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‎[Révolution française].‎

‎, , 1789. 25 pièces reliées en 1 vol. in-8, basane havane marbrée, dos orné à nerfs, pièces de titre et de tomaison (reliure de l'époque). Coiffe et coins usés, plats épidermés. ‎

Reference : 2999

‎Dire d l'Abbé Sieyes, sur la Question du Veto Royal, à la séance du 7 septembre 1789. Versailles, Baudoin, (1789). In-8 de (2)-30 pp.Opinion de M. Gaultier de Biauzat sur la Sanction Royale. In-8 de 15 pp.Versailles Opinion de M. Salle, Député de Lorraine, sur la Sanction Royale, à la Séance du premier Septembre 1789. Paris, Baudouin, 1789. In-8 de 30 pp.Sanction Royale. Opinion de M. le Duc de la Rochefoucauld. Du 2 septembre 1789. Paris, Baudouin (1789). In-8 de 8 pp.Avis proposé par M. Goupil de Préfelne, Député des Communes d'Alençon, sur la Question concernant la Sanction Royale. Du 2 Septembre 1789. Versailles, Baudouin (1789). In-8 de 4 pp.Opinion sur la Sanction Royale, prononcée à l'Assemblée Nationale, dans la séance du 2 septembre 1789, par M. Delarevelliere Delépeaux, Député d'Anjou. In-8 de 15 pp.Résumé de l'opinion de M. Treilhard sur le Droit de Sanction. Versailles, Baudouin (1789). In-8 de 7 pp.Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne, sur la Motion suivante de M. le Vicomte de Noailles. Versailles, Baudouin, 1789. In-8 de 15 pp. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, Député de Paris. 7 septembre 1789. Sur les trois questions suivantes. La Législature sera-t-elle permanente ? Y aura-t-il un ou plusieurs Corps législatifs ? La Sanction royale sera-t-elle nécessaire . le Veto sera-t-il absolu ou suspensif ? Versailles, Pierres (1789). In-8 de 20 pp.Opinion de M. le marquis de Sillery, sur la Permanence de l'Assemblée Nationale ; sur l'organisation de l'Assemblée en une ou deux chambres, & sur la Sanction Royale. Versailles, Baudouin (1789). In-8 de 23 pp.Opinion d'un Membre de l'Assemblée Nationale, sur la Question du Veto Royal. Versailles, Baudouin (1789). In-8 de 8 pp.Opinion de M. Ricard, Député de Nîmes ; sur les questions de la permanence & de l'unité de l'Assemblée Nationale, & sur celle de la sanction Royale. Versailles, Pierres (1789). In-8 de 8 pp.Idées d'un Député du Bailliage d'Aval ; sur la Permanence de l'Assemblée Nationale. Versailles, Baudouin (1789). In-8 de 4 pp.Opinion de M. de La Ville Le Roux, Sur le Systême de deux Chambres. Versailles, Baudouin, 1789. In-8 de 7 pp.Developpement des Observations sur la Sanction Royale, et sur le droit de veto. Par M. de Polverel. In-8 de 16 pp. Paris, Imprimerie de Grangé (1789).Motifs présentés dans la Séance de l'Assemblée Nationale du 4 septembre 1789, au nom du Comité de Constitution, sur divers articles du Plan du Corps législatif, & principalement sur la nécessité de la Sanction Royale. Par M. Mounier. Versailles, Baudouin (1789). In-8 de 42 pp.Chevalier de Pange. La Sanction Royale. Paris, Barrois l'aîné, 1789. In-8 de 43-(1) pp.Réflexions sur les avantages & l'utilité de l'admission du Tiers-Etat à toutes les charges du Royaume. In-8 de 8 pp. Réfutation des principes de M. l'abbé Syèyès (sic), dans ses observations sur les Biens ecclesiastiques & sur les Dîmes. S.l.n.d. In-8 de 48 pp.Suite de la Réfutation des principes de m. l'Abbé Sieyes, sur les Biens ecclésiastiques, ou Analyse de leur valeur réelle et des moyens capables d'assurer aux Ecclésiastiques un traitement équitable ; d'employer utilement le produit des biens du clergé et du domaine ; de régénérer aussitôt le Trésor National ; de rétablir la circulation des Finances, et perfectionner l'Agriculture. Par M. Lebret de Saint-Martin, Officier Municipal de Lisieux, et l'un des Procureurs Syndics de l'Assemblée de cette Ville. A Versailles et à Paris, Septembre 1789. Versailles, Baudouin, (1789). In-8 de 22 pp.Nouvelle Lettre d'un Curé, à ses confrères, député aux Etats-Généraux. In-8 de 40 pp.Observations sur les domaines congéables & rentes convenancieres. S.l.n.d. In-8 de 8 pp. Comment la Législation influe-t-elle sur les moeurs ? De-là des vues simples : I°. Sur cette Législation. 2°. Sur le choix des Juges. 3°. Sur l'établissement des Tribunaux. 4°. Sur le choix & l'établissement des Notaires. 5° Et quelques réflexions sur les Parlemens. Par Germain Rubigni, Député de sa Paroisse, à son Bailliage, & habitant de la campagne. Auxerre, Fournier, 1789. In-8 de 41 pp.Mémoire sur les Haras de France ; par M. de Lormoy. Jorry, Paris, (1789). In-8 de 16 pp.Origine de la Caisse d'Escompte ; ses progrès, ses Révolutions, les changements survenus dans le régime de son Administration : ses statuts : son organisation : ses droits à la confiance publique, ou Lettre de M. Ducloz Dufresnoy, Notaire, & Suppléant de la Députation de Paris, à M. le Comte de Mirabeau, sur sa motion concernant la Caisse d'Escompte. S.l. 1789. In-8 de (2)-95 pp. ‎