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Verguin Paul
Aubaine
Robert Laffont. 1987. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 164 pages. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : RO30310683
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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Arrêt notable sur un question d'aubaine
Colmar, Veuve de Jean Henry Decker, 1743. 2 parties en un volume in-8, 176-161-(3) pp., pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné (reliure fortement frottée,coiffe arrachée, coins émoussés, pages jaunies).
Première édition. Arrêt du Conseil souverain dAlsace du 28 septembre 1737, entre le comte de Hohenlohe-Bartenstein et les comtes de Linange, confirmé par arrêt du Conseil du 1er Septembre 1742 et concernant une succession aubaine. - Suivi dautres arrêts du même Conseil : "Arrêts sur la question de sçavoir si les biens de lOrdre de Malthe peuvent être baillés en emphytéose", "Peines des secondes noces", "Déclaration qui marque les cas dans lesquels les Contrebandiers condamnés aux Galères, seront flêtris et marqués" ... * Voir photographie(s) / See the picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Lettres-Patentes sur une Convention conclue entre le Roi et l'Inspectrice Douairière, Reine de Hongrie et de Bohême, pour l'abolition réciproque de droit d'Aubaine et de celui de rétorsion entres les sujets respectifs de France et d'Autriche. Du 30 octobre 1766.
Lille, Peternick-Cramé, sans date (1766). In 4° dérelié de 4 pp. (bandeau gravé).
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[DROIT D'AUBAINE] Ensemble de 19 Lettres patentes du Roi
Jean-Henri Decker | Colmar 1775-1782 | 20 x 24.3 cm | En feuilles
Remarquable ensemble de 19 de lettres patentes transcrivant en droit français ce qui était au départ le résultat d'une convention diplomatique ; les souverainetés concernées sont les suivantes, disposées par ordre chronologique des lettres patentes : I. Ville impériale de Reutlingen (janvier 1775, 6 pp.). - II. Principauté de Nassau-Weilburg (26 avril 1776, 23 pp.). - III. Électorat de Saxe (1er septembre 1776, 10 pp.). - IV. République de Raguse (octobre 1776, 7 pp.). - V. Principauté de Nassau-Usingen (10 juin 1777, 8 pp.). - VI. Duché de Saxe-Saalfeld-Coburg (15 août 1778, 11 pp.). - VII. Duché de Mecklembourg-Strelitz (15 août 1778, 12 pp.). - VIII. Duché de Mecklembourg-Schwerin (15 août 1778, 12 pp.). - IX. Principauté abbatiale de Fulda (29 août 1778, 7 pp.). - X. Duché de Saxe-Hilburgshausen (22 novembre 1778, 16 pp.). - XI. Duché de Brunswick-Lüneburg (27 janvier 1779, 12 pp.). - XII. Royaume de Portugal (7 février 1779, 10 pp.). - XIII. Duché de Saxe-Meiningen (12 mars 1779, 7 pp.). - XIV. Ordre teutonique (1er avril 1779, 11 pp.). - XV. Landgraviat de Hesse-Hombourg (6 juillet 1779, 6 pp.). - XVI. Landgraviat de Hesse-Darmstadt (31 janvier 1780, 10 pp.). - XVII. Principauté épiscopale de Münster (23 décembre 1780, 8 pp.). - XVIII. Palatinat du Rhin (6 novembre 1781, 5 pp.). - XIX. Comté de la Leyen (novembre 1782, 6 pp.). Ensemble dérelié. * Le droit d'aubaine, d'origine féodale, disposait que le seigneur recueillait les biens d'un étranger, ou "aubain", lorsque ce dernier mourait dans le périmètre de sa souveraineté. Ce droit fut récupéré sous l'Ancien Régime par les souverains européens, notamment en France. Mais, à la fin du XVIIIe siècle, la tendance était, parmi les États d'Europe occidentale, au renoncement bilatéral à ce droit. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
Phone number : 01 56 08 08 85
Lettres de ratification du Roi de la Convention avec les cantons protestans. pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine. Du 20 janvier 1772. Enregistrées le 4 avril 1772
Colmar, Jean Henri Decker, s.d. petit in-4, 12 pp., en feuilles.
Edition alsacienne reprenant le contenu du Traité de Soleure signé le 7 décembre 1771 pour l'abolition réciproque des droits d'aubaine entre les puissances accédantes, le Royaume de France d'une part, les cantons de Zürich, Berne, Glaris, Bâle, Schaffhausen, Appenzell [-Rhodes extérieures], les villes de Saint-Gall, Mulhouse et Bienne, d'autre part.Rémy-Limousin, numéros 788-790, cite d'autres éditions de la même convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
L'épatant n°717 15e année jeudi 27 avril 1932 - Les débuts de Rémy Lasche - John Strobbins le détective cambrioleur le trésorier des capatazes - croisadéhus XXXIX - l'as du cinéma - un bain forcé - par un temps de neige - une aubaine etc.
Imprimerie Charaire. 1932. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 16 pages - papier jauni - quelques dessins en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Les débuts de Rémy Lasche - John Strobbins le détective cambrioleur le trésorier des capatazes - croisadéhus XXXIX - l'as du cinéma - un bain forcé - par un temps de neige - une aubaine - l'homme du mystère XXVII - nouvelles aventures des pieds-nickelés (suite). Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
