‎ASSEMBLEE NATIONALE‎
‎LOI N°1908‎

‎LIQUIDATION DU PATRIMOINE ECCLESIASTIQUE, COMMENTAIRE THEORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 13 AVRIL 1908‎

‎Revue d'Organisation et de Défense Religieuse, Paris. 1909. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 555 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. 1er plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 270-Histoire et géographie de l'Eglise‎

‎Origine et motifs de la loi du 13 avril 1908. Les actions en reprise et en résolution avant la loi du 13 avril 1908... Classification Dewey : 270-Histoire et géographie de l'Eglise‎

‎Constitution du canton de Vaud du 1er mars 1885 - Loi du 29 novembre 1904 sur l'organisation du conseil d'état - Loi d'impôt du 21 août 1886 sur la fortune mobilière et sur la fortune immobilière et règlement d'exécution du 24 mai 1907 - Loi du 20 novembre 1911 modifiant les articles 30 et 72 de la loi d'impôt du 21 août 1886 sur la fortune mobilière et la fortune immobilière - Loi du 27 décembre 1911 sur la perception du droit de mutation - Loi du 16 novembre 1911 sur l'impôt pour 1912 - Loi du 17 janvier 1905 sur l'assurance contre l'incendie des bâtiments et du mobilier - Règlement du 16 octobre 1905 pour l'assurance contre l'incendie - Tarif des contributions complémentaires à payer pour les industries et professions augmentant les risques d'incendie du 16 octobre 1905 - Arrêté du 16 octobre 1905 sur le tarif des indemnités dues aux commissions de vérification des polices d'assurance mobilière - Arrêté du 10 mars 1903 fixant la nomenclature des établissements incommodes, insalubres ou dangereux pour servir de base aux autorisations à donner en conformité de l'art. 42 de la loi du 12 mai 1898 sur la police des constructions et des habitations - Instructions sur les précautions à prendre dans l'installation d'appareils de chauffage au point de vue de la salubrité - Arrêté du 22 octobre 1907 révisant le tarif des contributions complémentaires à payer pour les industries et professions augmentant les risques d'incendie du 16 octobre 1905 - Règlement du 16 juillet 1909 sur le ramonage et sur la surveillance des cheminées - Loi du 19 mai 1902 sur les impositions communales - Loi sur l'exercice des droits politiques en matière fédérale, cantonale et communale - Loi du 2 septembre 1908 modifiant les articles 33, 54 et 55 de la loi du 16 septembre 1885 sur l'organisation des autorités communales - Loi du 16 mai 1891 concernant la mise en vigueur dans le canton de Vaud de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite avec modifications au 1er janvier 1907 - Arrêté du 25 mars 1905 ordonnant la suiveillance permanente des signaux trigonométriques, ainsi que leurs repères, existant sur le territoire vaudois‎

‎Imprimerie Regamey, Borgeaud, Vaney-Burnier, Couchoud, Ami Fotio, Charles Pache 1893 - 1912, relié demi-cuir, recueil de lois et arrêtés - bon état‎

‎JARDINS ET BASSES-COURS N° 17 1re année - 5 novembre 1908 - Pour faire une excellente gelée de pommes - Savoir choisir les variétés de chrysanthèmes à cultiver - Comment j'ai monté mon petit poulailler - Les clôtures en ronce artificielle et la loi - Pour‎

‎HACHETTE ET CIE, 79 boulevard saint germain, Paris. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. Paginé de 397 à 417 + CXX à CXXV - nombreuses photos et illustrations en noir et blanc dans le texte. Dos manquant.. . . . Classification Dewey : 636-Elevage‎

‎Sommaire : Pour faire une excellente gelée de pommes - Savoir choisir les variétés de chrysanthèmes à cultiver - Comment j'ai monté mon petit poulailler - Les clôtures en ronce artificielle et la loi - Pour empêcher les truies de manger leurs petits - Trouver le poids d'un porc sans le peser - LA castration des lapins - Quelques conseils sur l'engraissement des lapereaux - Comment diriger la reproduction du lapin - Bouquets et gerbes d'arrière-saison - Destruction des rats et des souris - Pour détruire les taupes - Destructions de la cochylis de la vigne - Donner de l'avoine aux chevaux de ferme en hiver - Diarrhée blanche des poules - Contre la gale des pattes des poules - Angine chez le cheval - Efforts du boulet... Classification Dewey : 636-Elevage‎

‎Fermes & chateaux n° 43 - Vieux chênes dans la forêt de Fontainebleau par C. Bodmer, La loi protectrice de la forêt par C. Dumont, Raisins de serre par G. Couanon, Les prix d'honneur du concours général agricole de 1908 par C. Bodmer, Le crédit agricole‎

‎Pierre Lafitte. 1er mars 1909. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 169 à 196. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 630-Agriculture et techniques connexes‎

‎Sommaire : Vieux chênes dans la forêt de Fontainebleau par C. Bodmer, La loi protectrice de la forêt par C. Dumont, Raisins de serre par G. Couanon, Les prix d'honneur du concours général agricole de 1908 par C. Bodmer, Le crédit agricole par P. Messier, Labours de printemps par A. Marcel, Le manoir de Claireau par H. Buffenoir Classification Dewey : 630-Agriculture et techniques connexes‎

‎RAPPORTS SUR L'APPLICATION DES LOIS REGLEMENTANT LE TRAVAIL EN 1908 / Rapport sur l'application de la loi du 2 novembre 1892 présenté par M. le Présient de la République, par MM. les Membres de la Commission Supérieure du Travail, etc...‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1909. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 621 pages - Quelques annotations à l'encre et tampon sur le 1er plat - Coiffe en pied légèrement frottée - Quelques rousseurs naturelles - 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Rapport sur l'application de la loi du 2 novembre 1892 présenté par M. le Présient de la République, par MM. les Membres de la Commission Supérieure du Travail, Rapport sur l'application de la loi des 12 juin 1893 - 11 juillet 1903, présenté à M. le Président de la République par M. le Ministre du Travail et de la Prévoyance Sociale - Rapports de MM. les Ministres de la Guerre et de la Marine, Rapports des inspecteurs divisionnaires du travail et des ingénieurs en chef des mines. - 2 photos disponibles Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎