‎Julien BENDA‎
‎Appositions‎

‎DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Commentaire article par article du code de procédure civile avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours, Coût des divers actes nécessités par l’apposition et la levée des scellés avec les droits d’enregistrement, Formules pour Appositions, Levée de scellés, Référé, Opposition, etc., Nouveau tarif des Greffiers.- Projet de décret‎

‎, Paris, A.Chevalier-Marescq& Cie 1902, in-8, br., non coupé, (fané, marques de tampons), int. frais, 257p.‎

‎APPOSITIONS ‎

‎ 1930 :NRF, 1930, 88 p., petit in-8, broché, édition originale numérotée 471 sur AlfaTres bon état . Edition originale numérotée.‎

‎Ray A2* ‎

‎Reglemens sur les scellés et inventaires, en matière civile et criminelle. Avec les principes qui ont donné lieu à ces reglemens & qui en expliquent la pratique ; des observations sur les droits qu'ont les parties de requerir les appositions, levées de scellés & confections d'inventaire ; la capacité des juges & officiers, leurs competences ordinaires, par prévention, suite ou privilege sur ces matières ; la forme d'apposer & lever les scellés, & faire inventaire, suivant les differentes coûtumes, & les divers usages des provinces du royaume [...] ‎

‎Paris Denis Mouchet, Pierre Prault 1734 in-4 veau fauve moucheté, dos à nerfs orné de caissons dorés et de fers "à l'oiseau", pièce de titre de maroquin havane [Rel. de l'époque],qqs mouillures, petite galerie de vers aux pp. 523-644 avec légère atteinte au texte ‎

‎xxviij, 130 pp., pp. 130-2 à 130-11, pp. 131 à 746, 1 f. paginé xxviij (Catalogue des livres).Barbier IV, 192 f. Edition originale de cette importante somme juridique récapitulant les règlements et la jurisprudence relatifs aux scellés et aux inventaires.Pour mener à bien ce vaste travail, l'auteur a compilé plus de 200 édits, déclarations, ordonnances, règlements et arrêts prononcés entre 1417 et 1733. Une table alphabétique des matières termine l'ouvrage ; on remarque que certains actes concernent les chirurgiens et apothicaires, d'autres se rapportent à la marine (scellés sur les effets des officiers, testament et succession de ceux qui meurent en mer), ou encore aux meuniers et à la farine, à la ville de Richelieu (Indre-et-Loire), etc.Ouvrage peu commun ‎

‎Appositions.‎

‎ Paris, Gallimard, 1930. Petit in-12, broché, couverture imprimée et rempliée, 89 pp. ‎

‎Edition originale. Un des exemplaires sur Alfax. N° 254. Bel ex. Photos sur demande.‎

‎Appositions. ‎

‎Paris NRF 1930 Un volume in-12 broché, couverture blanche illustrée, 89 pages. Très bon état, édition originale, exemplaire numéroté (xcviii), l'un des 125 sur Japon impérial. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎