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DAUDE-BANCEL et MEYER Sam
La Réforme Foncière
TERRE ET LIBERTE. 1953. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Reference : RO20056696
Préface de Henri Sellier. L'impôt unique - Impôt de remplacement - Nationalisation du sol ... Classification Dewey : 347-Procédure civile
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La Réforme Foncière en Indochine
Hanoi, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1931. 1 plaquette in-8, 38 pp., brochée, couvertures imprimées, état correct.
Plaquette publiée pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française, Direction des Finances, Service de la Propriété Foncière.Table des Matières: Introduction - Condition des Terres en Indochine - Le Conflit de Législation - Le Système dit de droit réel - La Réalisation de la Réforme Foncière en Cochinchine et dans les Villes Françaises du Tonkin - Critiques soulevées par lapplication de la Législation de droit réel -Développement de la Réforme Foncière dans les Pays autres que la Cochinchine - Organisation du Service de la Propriété Foncière - Achèvement du Cadastre en Indochine - Levés par avion.
L'Asie Française n° 224 - Les récentes recherches archéologiques dans les pays de mandat de l'Asie antérieure par Henri Froidevaux, Lettre de Syrie, La réforme foncière en Syrie par Jean Donon, France et Perse par Mme S. Dolatabadi, Les divers aspects
Comité de l'Asie Française. Juillet-Aout 1924. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 271 à 326 + supplément n°11 de 15 pages sur la Constitution Chinoise. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux
Sommaire : Les récentes recherches archéologiques dans les pays de mandat de l'Asie antérieure par Henri Froidevaux, Lettre de Syrie, La réforme foncière en Syrie par Jean Donon, France et Perse par Mme S. Dolatabadi, Les divers aspects de la politique japonaise de 1868 a 1924 par Albert Maybon Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux
La Réforme foncière en Indochine
S.l. 1931 in-4 broché
3 ff.n.ch., pp. 9-38, 9 ff.n.ch. de reproductions de formulaires, une planche dépliante.Un des fascicules publiés à l'occasion de l'Exposition coloniale internationale de 1931. L'auteur était chef de service de la propriété foncière en Indochine
La réforme de la publicité foncière. Décrt-loi du 30 octobre 1935 et vues d'avenir.
P., Marchal et Billard, 1937 ; in-8, broché. 142pp. Neuf, non coupé.
L'auteur, docteur en droit, était originaire de Bellenave, localité à l'histoire de laquuel il a aussi consacré une monographie. La Librairie sera fermée du 30 mai au 2 juin ; pendant cette période vous pouvez nous retrouver au Salon de la Bibliophilie, Place Saint-Sulpice à Paris.
LA NOUVELLE EVALUATION FONCIERE ET LA REFORME DE L'IMPOT FONCIER NON BATI - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE SAMEDI 4 FEVRIER 1911 A 2H 1/2 DU SOIR.
Y.CADORET. 1911. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 186 pages - coins frottés - pages non coupées - annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
