‎LASSAUSSOIS (Jacques) ‎
‎Code de la Chasse.‎

‎- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.‎

‎ Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1°Le commentaire de la loi du 3 mai 1844; 2°Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bois et Forêts; 3°Un traité sur la louveterie; 4°Une étude sur l’article 90 9 de la loi du 5avril 1884; 5°Les principaux textes et les Circulaires les plus importantes sur la matière, avec Formules et Procès-Verbaux, 2e éd.‎

‎, Paris, A.Pédone 1895, 2 vol. in-12, demi-chagrin brun, tit. et filets encadrants dorés avec filets à froid sur dos à 5 nerfs, Ex-Libris du Comte G.de la Ferté-Senectère, (dos légt frottés, coins émoussés), int. assez frais, 309/ 300p.‎

‎Code de la chasse et de la louveterie - ‎

‎ Paris : A. Durand et Pedrone Lauriel, 1878 - 2 volumes in-12 brochés de XXIV, 289 et 257 pages - légères rousseurs éparses sinon bon état - ‎

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‎CODE DE LA CHASSE, OU COMMENTAIRE DE LA LOI DU 3 MAI 1844 SUR LA POLICE DE LA CHASSE‎

‎Non précisé. 1844. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 92 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre et filets dorés sur le Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Par J.B. Duvergier, Avocat à la Cour Royale de Paris, Continuateur de Toullier. Extrait de la Collection complète des Lois, année 1844. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE. Tomes 1-2 ‎

‎Paris A. Durand et Pedrone Lauriel, Editeurs 1878 in 12 (18x11,5) 2 volumes reliures demi chagrin marron de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, XXIV, 289 pages et 257 pages. Contenant : 1° - Le commentaire de la loi du 3 mai 1844, modifié par celle du 22 janiver 1874. 2° - Le résumé de la doctrine et de la jusrisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du droit de chasse dans les bois et les forêts. 3°- Un traité de louveterie. 4° - Les principaux textes et circulaires les plus importantes sur la matière avec formules de procès-verbaux. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎