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BENDA (Julien)
Appositions.
NRF, Paris, 1930, in-12 (17x11cm), 90 pages, couverture rempliée décorée, titre imprimé.
Reference : M51
Edition originale, 1/125 exemplaires numérotés sur japon impérial (n° XXI). Très bel état général.
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Le Ver-Vert
M. Jean-Claude Benoit
06 85 75 19 17
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DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Commentaire article par article du code de procédure civile avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours, Coût des divers actes nécessités par l’apposition et la levée des scellés avec les droits d’enregistrement, Formules pour Appositions, Levée de scellés, Référé, Opposition, etc., Nouveau tarif des Greffiers.- Projet de décret
, Paris, A.Chevalier-Marescq& Cie 1902, in-8, br., non coupé, (fané, marques de tampons), int. frais, 257p.
Phone number : 01 43 29 46 77
APPOSITIONS
1930 :NRF, 1930, 88 p., petit in-8, broché, édition originale numérotée 471 sur AlfaTres bon état . Edition originale numérotée.
Ray A2*
Appositions
Gallimard, Nrf, 1930. In-12 broché, couverture rempliée, 89 p. Edition originale. L'un des 250 exemplaires du service de presse numérotés sur alfax. Petit accroc au dos sinon bon état.
Appositions
Gallimard | Paris 1930 | 11 x 16.50 cm | broché
Edition originale, un des 125 exemplaires numérotés sur Japon impérial, tirage de tête. Bel exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
Phone number : 01 56 08 08 85
Reglemens sur les scellés et inventaires, en matière civile et criminelle. Avec les principes qui ont donné lieu à ces reglemens & qui en expliquent la pratique ; des observations sur les droits qu'ont les parties de requerir les appositions, levées de scellés & confections d'inventaire ; la capacité des juges & officiers, leurs competences ordinaires, par prévention, suite ou privilege sur ces matières ; la forme d'apposer & lever les scellés, & faire inventaire, suivant les differentes coûtumes, & les divers usages des provinces du royaume [...]
Paris Denis Mouchet, Pierre Prault 1734 in-4 veau fauve moucheté, dos à nerfs orné de caissons dorés et de fers "à l'oiseau", pièce de titre de maroquin havane [Rel. de l'époque],qqs mouillures, petite galerie de vers aux pp. 523-644 avec légère atteinte au texte
xxviij, 130 pp., pp. 130-2 à 130-11, pp. 131 à 746, 1 f. paginé xxviij (Catalogue des livres).Barbier IV, 192 f. Edition originale de cette importante somme juridique récapitulant les règlements et la jurisprudence relatifs aux scellés et aux inventaires.Pour mener à bien ce vaste travail, l'auteur a compilé plus de 200 édits, déclarations, ordonnances, règlements et arrêts prononcés entre 1417 et 1733. Une table alphabétique des matières termine l'ouvrage ; on remarque que certains actes concernent les chirurgiens et apothicaires, d'autres se rapportent à la marine (scellés sur les effets des officiers, testament et succession de ceux qui meurent en mer), ou encore aux meuniers et à la farine, à la ville de Richelieu (Indre-et-Loire), etc.Ouvrage peu commun
