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COLLECTIF
Le Code B
ENPC (EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE). Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages, illustrées en couleurs.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile
Reference : RO80119659
ISBN : 2844950043
Classification Dewey : 629.2-Automobile
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Reference : 110322
Code Civil des Français. CODE NAPOLEON. Bulletin des Lois N° 154 bis. Code Napoléon du 3 septembre 1807.
[Imprimerie imperiale, Paris], Nouvelle Edition officielle du Code Civil, 1807 appelé Code Napoléon à partir de cette date. 1 volume in-12 de 190x120x30 mm environ, 1f.blanc portant le titre manuscrit, 383 pages, 24 ff.(table manuscrite ajoutée),1f.blanc, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre corail, orné de caissons à fleurons dorés, tranches rouges. Il manque les pages de faux-titre et titre, des rousseurs, galeries de ver dans la marge sans atteinte au texte, des passages cochés dans la marge au crayon à papier et à l'encre, frottements trous de ver et épidermures sur le cuir. Complet de 2281 articles.
Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte, il reprend une partie des articles de la coutume de Paris et du droit écrit du Sud de la France. Il a été modifié et augmenté à de nombreuses reprises à partir de la IIIe République, mais beaucoup des articles primitifs des titres II et III subsistent (plus de 1 120 au début des années 2000 sur les 2 281 articles d'origine. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Reference : 114748
Code de l'enseignement technique : l'enseignement technique et son personnel - recrutement du personnel - positions du personnel (3 volumes).
3 fascicules brochés de 47-159-102 pp, sans date, environ 235x160mm. Couvertures frottées avec manques de papier sur les dos, intérieurs propres toutefois.
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Code de la route et de la circulation. Texte officiel et complet. Suivi des principaux extraits de l'Ordonnace générale du 18 février 1948 relative à la circulation sur les voies publiques de Paris et de la Seine.
Gonon 1955 Maurice Gonon Editeur, 25 juin 1955, 229 p., broché, 565x195mm, sous étui, édition originale numérotée 1059 (1500 exemplaires sur Grand Vélin des papeteries de Sorel-Moussel), illustrations de Dubout. Des frottements d'usage sur l'étui, dos un peu jauni. Bon état pour le reste et intérieur bien propre.
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Etude sur l'écriture ou langage écrit et sur ses troubles au point de vue médico-légal et spécialement des articles 901 et 970 du Code Civil.
Rey 1898 Lyon, A. Rey, Faculté de Medecine et de Pharmacie de Lyon, 1898, 415 p., demi-percaline, environ 250x165mm, premier plat d'origine conservé (restauré). Coins inférieurs des plats émoussé, des frottements en bordure des plats, bon état pour le reste et intérieur bien propre.
Thèse présentée à la Faculté de médecine et de pharmacie de Lyon, et soutenue publiquement le 26 mars 1898 pour obetnir le grade de Docteur en médecine. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Code militaire ou Compilation des Reglemens (règlements) et Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, faites pour les Gens de Guerre, depuis 1652 jusqu'à présent. Par M. Le Chevalier de Sparre ; Lieutenant-Colonel, & Major du Régiment d'Infanterie Allemande de Sparre, cy-devant Ayde-Major General de l'Armée de la Mozelle.
A Paris, Chez Denys Mariette et Jean-Bapt-Delespine, 1708, 1 volume in-12 de 170x95 mm environ, 1 fb, Avertissement, 14 ff. (titre, epistre, préface, table, approbation, privilège), 601 pages, avec 2 gravures en fin de volume, 1fb, plein veau granité brun,dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, coupes dorées, tranches mouchetées de rouge. Une signature de l'auteur sur la page 1 du texte. Des épidermures sur les plats, des notes manuscrites ancienne sur la première garde, erreur de pagination (de la p. 330 à 336, même numéro sur 2 pages), sinon bon état.
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