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Coutumes du Pays et Duché de Normandie Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui
Rouen 1760.In-32 étroit en vélin d'époque.535 p.+ Table. Etat correct. Petites taches d'encre en page de garde.
Reference : 43231
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[ Chez Jean-B. Besogne] - ANONYME ; D'AVIRON, Jacques Le Batelier ; BERAULT, Josias
Reference : 62131
(1732)
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'à présent, comme il est marqué en la Table du Recueil à la suite de celle des Titres ci-après ; & en outre, les Articles rectifiez par les Textes d'Aviron & de Berault.
Avec des Extraits Sommaires des Edits, Déclarations, Ordonnances & Arrêts concernans les Mariages : Et d'une Table des Matières, tant pour la Coutûme, que pour les Articles placitez, Nouvelle & dernière Edition, 1 vol. petit in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 4 nerfs, Chez Jean-B. Besogne, Rouen, 1732, 22 ff., 652 pp. et 18 ff. n. ch. Rappel du titre complet : Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'à présent, comme il est marqué en la Table du Recueil à la suite de celle des Titres ci-après ; & en outre, les Articles rectifiez par les Textes d'Aviron & de Berault.
Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec qq. petit mq. en mors et coiffes, qq. mouill.)
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.
Rouen, Oursel, 1783. Fort petit in-12 de 28 ff., 640 pages. Exemplaire interfolié de nombreuses pages blanches pour de futures annotations. Ex-libris manuscrit Anois de Captot (Normandie). Brochage d'époque en papier marbré.
Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée des Réglemens & autres Arrêts rendus jusqu'à ce jour.
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui. Augmentées de plusieurs Edits, Déclarations, Arrêts & Reglemens, tant du Conseil que de la Cour.
Rouen, Viret, 1753. Petit in-12 de 41 ff (titre, tables et privilège) et 599 pages. Très bon état intérieur. Basane fauve d'époque, dos à nerfs , tranches rouges. coiffes arasées, deux mors fendus et coins usés.
Frère.
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.
Louis Oursel Louis Oursel, 1783. Fort In-16 relié pleine veau de l'époque à petits coins, dos lissemuet. Accroc en queue et épidermures. 1 feuillet blanc, titre, 27 ff non chiffrés, 620 pages et un ff blanc. Papier légèrement jaunis
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, anciens Ressorts et Enclaves d'icelui; Avec les Arrêts de Règlement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil et du Parlement, Nouvelle Edition revue, corrigée, augmentée des Règlements et autres Arrêts rendus jusqu'à ce jour,
1783 Rouen, chez Louis Oursel, Imprimeur, 1783, 1 Volume relié, 68 mm x 126 mm. 640 pp. Reliure du temps, veau marbré, tranches rouges, usures d'usage prononcées, larges épidermures sur les plats, manque de cuir au dos , caissons absents, pièce de titre manque, du reste, bonne condition.
"La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après la Révolution française. Comme les autres Coutumes provinciales en France, elle a légalement cessé d'exister en 1804 avec la promulgation du Code civil, mais restait encore applicable par les tribunaux français pour des actes passés avant cette promulgation. Une importante réforme fut adoptée au cours du XVIe siècle et synthétisée dans les ouvrages publiés au XVIIe siècle par l’avocat Basnage de Franquesnay."
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