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[ISERE].-
Arrondissement de Grenoble.-
32 dessins originaux de A. Karl. Paris. France-Album. N°3. Année 1893. In-8 oblong (206 x 1143mm) broché, couverture illustrée, illustrations en noir à pleine page, 1 carte de l'arrondissement de Grenoble. Couverture un peu ternie, sinon bon exemplaire.
Reference : ORD-5300
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Extrait du registre des Arrêtés du Tribunal Civil de l'Arrondissement de Grenoble. du 4 septembre 1813
A Grenoble, chez David aîné, (1813) 52 x 40 cm.,
Placard qui donne l'organisation et le rôle respectif des deux chambres du Tribunal Civil de Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrêté du tribunal Civil de l'arrondissement de Grenoble. département de l'Isère, du 4 septembre 1813 ; portant nomination de trois Avoués pour former le Conseil officieux chargé de consulter et de défendre près le Tribunal, pour les défenseurs de la Patrie et les autres citoyens absens pour le service des Armées de terre et de mer
A Grenoble, chez le Veuve Peyronard, (1813) 44 x 30 cm., Petit manque angulaire.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Tableau des Avoués licenciés. près le Tribunal civil de l'Arrondissement de Grenoble, dressé en conformité de l'art. 10 du Décret Impérial du 2 juillet 1812, et qui ont le droit de plaider concuremment avec les Avocats d'après ce décret
S.l., (1812) 41 x 24 cm.,
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Observations présentées à l'Assemblée Nationale et à M. le Ministre de la justice. par les avoués près la Cour d'appel de Grenoble, les avoués près le tribunal civil, let les notaires de l'arrondissement de Grenoble, sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire
Grenoble, Imprimerie de C.-P. Baratier, s.d. (1849) in-8, 7 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose.
Défend un large accès des avoués aux fonctions de la magistrature sans examen préalable, au rebours des articles du projet de loi qui limitait cet accès aux anciens présidents de la chambre des avoués. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Notice sur les eaux minérales, gazeuses, ferrugineuses et salines d'Oriol. près de Mens, arrondissement de Grenoble
Grenoble, Imprimerie de J. Baratier, s.d. (1843) in-8, 16 pp., broché sous couverture factice de papier bleu.
Notice très rare, dont il aurait existé une première version en 1841 d'après l'auteur lui-même (passim dans le texte), mais dont il n'y a pas moyen de trouver une trace au CCF.Oriol est actuellement le nom de deux hameaux du village de Cornillon-en-Trèves (Isère). Les eaux minérales d'Oriol, dont il est ici question, furent étudiées dès 1639 dans un fascicule de 28 pages de toute rareté publié à Grenoble par un médecin, Pierre Vulson (L'Ordre qu'il faut observer en l'usage des eaux minérales acides, et surtout de celles des Auriols en Trièves). Elles ont été longtemps exploitées par la société "Les Eaux d'Oriol", mais sont actuellement fermées. Elles passent pour être les seules eaux minérales naturellement gazeuses des Alpes françaises. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
