‎MARINE;‎
‎Ordonnance du Roi concernant la MARINE.‎

‎Ordonnance du Roi, concernant la Marine. Du 25 Mars 1765.‎

‎ A Paris, Imprimerie Royale , M. DCCLXV (1765). Un volume relié in4 (20x25 cm) de XIII - 344 pages. Reliure demi veau à coins, dos à nerfs, pièce de titre rouge. Reliure un peu usée, quelques épidermures et frottements, sinon intérieur en très bel état.Édition originale in4 de cette importante ordonnance sur la Marine dite ordonnance "de Choiseul". ‎

‎ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS: Bulletin des lois n°313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8juillet 1834, [16p.]; Bulletin des lois n°388, Ordonnance du Roi relatives aux Douanes, 10oct. 1835, [20p.]; Bulletin des lois n°395, Ordonnance du Roi portant annulation de Brevets d’invention, 11nov. 1835, [16p.] Bulletin des lois n°397, Ordonnance du roi qui prescrit la publication de la Convention conclue à Turin, le 2août 1835, entre la France et la Sardaigne, 2déc. 1835, [26p.]; Bulletin des lois n°591, Lois qui autorisent le département du Bas-Rhin, de la Sarthe et de la Vendée à contracter des emprunts ou à s’imposer extraordinairement, 13juillet 1838, [30p.]; Bulletin des lois n°597, Ordonnance du Roi relative à l’établissement d’un Évêché à Alger, 25août 1838, [8p.]; Bulletin des lois n°601, Ordonnance du Roi portant proclamation des Brevets d’invention délivrés pendant le deuxième Trimestre de 1838, 25sept. 1838, [46p.]; Bulletin des lois n°604, Ordonnance du Roi qui autorise la construction d’un Pont suspendu sur le Lot à Puy-L’Évêque, 27sept. 1838, [30p.]; Bulletin des lois n°607, Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention conclue, le 27 août 1838, entre la France et la Sardaigne, pour la transmission des Correspondances, 26oct. 1838, [30p.]; Bulletin des lois n°741, Loi portant prorogation du privilège de la Banque de France, 30juin 1840, [4p.]; Bulletin des lois n°747, Loi qui ouvre un Crédit pour la célébration du dixième anniversaire des Journées de Juillet 1830, 20juillet 1840, [4p.]; Bulletin des lois n°746, Publication faite en exécution de l’article4 de la loi du 30août 1830, 22juillet 1840, [6 p.]; Bulletin des lois n°761, Ordonnance du Roi qui déclare d’utilité publique et d’urgence les Travaux de fortification à exécuter autour de la ville de Paris, 10septembre 1840, [8p.]; Bulletin des lois n°1076, Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention additionnelle à la Convention de poste du 16avril 1831 conclue entre la France et l’Autriche, 9février 1844, [24p.]; Bulletin des lois n°1098, Ordonnance du Roi concernant le Corps royal d’Artillerie de la Marine, 30avril 1844, [20p.]; Ancienne ordonnance concernant les Bouchers de Troyes, Extrait des mémoires de la Société d’agriculture, des Sciences, Arts et Belles-Lettres du département de l’Aube, 1845, [8p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°1 et 2, [64p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°3, Dénombrement quinquennal de la population de l’Empire, [16p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°4 et 5, [16p.]: Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°6, [30p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°9 et 10, [38p.]‎

‎ 1834-1845, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

‎Ordonnance du Roi, concernant les Gardes du Pavillon & de la Marine. Du 2 mars 1775 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1775 in-4 de 30 pp, avec simple titre de départ en feuilles, cousues, non coupées ‎

‎Édition originale de cette ordonnance qui, après maints remaniements, réunit les Gardes du Pavillon en trois compagnies et les Gardes de la Marine en une seule compagnie, et qui détaille en 108 articles nouveaux les devoirs des Gardes ‎

‎Ordonnance du Roi, concernant le classement pour le service de la marine, des bateliers & pêcheurs des rivières des provinces méridionales. Du 21 septembre 1780 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1780 in-4 en feuille ‎

‎4 pp.Assujettit au service de la marine les bateliers de la Garonne, de l'Ariège, du Tarn, de l'Aveyron, du Lot, de la Dordogne, de l'Adour, des Gaves de Pau et d'Oléron ‎