‎DEFRENOIS Charles‎
‎Code de l'enregistrement des droits d'hypothèque et de greffe.‎

‎CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS D'HYPOTHEQUE, DES DROITS DE GREFFE, DE L'IMPOT SUR LE REVENU, DES VALEURS MOBILIERES, ETC.‎

‎Librairie Dalloz. 1924. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 881 pages. Etiquette de code sur la couverture. Un tampon de bibliothèque. Quelques annotations et une trace de colle en pages de garde et de titre.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎Petite Collection Dalloz. Avec la collab. de Emanuel Besson et Emile Guillet. Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎Les Codes annotés. Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières‎

‎Bureau de la jurisprudence générale. 1898. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Intérieur bon état. 709 pages. 1er plat abîmé en tranche en pied. Coiffe en pied légèrement rottée. Epidermiures sur le dos au niveau du mors du 1er plat. Forte épiermiure en tête du 2ème plat. Ouvrage annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. Ouvrage réalisé avec la collaboration de Jules Janet, avocat et N. Gavois.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎ Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎Code annoté de l’enregistrement, répertoire complet des lois sur l’enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d’hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; annotées des circulaires et instructions de l’administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. Quatrième édition. 2 Volumes.I: Enregistrement.II: Ventes de meubles, timbre, greffe, hypothèque et amendes. Supplément.‎

‎ Paris, au Bureau de l’Enregistrement 1857, 688 + 64 + 469pages, demi-basane, plats papier marbré, dorure du dos passée, charnière gauche en partie fendue, cuir par endroit frotté. ‎

‎ + 272 pages + 185 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal. Envoi groupé : les frais de port sont calculés sur le poids total de la commande ; chaque livre supplémentaire coûte donc beaucoup moins cher à expédier. Commandez plusieurs livres et économisez sur le port ! Combined shipping: postage is charged on the total weight of your order, so each additional book ships at a reduced rate. Order several books from us and save on postage ! Envois Europe : Droits et taxes inclus - aucun frais à la livraison Shipments to Europe: Duties and taxes included - no delivery charges.‎

‎Code des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypothèque ;. ou Recueil méthodique des lois, des décrets impériaux, etc. sur ces matières, et des avis du Conseil d'Etat rendus en interprétation (..)‎

‎Paris, Clament frères, 1810 fort vol. in-8, XXXVIII-812-32 pp., table et catalogue des Archives du droit français, basane marbrée, dos lisse orné de filets et larges fleurons dorés, encadrement de pointillé et guirlande dorés sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Manque à la coiffe supérieure, plats et dos un peu frottés.‎

‎C'est la rare, voire très rare, édition originale de ce recueil des droits d'enregistrement codifiés depuis le Directoire, et dont la parution n'a pas cessé jusqu'à nos jours, sous des titres différents, mais avec une matière toujours identique. Ces contributions indirectes furent en effet parmi les rares à n'avoir pas connu de véritable abolition pendant la période dite du "droit intermédiaire" (1789-1804).Absent de Dupin.Exemplaire de Serge Le Tellier, avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎CODE ANNOTÉ de L’ENREGISTREMENT, RÉPERTOIRE COMPLET DES LOIS SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE, D’HYPOTHÈQUE, ET LES AMENDES DE CONTRAVENTION, DE CONDAMNATION ET DE CONSIGNATION, relative aux huissiers, au notariat, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; annotés des circulaires et instructions de l’administration, des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception, 2eéd.; t. I: Enregistrementet Ventes de meubles; t. II: Timbre, Greffe, Hypothèques, et amendes‎

‎, Paris, Gustave Pissin 1839, 2 vol. in-8, demi-veau marine styme Louis-Philippe, tit. & tom. dorés sur dos lisse richement orné de motifs géométriques frise et filets dorés, (plats papier légt frottés avec très lég. mq. aux coins et sur les coupes inf., rares piqûres), très bon état général, [6ff.]-604-LXXXXV/ [3ff.]-191-[1ff.]-44-[1ff.]-128-[1ff.]-111-LIVp.‎