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WAGER WALTER
LE CODE
BELFOND. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 253 pages. . . . Classification Dewey : 810-Littérature américaine
Reference : R320063310
ISBN : 2714411266
TRADUIT DE L'AMERICAIN PAR MICHEL GANSTEL. Classification Dewey : 810-Littérature américaine
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Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil.
Paris, Chez Rondeau et chez Lenormant, Pluviose An XII - 1804 ; in-8. 175pp. Demi-basane brune, dos lisse, filets et fleurons dorés, pièce de titre rouge. Ex-libris manuscrit sur le titre. Des rousseurs aux derniers cahiers. Bon exemplaire cependant.
L'auteur se propose de rapprocher les systèmes établis par le tout nouveau Code civil, des principes des anciennes coutumes, dont il rappelle d'ailleurs qu'elles ont servi de base au nouveau Code. Il estime que c'est en expliquant les différences et les rapports avec les anciennes lois françaises et romaines, qu'on pourra bien comprendre et appliquer partout de la même manière le nouveau Code civil. Georges Chabot (dit Chabot de l'Allier) était originaire de Montluçon (1758) où il fut président du tribunal. Pendant la Révolution il fut nommé député suppléant à la Convention, et fit partie du conseil des Anciens, puis du Tribunat. Il soutint ensuite Napoléon qui le nomma inspecteur général des écoles de droit et conseiller à la cour de cassation. Il participa à la rédaction du Code civil, et publia plusieurs ouvrages sur la loi des successions. Ce petit livre est le premier ouvrage publié par Chabot (en dehors des rapports et discours prononcés lors des séances du Conseil des anciens et du Tribunat). Il est fort rare et sera le point de départ de son ouvrage principal : Commentaire sur la loi des successions (1818).
Collection des tableaux de depreciation du papier monnoie , publies dans chaque departement , en execution de la loi du 5 messidor an v - Code portatif des donations et successions ou ... - Code complet des lois rendues sur les transactions entre particuliers, .....
Testu-Delalain-Rondonneau, Paris Vers 1798
Bon état Demi reliure dépoque , dos lisse sobrement orné ( pièce de titre rouge ) contient également le code portatif des donations et successions ou ... 168 pages et le code complet des lois rendues sur les transactions entre particuliers, ..... 95 pages . histoire france révolution finance administration assignat droit - largeur/hauteur : 8,5x13 cm - poids : 250 g - nombre de pages : 318 & 168 & 95 p. - langue : Français
Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le code civil.
P., Artaud, an XIII [1804-1805] ; in-8, broché. 1f.-175pp. - 2ff. volants d'errata et avis. Couverture d'attente en papier gris, manque au dos ; exemplaire non rogné, avec des plis angulaires en début et fin de volume.
Nouvelle édition de cette explication de la partie concernant les successions dans le nouveau code civil. Le montluçonnais Georges Chabot (dit Chabot de l'Allier) en était en grande partie le rédacteur, et il insiste sur la nécessiter de comprendre l'esprit de la loi nouvelle, inspirée des anciennes coutumes.
Commentaire sur la loi des successions, formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil. Cinquième Edition.
A Paris, Nêve, 1818 ; 3 vol. in-8. 2ff.-596pp. - 2ff.-626pp. - 730pp. Demi-veau marbré, dos lisses ornés, pièces de titre vert bronze, tranches jaunes jaspées. Coin supérieur du premier plat du tome 1 grignoté. Si non bon exemplaire, frais.
Ouvrage principal du jurisconsulte montluçonnais dont c'est ici l'ultime édition du vivant de l'auteur (il meurt à Paris en avril 1819). Depuis la première parution en 1805, l'ouvrage s'est considérablement enrichi, et est passé d'un à trois volumes.
Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la Contiguïté ( législation complète des servitudes et du voisinage )
Librairie Marchal et Billard Paris 1896
Bon état Huitième édition, 1/2 reliure, dos orné de liserés dorés, 926 pages, du sol bâti, cultivé ou planté; de ses produits, des engrais, etc... des établissements classés, des usines, des cours deau, du drainage et des irrigations; du bornage, de laffouage, des clôtures urbaines et rurales; des voies ferrées, routes, chemins, etc.format: 22 x 14 cm - largeur/hauteur : x cm - poids : g - nombre de pages : p. - langue :
