‎JULIEN & MÈGE‎
‎Tarif 17‎

‎"PLAQUETTE - ETS JULIEN & MEGE - TARIF 17 - ELECTRO-POMPES ""GALLIA"" - GROUPES A PRESSION D'AIR ""RHODIA"" etc.."‎

‎ETS JULIEN & MEGE. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. plaquette depliante à 8 plats - nombreuses figures en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 380-Commerce, communications, transports‎

‎ Classification Dewey : 380-Commerce, communications, transports‎

‎[Savoie]. Manifeste de la Royale Chambre des Comptes. Portant notification du Règlement, et Tarif approuvé par S. M. pour la perception de l'Octroi communal en faveur de la ville de Rumilly, en date du 17 novembre 1824.‎

‎Annecy, Alexis Burdet, 1824. In-4 broché de 25-(2) pp. ‎

‎« La Ville de Rumilly a présenté à S.M. un projet de Règlement et Tarif pour la réorganisation de ses Octrois communaux, en exécution des Lettres Patentes du huit décembre 1823. » In fine, certificat autographe signé à l'encre du temps : Je soussigné secrétaire de la ville de Rumilly certifie que les manifeste, règlement et tarif ont été publiés et affichés en cette ville de Rumilly aux lieux et à la manière accoutumée le dimanche cinq décembre 1824, à (des offices divins de la ville d'Annecy le 9 du même mois. Rumilly, Xbre 1824. Bouvier. Mouillure. ‎

‎Constitution du canton de Vaud du 1er mars 1885 - Loi du 29 novembre 1904 sur l'organisation du conseil d'état - Loi d'impôt du 21 août 1886 sur la fortune mobilière et sur la fortune immobilière et règlement d'exécution du 24 mai 1907 - Loi du 20 novembre 1911 modifiant les articles 30 et 72 de la loi d'impôt du 21 août 1886 sur la fortune mobilière et la fortune immobilière - Loi du 27 décembre 1911 sur la perception du droit de mutation - Loi du 16 novembre 1911 sur l'impôt pour 1912 - Loi du 17 janvier 1905 sur l'assurance contre l'incendie des bâtiments et du mobilier - Règlement du 16 octobre 1905 pour l'assurance contre l'incendie - Tarif des contributions complémentaires à payer pour les industries et professions augmentant les risques d'incendie du 16 octobre 1905 - Arrêté du 16 octobre 1905 sur le tarif des indemnités dues aux commissions de vérification des polices d'assurance mobilière - Arrêté du 10 mars 1903 fixant la nomenclature des établissements incommodes, insalubres ou dangereux pour servir de base aux autorisations à donner en conformité de l'art. 42 de la loi du 12 mai 1898 sur la police des constructions et des habitations - Instructions sur les précautions à prendre dans l'installation d'appareils de chauffage au point de vue de la salubrité - Arrêté du 22 octobre 1907 révisant le tarif des contributions complémentaires à payer pour les industries et professions augmentant les risques d'incendie du 16 octobre 1905 - Règlement du 16 juillet 1909 sur le ramonage et sur la surveillance des cheminées - Loi du 19 mai 1902 sur les impositions communales - Loi sur l'exercice des droits politiques en matière fédérale, cantonale et communale - Loi du 2 septembre 1908 modifiant les articles 33, 54 et 55 de la loi du 16 septembre 1885 sur l'organisation des autorités communales - Loi du 16 mai 1891 concernant la mise en vigueur dans le canton de Vaud de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite avec modifications au 1er janvier 1907 - Arrêté du 25 mars 1905 ordonnant la suiveillance permanente des signaux trigonométriques, ainsi que leurs repères, existant sur le territoire vaudois‎

‎Imprimerie Regamey, Borgeaud, Vaney-Burnier, Couchoud, Ami Fotio, Charles Pache 1893 - 1912, relié demi-cuir, recueil de lois et arrêtés - bon état‎

‎Drapeaux, Articles de Fêtes. Catalogue de tarif n°17 : 1937‎

‎SOCIETE ANONYME FESTA. 1937. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Catalogue de 33 pages richement illustrées en couleurs.. . . . Classification Dewey : 56-Catalogue‎

‎Catalogue de ballons et lanternes, Bannières (Mortuaires, fêtes des fleurs, religieuses, pour Sociétés), Bougies et Suifs, Brassards, Cocardes, Cotillon, Croix et Médailles, Décorations, Drapeaux, Draps mortuaires, Echarpes, Ecussons, Farces et Attrapes, guirlandes, Illuminations, Insignes et ruban ou métal, Lambrequins, Mâts et accessoires, Miroiterie, Montgolfières, Oriflammes, Pavillons, Rubans ... Classification Dewey : 56-Catalogue‎

‎FLERTEX - LA GARNITURE DE FREINS FRANCAIS - TARIF N°17‎

‎EDITIONS ARTISTIQUES R.BERGEVIN. 01-04-1936. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non paginé, environ 40 pages.. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES‎

‎ Classification Dewey : 0-GENERALITES‎