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[ISERE].-
Arrondissement de Grenoble.-
32 dessins originaux de A. Karl. Paris. France-Album. N°3. Année 1893. In-8 oblong (206 x 1143mm) broché, couverture illustrée, illustrations en noir à pleine page, 1 carte de l'arrondissement de Grenoble. Couverture un peu ternie, sinon bon exemplaire.
Reference : ORD-5300
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Isere Gallo romaine. Pt. 1: Arrondissement de Grenoble; Pt. 2: Arrondissement de la Tour du Pin et de Vienne.
Grenoble ,1985-1987, 2 vol. in-4 285-178 pages ,illustrations in-texte ,brochés ,Bon étatTrès bon état , .(4 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi 5 ).
Extrait du registre des Arrêtés du Tribunal Civil de l'Arrondissement de Grenoble. du 4 septembre 1813
A Grenoble, chez David aîné, (1813) 52 x 40 cm.,
Placard qui donne l'organisation et le rôle respectif des deux chambres du Tribunal Civil de Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Arrêté du tribunal Civil de l'arrondissement de Grenoble. département de l'Isère, du 4 septembre 1813 ; portant nomination de trois Avoués pour former le Conseil officieux chargé de consulter et de défendre près le Tribunal, pour les défenseurs de la Patrie et les autres citoyens absens pour le service des Armées de terre et de mer
A Grenoble, chez le Veuve Peyronard, (1813) 44 x 30 cm., Petit manque angulaire.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Tableau des Avoués licenciés. près le Tribunal civil de l'Arrondissement de Grenoble, dressé en conformité de l'art. 10 du Décret Impérial du 2 juillet 1812, et qui ont le droit de plaider concuremment avec les Avocats d'après ce décret
S.l., (1812) 41 x 24 cm.,
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Observations présentées à l'Assemblée Nationale et à M. le Ministre de la justice. par les avoués près la Cour d'appel de Grenoble, les avoués près le tribunal civil, let les notaires de l'arrondissement de Grenoble, sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire
Grenoble, Imprimerie de C.-P. Baratier, s.d. (1849) in-8, 7 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose.
Défend un large accès des avoués aux fonctions de la magistrature sans examen préalable, au rebours des articles du projet de loi qui limitait cet accès aux anciens présidents de la chambre des avoués. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
