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GARSONNET (E.)
Traité de procédure
1/2 rel. chagrin vert d'époque. Belle série. Quelques piqûres, mais excellent ex.
Reference : 4370
Paris, L. Larose et Forcel, 1891, in8, 1/2 rel., 7 volumes, 780pp ; 766pp ; 838pp ; 872pp ; 936pp ; 656pp ; 632pp. Bel ex.Bel exemplaire?
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Librairie Art et Arts
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TRAITÉ DE PROCÉDURE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE; suivi de l'analyse du code pénal
Paris Chez Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif 1811 in 4 (26,5x20,5) 1 volume reliure demi basane verte de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre marron, [2] VIII et 604 pages. Contenant, 1° l'énumération des crimes et délits prévus par le Code; 2° la description des peines; 3° leur classification suivant la nature des crimes et délits; et d'un formulaire général de tous les actes de procédure. M. Hautefeuille, premier Conseiller à la Cour Impériale d'Orléans. Rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
Traité de procédure civile. Volume premier: Introduction.
Zürich, Schulthess Polygraphischer Verlag, 1995, gr. in-8vo, 458 p., timbre sur garde, reliure en cuir originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Traité de procédure pénale policière
Pierre Horay. 1960. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 641 pages.. . . . Classification Dewey : 353.36-Police
Préface de Monsieur Jean Verdier Classification Dewey : 353.36-Police
Code des tribunaux de simple police contenant un traité de procédure et un répertoire des contraventions de police à l'usage des juges, officiers du Ministère public, greffiers, huissiers, avocats, etc.
Librairie spéciale parisienne. 1886. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Rousseurs. 192 pp., manque du coin inférieur du 1er plat, coiffes légèrement abîmées - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
