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Dutourd, Jean
Domaine Public
BROCHE EN TRES BON ETAT.
Reference : Z2175D
ISBN : 2080669974
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Livre au trésor
M. Hubert Colau
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TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines
, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.
Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
Le domaine public.
Fribourg, LUF / Egloff 1945, 185x140mm, 94pages, broché. Couverture à rabats. Un des 500 exemplaires numérotés et tirés a part pour la Suisse. Bel exemplaire.
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Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. Hautes-Alpes. Série A. Actes du pouvoir souverain et domaine public. Série B. Cours de juridictions. Série C. Administration provinciales.
Gap, Librairie Alpines 1887, 330x250mm, XVIII- 418pages, broché. Dos abimé.
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TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2eéd., revue, mise en harmonie avec la législation actuelle, et augmentée d’un commentaire de la loi sur les chemins vicinaux, ainsi que des règles relatives à l’alignement, par Victor Dumay, [mq. le t.IV]
, Dijon, Victor Lagier 1843-1845, 3t. en 4 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés pc. de maroquin ébène, dos lisse richement orné de frises dorées, de fleurons dorés et filets soulignants dorés, tr. mouchetées, (mq. coin sup. 1erplat du t.III, coiffes parfois frottées et accidentées, coins émoussés, papier acidifié avec qq. piqûres), , VIII-648/ 1023/ 700p. [p. continue sur 2 vol.].
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