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‎Marine Royale. Ordonnance du Roi, concernant la régie & administration générale & particulière des ports & arsenaux de Marine . Du 27 septembre 1776.‎

‎Paris, De l’Imprimerie royale, 1776. 1 vol. In-4 broché de 160 pp. ‎

Reference : 44845

‎Édition originale. En 1776 une réforme majeur de la Marine royale permit à la France de rivaliser avec l’Angleterre en 1780. Louis XVI, contrairement à ses habitudes, s’est personnellement impliqué dans ces réformes. Elle apparaît également comme un moyen de purger l’administration de la Marine de ses mauvais éléments. Ce texte retire aux intendants la direction des travaux ordonnés dans les arsenaux et la confie au commandant de port. La primauté du commandant de port est accrue. La direction de chaque arsenal est confiée à un conseil de marine permanent dont la présidence est toujours assurée par le commandant de port. Le domaine de compétences des intendants et des commissaires est limité à l’aspect économique de l’administration des arsenaux. ‎