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DUTOURD JEAN.
DOMAINE PUBLIC.
FLAMMARION.. 1994.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 353 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : R150059416
ISBN : 2080669974
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines
, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.
Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
Le domaine public - Edition originale numérotée [Paperback] Pierre Seghers
Broché. Edition Originale. Exemplaire numéroté 725/3100. Dédicacé par l'Auteur (1923). Photo sur demande. Dos fragilisé.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence dans notre boutique à Authon-du-Perche.
Domaine Public
BROCHE EN TRES BON ETAT.
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"Droit du contentieux constitutionnel (Collection ""Domat - Domaine public"")"
Montchrestien. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
"Préface de Georges Vedel. 7e édition. Collection ""Domat - Domaine public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
