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Maurel Jean-Pierre
Règlement
Serpent à plumes (Le) 2007 218 pages in12. 2007. Broché. 218 pages.
Reference : 214234
ISBN : 9782268063584
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
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5 book(s) with the same title
Association Libéraleet Union Constitutionnelle De L'arrondissement De Bruxelles
Reference : 100095220
Règlement 1879 + Règlement 1881 + Règlement 1882 + Règlement 1883 + Programme 1886 + Programme 1890 --- 6 documents
Baertsoen / Le Brize et R. de Smedt in12. Sans date. Broché. 6 volume(s).
couvertures défraîchies manque couverture pour le Règlement 1882 intérieurs globalement propres
Watering de Nord de Furnes Ministère Des Travaux Publics
Reference : 100073276
(1878)
Projet de règlement élaboré par la régie en exécution d'une décision de l'assemblée générale du 16 septembre 1878 et modifié en partie par l'assemblée générale u 10 décembre suivant
C. Annoot-Braeckman 1878 23 pages in8. 1878. Broché. 23 pages. Projet de règlement élaboré par la régie en exécution d'une décision de l'assemblée générale du 16 septembre 1878 et modifié en partie par l'assemblée générale u 10 décembre suivant ---- règlement de la wateringue du Nord de Furnes
Etat correct (EC) livre débroché couverture ternie intérieur propre annotée au crayon à papier
Session de 1832 - proposition de loi pour le réglement définitif du budget de l'exercice 1830 et présentation du compte général de l'administration des finances (année 1831) et des comptes des ministr
Imprimerie royale 1832 in4. 1832. Relié. Session de 1832 - proposition de loi pour le réglement définitif du budget de l'exercice 1830 et présentation du compte général de l'administration des finances (année 1831) et des comptes des ministres (exercices 1830 et 1831)
sous rhodoïd garniture du dos manquante reliure en bon état de fonctionnement par ailleurs dorures sur les bordures de couverture intérieur propre
Reference : 85915
Règlemens (réglements) sur les études académiques et sur les facultés des sciences et des lettres dans l'académie de Genève du 28 novembre 1825 / Projet de règlement adopté par la Vénérable Compangie Académique le 2 décembre 1830 / Loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique du 27 janvier 1834 / Règlement sur la composition et les attributions de la direction de la bibliothèque publique du 30 mai 1834 / Règlement du conseil d'état sur l'inspection et la surveillance des écoles primaires du 14 juin 1834 / Arrêté du conseil d'état sur les attributions des comités locaux des écoles primaires du 14 juin 1834 / Règlement intérieur pour la commission des collèges adopté par cette commission, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le conseil d'instruction publique adopté par ce corps, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le corps académique adopté par ce corps, approuvé par le C.E. le 19 mai 1834 / Loi sur les collèges de Genève et de Garouge du 4 avril 1836 / Loi et règlement sur l'académie de Genève des 29 mai et 31 août 1835 / Règlement sur les collèges de Genève et de Carouge du 24 août 1836 / Plan d'études pour les collèges de Genève et de Carouge (1837) / Programme de l'enseignement sui sera donné dans les colèges de genève et de Carouge pendant l'année scolaire 1837-1838 / Loi sur les écoles primaires du 8 mai 1835 / Arrêté sur l'enseignement religieux donné dans les écoles primaire du canton de Genève / Loi sur l'académie de Genève du 21 mai 1835 / Règlement sur le mode à suivre dans examens pour les places de régents et de maîtresses d'écoles dans les écoles primaires / Projet d'une loi relative à l'organisation de l'académie de Genève / Projet de loi sur les écoles primaires avec les modifications proposée par la commission du conseil représentatif / Règlement du conseil d'état sur les élections des professerus ordinaires dans les facultés des lettres, des sciences et de droit de l'académie de Genève.
Fascicules reliés en un unique volume, bradel papier, environ 22x14cm, pièce de titre manuscrite, reliure frottée par endroits, table des titres manuscrite sur la page de garde, sinon intérieur propre.
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Reference : 89912aaf
Loi sur les communes et paroisses du 19 Mai 1894. Relié ensemble avec: Réglement concernant le Plan d’extension, les Constructions & les Trottoirs de la Ville de Bulle. Bulle, 1908, 15 p. / Règlement du 27 Mai 1890 sur la police du feu et les assurances contre les incendies. Fribourg, 1890, 86 p. / Règlement de police pour la ville de Bulle. Fribourg, 1858, 18 p. / Règlement conçernant la sanctification des Dimanches et Fêtes rière la territoire de la commune de Bulle. s.d., 3 p. / Règlement sur la police des trottoirs pour la commune de Bulle. 1891, 1 ff. dépliante / Règlement sur les artistes de passage. 1902, 1 ff. dépliante / Règlement sur l’organisation du service de sureté contre l’incendie. Bulle, 1905, 20 p. / Règlement des Foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892, 2 ff. dépl. + 2 p. / Règlement et tarif des foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892,
Fribourg, Imprimerie de l’oeuvre de Saint-Paul et autres / Bulle, Impr. commerciale, 1903, in-8°, reliure en demi-toile.
Image disp.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
