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COLLECTIF
Code de Justice Militaire.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1982. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V+ 119 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Reference : RO80137384
ISBN : 2110710268
Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
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Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvoi aux publications Dalloz. 38e édition revue par Henry Bourdeaux. Code de justice militaire. Armée de terre et de mer.
Couverture rigide. Reliure toile 828 pages.
Livre. Jurisprudence générale Dalloz, 1940.
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant: 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre; 2°Un extrait du Code de l’instruction criminelle; 3°La loi sur le recrutement de l’armée; 4°La loi relative à la réserve de l’armée active, à l’armée territoriale et à sa réserve; 5° Le code pénal ordinaire, annoté; 6°Les lois spéciales, les Décrets, Arrêts de la Cour de cassation applicables aux Tribunaux militaires; 7°Un formulaire des actes de la procédure militaire; précédé D’UN DICTIONNAIRE RAISONNÉ sur l’organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires
, Padoue, chez l’auteur, Hotel des Conseils de Guerre 1876, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 5 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, Ex-Libris manuscrit, (couv. et rel. légt frottées, or passé), int. frais, VII-716p.
Phone number : 01 43 29 46 77
CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE / BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA GUERRE / EDITION METHODIQUE N°56.
HENRI CHARLES LAVAUZELLE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 236 pages - tâches + annotation sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria
Volume arrêté à la date du 1er avril 1913 . Classification Dewey : 355.021-Militaria
Annexes au Code de Justice Militaire
1 fasc. in-18 br., Leautey Imprimeur de la Gendarmerie et de l'Armée, 1876, 44 pp.
Etat très satisfaisant pour cette annexe, relative à des lois de 1872 à 1875. Ces lois portaient notamment sur la composition des conseils de guerre, le Code de justice militaire, l'organisation des commandements supérieurs de Paris et de Lyon.
Code de justice militaire pour l'armée de mer. expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, la discussion au corps législatif et les instructions de S. Exc. M. le ministre de la Marine. Suivi 1° des sénatus-consulte et décrets impériaux d'application et d'exécution ; 2° de la loi du 10 avril 1825 et du décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852, etc
Paris, Ledoyen, Mme Mayer-Odin, 1858 in-8, 626 pp., demi-vélin ivoire, dos lisse (reliure de l'époque). Reliure noirice, trace d'étiquette de bibliothèque au dos. Coupes et coins usés. Marges brunies, quelques rousseurs. Cachets (annulés).
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
