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MAURICE PRIVAT
LA COMMISSION D ENQUETE
LES DOCUMENTS SECRETS. 1931. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 67 pages.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : R200004894
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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5 volumes en un : Volume I (n°1980) : Commission chargée de l'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres. Volume II (n°3455) : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres...
Cerf et Fils. 1874. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. Volume I : 167 pages. Volume II : 53 pages. Volume III : 22 pages. Volume IV : 478 pages. Volume V : 20 pages. Rousseurs. Nombreuses annotations au crayon sur la page titre. Une étiquette de librairie collée sur le 1er contreplat. Titre doré sur le dos.. . . . Classification Dewey : 633.7-Plantes alcaloïdes (tabac, thé, cacao, café, pavot)
Volume I (n°1980) : Commission chargée de l'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres. Volume II (n°3455) : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres, par M. Lebourgeois. Volume III (n°3664) : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres, par M. de Lamberterie. Volume IV : Réponses aux questions posées par la commission législatives chargée de l'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres. Volume V : Réponses aux questions posées par la commission législatives chargée de l'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres, questionnaire spécial aux zones et aux tabacs de cantine (observations supplémentaires). Classification Dewey : 633.7-Plantes alcaloïdes (tabac, thé, cacao, café, pavot)
Aéroport Charles-de-Gaulle. Aménagement des infrastructures aéronautiques. Annexes au rapport de la commission d'enquête + Enquête publique pour l'aménagement des infrastructures aéronautiques des pistes 3 et 4
. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. Environ 300 + 10 + 10 + 10 + 10 + 10 + 400 + 600 + 200 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 629.1-Aviation
17 volumes. Volume 1 : Expertises. Volume 2 : Mémoire en réponse des adminsitrations et du maître d'ouvrage. Volume 7 : Listes synthétiques parthèmes des observations émises pendant l'enquête (non exhaustif). Volume 8 : Réunions publiques d'information et d'échange. Volume 11 : Mission Carrere. Volume 12 : Auditions de la commission et documents résultants. Enquête publique pour l'aménagement des infrastructures aéronautiques des pistes 3 et 4 (9 volumes). Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : bilan de la commission d'enquête + conclusions de la commission d'enquête (2 volumes) Classification Dewey : 629.1-Aviation
Rapport n°12000 - 2 Volumes : tomes 1 + 2- Penser l'enfance pour mieux la proteger : une responsabilite collective, une exigence nationales - Rapport + Comtes rendus des auditions - Commission d'enquete Avril 2025 - DIAN21/2026- Un systeme qui craque ...
ASSEMBLEE NATIONALE Documents d'information. Avril 2025. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 523 + 827 PAGES - Quelques graphiques en couleurs, dans le texte - 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
9782111775510 + 9782111775558 // Rapport n°12000 - 2 Volumes : tomes 1 + 2- Penser l'enfance pour mieux la proteger : une responsabilite collective, une exigence nationales - Rapport + Comtes rendus des auditions - Commission d'enquete Avril 2025 - DIAN21/2026- Un systeme qui craque de toutes parts, une gouvernance defaillante faute d'implication de l'etat, l'etat premier parent defaillant de france, une politique publique qui avance a l'aveugle faute de donnees et de prise en compte de la recherche, renover la gouvernance de la protection de l'enfance pour clarifier les responsabilites de chacun, le reperage et la prevention des situations de mise en danger de l'enfant, la lutte contre la pauvrete et l'amelioration de la prevention sont etroitement liees, apporter un soutien cible aux populations en situation de grande vulnerabilite, la prise en charge au titre de la protection de l'enfance, une justice debordee des procedures en mode degrade, changer de paradigme: favoriser les actions a domicile, prevoir un encadrement normatif pour l'accueil en structure, donner une nouvelle dimension aux controles, la sante/ le handicap/ l'education : decloisonner les politiques publiques pour repondre aux besoins des enfants proteges, l'attractivite des metiers de la protection de l'enfance, comptes rendus des auditions menees par la commission d'enquete sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (du mardi 14 mai 2024 au mercredi 5 juin 2024), compte rendus des auditions menees par la commission d'enquete sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (du mardi 12 novembre 2024 au mercredi 29 janvier 2025), ... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Commision d'enquête sur l'exercice de la liberté syndicale dans l'industrie de la construction (Robert Cliche et al.)
Reference : 47485
(1975)
Rapport de la Commission d'enquête sur l'exercice de la liberté syndicale dans l'industrie de la construction (Commission Cliche)
Éditeur officiel du Québec Couverture souple Montréal 1975
Très bon In-8. 355 pages. Ex libris en page de garde. Rapport de cette Commission d'enquête appellée également "Commission Cliche", du nom de son commissaire principal, Robert Cliche (1921-1978).
Le Porc-épicCouverture : Delongrave : Jéroboam Mandel. Le renard de la Commission d'Enquête La commission d'enquête au pied du mur - Quatre procès : quatre sujets de fierté (Louis Louis-Dreyfus - Dormann - Paul Lévy - Trésal) - Le scandale du blé devient tragique - Le cas Tissot n'est toujours pas réglé - La Franc-Maçonnerie démasquée (dixième liste) - ...
1re année - n° 21 - Mercredi 30 mai 1934 - 3, Rue d'Aguesseau, Paris - Grand in-8 illustré
bon état
