‎CAMUS (Michel) -‎
‎Fondations -‎

‎ Paris : Editions Lettres Vives (Collection "Terre de poésie"), 1987. Un volume broché (10,8x16,8 cm), 60 pages. Edition originale tirée à 1000 exemplaires. Bon état. ‎

Reference : 43309


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‎Louis XVI – Conseil d'État du Roi‎

Reference : 962

(1788)

‎Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'exemption du droit d'amortissement sur les rentes et fondations des gens de mainmorte‎

‎Imprimerie royale 1788 4 pages dont 3 imprimées pages Paris. In-4 (21 × 26 cm). 1788. En feuilles sans reliure. 4 pages dont 3 imprimées pages. LOUIS XVI – CONSEIL D'ÉTAT DU ROI. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui ordonne conformément à l'article IX du Règlement du 13 avril 1751 que les rentes sur l'Hôtel-de-Ville de Paris & toutes autres assignées sur les revenus de Sa Majesté qui ont été ou qui seront données ou léguées aux gens de main-morte pour cause de fondation ou qui seront par eux acquises des deniers provenans des fondations ne seront sujettes à aucun droit d'amortissement. Du 27 juin 1788. Paris Imprimerie royale 1788. In-4 (21 × 26 cm) de 4 pages dont 3 imprimées. En feuilles sans reliure sur papier ancien à bords non rognés. Première page ornée d'un bandeau gravé aux armes royales de France entourées d'ornements végétaux. Texte extrait des registres du Conseil d'État arrêté à Versailles le 27 juin 1788 et portant la mention imprimée « Signé Le B.on de Breteuil ». Adresse de l'Imprimerie royale au bas de la troisième page. Collation : 1 feuillet double formant 4 pages dont la dernière blanche. État : Occasion – Bon état. Papier bien conservé présentant quelques petites rousseurs éparses et de légères irrégularités sur les bords. Impression nette et parfaitement lisible. Cet arrêt de Louis XVI concerne le régime fiscal des biens et revenus détenus par les gens de mainmorte notamment les établissements ecclésiastiques et les fondations pieuses. Il confirme l'exemption du droit d'amortissement pour les rentes constituées sur l'Hôtel de Ville de Paris et sur les revenus de la Couronne lorsqu'elles sont affectées à des fondations religieuses ou charitables. Le texte précise également les conditions de remploi des capitaux et les délais à respecter pour bénéficier de cette exemption. Publié quelques mois avant la convocation des États généraux ce document témoigne de la complexité de la fiscalité royale et du statut juridique des fondations sous l'Ancien Régime. Envoi gratuit par Colissimo ou Mondial Relay. Emballage professionnel‎


‎Papier ancien bien conservé présentant quelques petites rousseurs des irrégularités de coupe et de légers défauts marginaux‎

Ange Delor - Nîmes

Phone number : 06 71 15 46 33

EUR50.00

‎Gersevanov, N. M.‎

Reference : KNY10127122

(1981)

‎Руководство по проектированию и устройству фундаментов в вытрамбованных котлованах. НИИОСП им / Guide pour la conception et l'installation des fondations dans les fosses pavées. NIIOSP. N.M. Gersevanov (Russian edition)‎

‎Publié par la maison d'édition 'Stroyizdat' en 1981, ce manuel est une ressource complète pour les ingénieurs et les techniciens engagés dans la conception et la construction de fondations dans des fosses de dragage. Le livre contient des dispositions de base pour la conception et l'installation de fondations dans des fosses conçues pour fonctionner sur des sols sujets à la sédimentation. Inclut des exigences pour le calcul et la conception de divers types de fondations, y compris les piliers, les bandes, et avec une base élargie formée par bourrage de matériau dur. Il décrit également l'équipement utilisé, les méthodes de travail expérimental, les processus de construction des fondations et les exigences lors du travail en hiver. État du livre: Satisfaisant. Présence d'un tampon de bibliothèque inexistante. Trouver le bon livre n'a jamais été aussi facile! — 1981. Language: Russian. Condition: not graded in detail, please see the photos. The photos show the actual copy offered. Ships from Ukraine by Nova Post with tracking after receipt of payment (bank transfer or PayPal); delivery time 12–28 business days including customs clearance. Shipping for this book (up to 1 kg): Netherlands €24.70, Belgium €29.60, Germany €19.90, France €29.10, Austria €29.10, Switzerland €46.00; other countries on request. The exact amount is confirmed when we accept your order. The parcel is sent from outside the EU/UK/Switzerland. Import VAT on books (e.g. Netherlands 9 %, Germany 7 %, Belgium 6 %, France 5.5 %, Switzerland 2.6 %, UK 0 %) and a customs handling fee of the carrier may be charged to the buyer on delivery; they are not included in the price. Consumers in the EU have the statutory 14-day right of withdrawal (see the seller terms). If the book does not match the description or is damaged in transit, please contact us right after receipt.‎


Phone number : +41 767 216 948

EUR18.00

‎NN‎

Reference : B60347

(1873)

‎Recueil des fondations de bourses d'études existantes en Belgique, publié d'après les documents officiels‎

‎Bruxelles, Tarlier 1873 272pp., 25cm., pour la plupart non coupé, brochure originale (dos renforcé), bon état, rare, [suite du titre: "publié d'après les documents officiels et avec le concours des Commissions provinciales et des Bureaux d'administration des Séminaires diocésains. Comprenant: 1) un résumé de la législation aux différentes époques, 2) le texte par ordre chronologique de toutes les lois, arrêtes royaux, circulaires ministérielles etc. qui on rapport aux fondations de bourses d'études depuis 1790 jusqu'à nos jours, 3) La composition des commissions provinciales chargées de l'administration des fondations de bourses et la nomenclature des fondations pour chaque province, 4) La composition des bureaux administratifs des séminaires diocésains avec la nomenclature des fondations pour chaque séminaire. Suivi de deux tables alphabétiques: 1) des noms des fondateurs, 2) des communes dont les habitants sont appelés a jouir des bourses"], B60347‎


Phone number : +32476917667

EUR75.00

‎Collectif‎

Reference : R110682819

(2001)

‎L'oeil supplément - Le guide de l'art 2001 - 2000-2001, les nouveaux lieux de l'art par Guy Boyer, Annuaire international des musées, Annuaires des centres d'art et fracs, Vous avez dit fondations ? par Philippe Piguet, Annuaire des fondations, Annuaire‎

‎Bureau de la revue. 2001. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages. Nombreuses illustrations en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 700-LES ARTS‎


‎Sommaire : Le guide de l'art 2001 - 2000-2001, les nouveaux lieux de l'art par Guy Boyer, Annuaire international des musées, Annuaires des centres d'art et fracs, Vous avez dit fondations ? par Philippe Piguet, Annuaire des fondations, Annuaire des monuments historiques, Annuaire des offices de tourisme a Paris et Bruxelles, La poésie et la finance par Philippe Piguet, Annuaire du mécénat Classification Dewey : 700-LES ARTS‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR19.80

‎Collectif‎

Reference : R110436520

(1976)

‎Revue historique n° 520 - Les fondations et la foi du peuple chrétien, les fondations de messes en Anjou aux XVIIe et XVIIIe siècles par J. de Viguerie, Sciences sociales et Université au XIXe siècle, une tentative d'enseignement de l'économie politique‎

‎Presses universitaires de france. Oct-Dec 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 289 à 591.. . . . Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎


‎Sommaire : Les fondations et la foi du peuple chrétien, les fondations de messes en Anjou aux XVIIe et XVIIIe siècles par J. de Viguerie, Sciences sociales et Université au XIXe siècle, une tentative d'enseignement de l'économie politique a Paris sous la Restauration par M. Ventre-Denis, Presses, publicité et grandes affaires sous le Second Empire par M. Martin, Un conflit oublié : la guerre du Paraguay contre la Triple Alliance (1864-1870) par P. Mondain Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

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