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COHET-CORDEY / LABORRIER / LAFOND.
VENTES D'IMMEUBLES.
LITEC. 2008. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 408 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : R320113701
ISBN : 2711009459
DROIT IMMOBILIER - LITEC PROFESSIONNELS - LE DROIT A LA PERFORMANCE. / 2e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit
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ESSAI SUR LES VENTES D'IMMEUBLES PAR AUTORITE DE JUSTICE
imprimerie Saint-Cyprien, Toulouse. 1900. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Non coupé. 353 pages. Envoi manuscrit de l'auteur en page de faux-titre. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. 1er plat et premiers cahiers se détachant légèrement. Page de faux-titre déchirée.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi
Des immeubles à la vente desquels s'applique la forme judiciaire. Des formalités à observer dans les ventes d'immeubles par autorité de justice... Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi
Traité des Criées, ventes des Immeubles et des Offices par Décret... Seconde édition, augmentée d'un supplément considérable... (2 tômes reliés en un volume.
" Dijon, François des Ventes, 1769, in-4°, 25,5 x 20 cm, (18) + 423 + (1) ; (10) + 358 pp + (20) pp , veau ancien, dos étiq. à 5 nerfs, pages de garde & tranches marbrées. (mors faibles, qq. pet. traces de travail de vers sur la couverture, mais un exemplaire correct, intérieurement très frais). Camus Nr. 1701. Seconde édition d'un ouvrage estimé. En réalité seulement le premier volume est une seconde édition. Le deuxième volume, avec deux pages de titre (1769 & 1760), date de 1760 et n'est qu'un supplément avec des additions et corrections à la première édition de 1746). (French notarial law)."
Tribunat. Opinion sur le rapport fait par Adet. au nom de la commission chargée de l'examen de la pétition des colons de Saint-Domingue, tendante à obtenir une loi portant atermoiment des créances résultantes de ventes d'immeubles et de nègres. Séance du 2 prairial an 8 [22 mai 1800]
[Paris], Imprimerie Nationale, prairial an VIII (mai 1800) in-8, 7 pp., en feuille, non coupé.
Jean-Charles Costé (1753-1842), maire du Havre, avait été élu au Conseil des Cinq-Cents pour la Seine-Inférieure ; il se montra favorable au Coup d'Etat de brumaire, et en fut récompensé par un siège au Tribunat.Roquincourt, 777. Pas dans Martin & Walter. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Rouen. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
TRAITE METHODIQUE ET COMPLET DES LOIS SUR LES TRANSACTIONS PENDANT LE PAPIER-MONNAIE, contenant dans l'ordre le plus didactique et le plus commode, l'explication raisonnée de toutes les lois intervenues sur cette matière, et principalement sur les ventes d'immeubles, les rescisions, les constitutions de rentes, les traités de commerce, les droits matrimoniaux, les offres, dépôts et consignations, les expertises et estimations, etc.Ouvrage dans lequel on s'est particulièrement attaché à résoudre toutes les incertitudes et difficultés qui naissent de ces lois. 2 tomes.
Paris, chez l'auteur, thermidor an VI (1798), 1 br., couverture muette d'attente. 2 volumes in-8 de (4)-XII-XII-(2)-362 et (6)-XVI-312-55-11-(3) pp., légères mouillures sur le tome 1 ;
Phone number : 06 80 15 77 01
INSUFFISANCES & DISSIMULATIONS DE PRIX DANS LES VENTES D'IMMEUBLES
Editions et Publications Contemporaines Pierre Bossuet. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. 158 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Quelquzes feuillets légèrement abîmés en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Insuffisances de prix. Dissimulation de prix... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
