‎Maurel Jean-Pierre‎
‎Règlement‎

‎La revue maritime n°238 : Nouveau règlement sur la discipline générale des armées - Stratégie de la guerre des mines - Réflexions sur une D.C.A.N. - Flotte de commerce et construction navale françaises (décembre 1966)‎

‎Société d'Edition de la Revue maritime La revue maritime Dos carré collé 1966 In-8 (15.5x24 cm), dos carré collé, La revue maritime n°238 : Nouveau règlement sur la discipline générale des armées - Stratégie de la guerre des mines - Réflexions sur une D.C.A.N. - Flotte de commerce et construction navale françaises (décembre 1966), 1396 à 1520 pp. ; pliures au dos, coiffes, coins et mors frottés, déchirures sur le 4e plat sali, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code pratique des chemins vicinaux, d'après le nouveau règlement général, augmenté d'un commentaire, de notes, de modèles, avec le texte des lois, décrets, ordonnances, instructions ministérielles, décisions ou avis du Conseil d'Etat et A‎

‎Auch, Librairie Brun, rue Napoléon, Paris, Durand, libraire-éditeur, rue des Grés, 7, Paris, Paul Dupont, imprimeur-éditeur, rue de Grenelle-St-Honoré, 45 Relié 1856 "Deux volumes in-12 (11,6 x 18,3 cm), reliure demi-basane, 396 et 227-203 pages, ""Code pratique des chemins vicinaux, d'après le nouveau règlement général, augmenté d'un commentaire, de notes, de modèles, avec le texte des lois, décrets, ordonnances, instructions ministérielles, décisions ou avis du Conseil d'Etat et Arrêts de la Cour de Cassation, applicables au service de la voirie vicinale de 1789 à 1856"" ; dos décolorés, marques d'usage sur les plats, épidermure au mors supérieur du tome 1, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Traité des bénéfices ecclésiastiques, dans lequel on concilie la Discipline de l'Eglise avec les usages du Royaume de France, et Recueil des Bulles, Edits, Ordonnances, Déclarations et Arrêts de Réglement concernant les Matieres Bénéficiales... (Tome 3)‎

‎A Paris, chez la veuve Garnier, Imprimeur Libraire de la Reine et de Madame la Dauphine, rue Saint Jean de Beauvais Relié 1775 "In-4 (20,5 x 20,6 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges, iv-820 pages, Tome 3 du ""Traité des bénéfices ecclésiastiques, dans lequel on concilie la Discipline de l'Eglise avec les usages du Royaume de France, et Recueil des Bulles, Edits, Ordonnances, Déclarations et Arrêts de Réglement concernant les Matieres Bénéficiales, et autres qui y ont rapport ; avec la table chronologique de leurs dates, et de leurs enregistremens dans les cours souveraines"" ; gardes et page de faux titre manquantes, coins et coiffes usés, dos craquelé, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Tableau des distances, en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département d'Ille et Vilaine, aux chefs-lieux du département, de l'arrondissement et du canton, dressé en exécution de l'article 93 du règlement du 18 juin 1811‎

‎Imprimerie de Cousin-Danelle Fascicule 1811 In-4 (26*21) relié avec une ficelle, 9pp., tableau des distances, en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département d'Ille et Vilaine, aux chefs-lieux du département, de l'arrondissement et du canton, dressé en exécution de l'article 93 du règlement du 18 juin 1811 ; légères rousseurs, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Règlemens (réglements) sur les études académiques et sur les facultés des sciences et des lettres dans l'académie de Genève du 28 novembre 1825 / Projet de règlement adopté par la Vénérable Compangie Académique le 2 décembre 1830 / Loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique du 27 janvier 1834 / Règlement sur la composition et les attributions de la direction de la bibliothèque publique du 30 mai 1834 / Règlement du conseil d'état sur l'inspection et la surveillance des écoles primaires du 14 juin 1834 / Arrêté du conseil d'état sur les attributions des comités locaux des écoles primaires du 14 juin 1834 / Règlement intérieur pour la commission des collèges adopté par cette commission, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le conseil d'instruction publique adopté par ce corps, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le corps académique adopté par ce corps, approuvé par le C.E. le 19 mai 1834 / Loi sur les collèges de Genève et de Garouge du 4 avril 1836 / Loi et règlement sur l'académie de Genève des 29 mai et 31 août 1835 / Règlement sur les collèges de Genève et de Carouge du 24 août 1836 / Plan d'études pour les collèges de Genève et de Carouge (1837) / Programme de l'enseignement sui sera donné dans les colèges de genève et de Carouge pendant l'année scolaire 1837-1838 / Loi sur les écoles primaires du 8 mai 1835 / Arrêté sur l'enseignement religieux donné dans les écoles primaire du canton de Genève / Loi sur l'académie de Genève du 21 mai 1835 / Règlement sur le mode à suivre dans examens pour les places de régents et de maîtresses d'écoles dans les écoles primaires / Projet d'une loi relative à l'organisation de l'académie de Genève / Projet de loi sur les écoles primaires avec les modifications proposée par la commission du conseil représentatif / Règlement du conseil d'état sur les élections des professerus ordinaires dans les facultés des lettres, des sciences et de droit de l'académie de Genève.‎

‎ Fascicules reliés en un unique volume, bradel papier, environ 22x14cm, pièce de titre manuscrite, reliure frottée par endroits, table des titres manuscrite sur la page de garde, sinon intérieur propre.‎

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