‎Ryner Han‎
‎L'Eglise devant ses juges‎

‎Aux Editions de l'Idée libre. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Papier jauni. 198 pages.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION‎

Reference : R240144605


‎ Classification Dewey : 200-RELIGION‎

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‎COMBES (Pierre de)‎

Reference : 57352

‎RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L’OFFICIALITÉ DE PARIS ET AUTRES OFFICIALITEZ DU ROYAUME. Contenant Les Actes et Procédures qui peuvent estre faits dans la Juridiction Civile contentieuse & dans la Juridiction volontaire & gratuite des Archevêques & Evêques. La manière de procéder devant les Officiaux, sur des demandes en exécution ou en résolution de promesses de Mariages, & sur des demandes en débouté d’opposition. La manière de procéder devant les mêmes juges sur des demandes en réparation à thoro, & sur des demandes en réhabilitation de Mariage, non seulement devant les Officiaux, mais encore devant les Archevêques& Évêques. La manière de procéder sur des demandes en nullité de Mariage pour causes de clandestinité, & autres nullitez & empêchemens canoniques en plusieurs cas, & dans un grand nombre d’espèces. Les matières personnelles dont les Juges d’Eglise connoissent, soit contre les Clercs, soit contre les Laîques, où il est parlé des affaires de Fabriques & de Chapitres, des Dixmes & des Bénéfices. La manière de procéder devant les Officiaux, Métropolitain & Primatial, & devant les Commissaires du Saint Siège, sur les Appellations qui y sont portées, & les Procédures nécessaires pour parvenir à la taxe des dépens: ensemble la plupart des incidents qui se peuvent rencontrer dans le cours desdites Procedures. La manière de conclure & de juger: le tout conformément aux Saints Canons, aux Edits, Ordonnances & Déclarations de Sa Majesté, & à la Jurisprudence d’aprésent.‎

‎, Paris, Nicolas LeGras / Louis Josse 1705, in-folio, pl. veau brun moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à 6 nerfs ornés de dentelles dorées, filets encadrant, frises et fleurons dorés, dentelle dorée sur coupes, tit. bicolore, bandeaux, lettrines ornées, vignettes et cul-de-lampe, impression en double colonne, (coiffes usées, mors fendillés, trous de vers traversants, importantes traces d’humidité/ moisissures à l’intérieur de la 2e partie de l’ouvrage), [6ff.]-796 col.-XLIV col.-[7ff.]-888 col.-CCXII-[10ff.].‎


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