qui en rendront compte au Secrétaire d'état, ayant le Département de la Marine. A l'égard des Gabares & autres bâtiments du Roi, servant au cabotage pour le transport des Approvisionnements des Ports, leur Equipage sera réglé, eu égard à la nature du transport, & conformément aux usages. Bel exemplaire. ‎