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GAY-LUSSAC.-
Rapport fait à la Chambre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif à la réduction de la taxe du sel.-
Séance du 2 août 1847 de la Chambre des Pairs. In-8 (ca 144 x 222mm) broché, sans couverture, 34 pages. Bords de feuilles plissés, rousseurs marginales, non rogné. Assez bon exemplaire. Cachet de la bibliothèque du comte Adrien de Gasparin.
Reference : ORD-4352
La commission était composée de MM. le comte BEUGNOT, GAY-LUSSAC, le comte d'ARGOUT, le comte de SAINT-CRICQ, le baron De FRÉVILLE, FERRIER, le duc d'ESTISSAC.
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Rapport fait à la Chambre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif à la réduction de la taxe du sel.-
Séance du 19 juin 1846 de la Chambre des Pairs. In-8 (144 x 224mm) broché, sans couverture, 41 pages. Bon exemplaire, exempt de rousseurs, non rogné.
La commission était composée de MM. le baron de Bussierre, le marquis de Raigecourt, le comte de La Riboisière, Gay-Lussac, le président Boullet, le marquis d'Audiffret, le comte d'Argout. De l'impôt du sel: 1° Dans ses rapports avec la consommation domestique. 2° Dans ses rapports avec l'agriculture. 3° Dans ceux avec l'industrie manufacturière.
