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Permis de construire
Imp. des journaux officiels 1956 120 pages in8. 1956. Broché. 120 pages.
Reference : 195522
Bon Etat coiffe haut abimée
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
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5 book(s) with the same title
PERMIS DE CONSTRUIRE- CADASTRE, P.L.U., MITOYENNETE - LE CERTIFICAT D'URBANISME - LE PERMIS DE CONSTRUIRE - AUTORIQTATIONS PARTICULIERES - LE PERMIS DE DEMOLIR - CONFORMITE, TAXES ET RECOURS
CME EDITIONS. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 Pages. Nombreuses illustrations et photos en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 690-Bâtiment
Classification Dewey : 690-Bâtiment
Conseil d'état - Etudes et documents n°23 - 1970 - Avant-propos - Un nouveau champ d'influence pour le droit administratif français : le droit international des contrats - Réflexions sur l'évolution récente du permis de construire - Les pouvoirs d'instruc
Imp. Nationale. 1971. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 236 pages. 2e plat taché.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
Sommaire : Avant-propos - Un nouveau champ d'influence pour le droit administratif français : le droit international des contrats - Réflexions sur l'évolution récente du permis de construire - Les pouvoirs d'instruction du juge administratif - L'assistance judiciare (le Bureau d'assistance judiciaire près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits) - Rapports d'activité des divers sections et formations de travail - La cour administrative suprême de Suède - La fonction juridictionnelle du Conseil d'Etat néerlandais.. Classification Dewey : 320-Science politique
LE PERMIS DE CONSTRUIRE - COLLECTION L'ADMINISTRATION NOUVELLE.
BERGER-LEVRAULT. 1959. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 190 pages.. . . . Classification Dewey : 690-Bâtiment
Historique - Objet du permis de construire - Aspect administratif - Procédure administrative - Dispositions techniques - Jurisprudence etc... Classification Dewey : 690-Bâtiment
ARCHITECTURES A VIVRE N°36 - MAI/JUIN 2007ATELIER D'ARTISTE BERNAR VENET LA GALERIE MIROIR - LES EXTRAVAGANCES DE GANNA WALSKA JARDIN - LES NOUVELLES REFORMES DU PERMIS DE CONSTRUIRE - UN PROJET BIOCLIMATIQUE A PARIS - MAISON AU PORTUGAL ARCHITECTURE
ARCHITECTURES A VIVRE. 2007. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages augmentées de nombreuses photos en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 720-Architecture
SOMMAIRE : ATELIER D'ARTISTE BERNAR VENET LA GALERIE MIROIR - LES EXTRAVAGANCES DE GANNA WALSKA JARDIN - LES NOUVELLES REFORMES DU PERMIS DE CONSTRUIRE - UN PROJET BIOCLIMATIQUE A PARIS - MAISON AU PORTUGAL ARCHITECTURE AU SOLEIL Classification Dewey : 720-Architecture
N°102 - NOVEMBRE 1994 - LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL : Fiscalité : Le FCTVA nouveau est arrivé ! - Conflits locaux ... éviter la confrontation - Permis de construire, les conditions du retrait,etc.
LA LETTRE DU CADRE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 51 pages. Nombreuses photos et/ou illustrations en couleurs et noir et blanc, dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
SOMMAIRE : Fiscalité : Le FCTVA nouveau est arrivé ! - Conflits locaux ... éviter la confrontation - Permis de construire, les conditions du retrait,etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
