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‎[Parlement de Flandres]. ‎

‎[Remontrances]: Très humbles et très respectueuses remontrances, qu'adressent au Roi, notre très honoré & Souverain Seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement de Bordeaux, à Libourne, 31 octobre 1787, 31 p.; suivi de: Séance du Roi au parlement du 19 novembre 1787, 4 p.; suivi de: Réponse aux remontrances du parlement de Bordeaux, 29 novembre 1787, 12 p.; suivi de: Représentations des Pairs, s.l. ni date, 8 p.; suivi de:Supplications du Parlement au Roi, au sujet de l'exil de M. le Duc D'Orléans, & de l'enlèvement de MM. Fréteau de Saint-Just, & Sabatier de Cabre, arrétés aux Chambres assemblées le vendredi 23 novembre 1787, 7 p.; suivi de: Objts de très humbles & très respectueuses remontrances ordonnées être adressées au Seigneur Roi, par arrêt du parlement de Bretagne du 4 décembre 1787, 11 p.; suivi de: Représentation du Parlement au Roi du 8 décembre 1787, 7 p.; Remontrances au Roi par le parlement de Navarre sur la translation du parlement de Bordeaux à Libourne du 14 décembre 1787, 12 p.; Remontrances du parlement de Dauphiné du 20 décembre 1787, 23 p.; suivi de: Remontrances au Roi du parlement de Bordeaux à Libourne le 21 décembre 1787, 36 p.; suivi de : Arrêt du parlement de Dauphiné du 15 décembre 1787, 6p.; suivi de: Arrêté du parlement de Normandie sur l'édit des Vingtième du 20 décembre 1787, 16 p.; suivi de: Remontrances du parlement de Rennes du 22 décembre 1787, 28 p.; suivi de: Remontrances de la cour des aides et financesde Guienne au Roi du 22 décembre 1787, 11 p.; suivi de: Arrêtés du parlement de Franche-Comté des 4 et 9 janvier 1788, 4p.; suivi de: Arrêté du Parlement, les Princes & Ppairs y seant du 4 janvier 1788, 8 p.; suivi de: Supplications du parlement de Toulouse au Roi du 5 janvier 1788, 15 p.; suivi de: Objets de remontrances et délibérations du parlement de Bretagne des 7 & 22 janvier 1788, 15 p.; suivi de: Représentation du parlement de Paris du 9 janvier 1788, les Princes & Pairs y séant, 4 p.; suivi de: Remontrances du parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier portant prorogation du second vingtième, 12 janvier 1788, 27 p.; suivi de: Extrait des registres du parlement de Navarre concernant les affaires criminelles du 15 janvier 1788, 11 p.; suivi de: Lettre du parlement de Normandie au Roi du 17 janvier 1788, 12 p.; suivi de: Remontrance du parlement de Paris concernant les non-catholiques du 18 janvier 1788, 15 p.; suivi de: remontrances qu'adressent au Roi les gens tenant sa cour de parlement, chambre des comptes & cour des aides de Metz, 19 janvier 1788, 42 p; suivi de: Réponse du Roi du 27 janvier 1788 concernant les sujets non-catholiques, 3 p.; suivi de: Arrêté du parlement de Dauphiné du 24 janvier 1788, 11 p.; suivi de: Edit du Roi concernant ceux qui ne font pas profession de la religion catholique, registré au parlement le 29 janvier 1788, 23 p.; suivi de: Extrait des registres de l'hotel commun de la ville & cité de Bordeaux du jeudi 24 janvier 1788, 4 p.; suivi de: Réquisition que les avocats au parlement de Bordeaux ont l'honneur d'adresser à MM. les Maires, Lieutenant de Maire & Jurats, Gouverneurs de la même ville, 19 janvier 1788, 15 p.; suivi de: Remontrance au Roi du parlement de Navarre, le 28 janvier 1788, 16 p.; suivi de: Représentations qu'adressent au Roi les gens tenant sa cour des aides & finances de Guienne du 30 janvier 1788, 16 p.;suivi de: Remontrances du parlement de Flandres du 1e février 1788, 20 p.; suivi de: Remontrances du parlement de Normandie au Roi du 5 février 1788, 30 p.; suivi de: Discours du Roi MM. les députés du parlement de Bretagne du 19 février 1788, 4 p.; suivie de: Impératives remontrances du parlement de Normandie au Roi au sujet de l'édit concernant les vingtièmes, fevrier 1788, 12 p.; suivi de: Remontrances au Roi des gens tenant sa cour de parlement & aides de Dijon, sans date, 20 p.; suivi de:Remontrances au Roi du parlement de Bretagne du 16 février 1788 et réponse du 26 février, 41 p.; suivi de: Remontrances du parlement de Dauphiné concernant les lettres de cachet, 23 février 1788, 15 p.; Remontrances du Parlement sur l'usage des lettres de cachet, l'exil du Duc d'Orléans & l'enlevement de MM. Fréteau & Sabatier, arrétés le 11 mars 1788, 15 pages.‎

‎ 1787 Ensemble d'Arrêtés et remontrances adressés au Roi par différents Parlements provinciaux entre décembre 1787 et mars 1788, regroupés en un recueil factice relié pleine basane marbrée de l'époque, dos lisse orné de caissons dorés à motif floral, pièce de titre bordeaux notée "recueil de remontr", sans défaut notable, excellent bon état‎

‎Edit du Roy, concernant les Mariages, pour le ressort du Parlement des Flandres.‎

‎Paris : Imprimerie royale, 1742 In-4, 16 pages. Broché.‎

‎Bandeau gravé aux armes royales. Enumération de toutes les ordonnances royales concernant le mariage dans les Flandres, depuis Henri II à Louis XV. Cet édit veut imposer en Flandres les règles en vigueur dans le reste du royame. ‎

‎Notes historiques relatives aux offices et aux officiers de la Cour de Parlement de Flandres.‎

‎Douai, Deregnaucourt, 1809 in-4, 166 pp., un f. n. ch. de table, veau fauve raciné, dos lisse orné de guirlandes et gerbes dorées, pièce de titre cerise, encadrement dent-de-rat, simple filet et guirlande dorés sur les plats, tranches mouchetées, gardes de papier rose (reliure de l'époque). Deux coiffes rognées et maladroitement stoppées.‎

‎Unique édition, extrêmement rare. L'ouvrage est divisé en deux parties, une alphabétique, et une chronologique ; elles présentent les détails les plus précis sur les détenteurs des charges et leurs familles.Le Douaisien Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain (1754-1832) était lui-même conseiller à la gouvernance de Douai, avant de devenir, après l'orage, juge au tribunal civil du département (1795), puis, en 1802, juge suppléant au tribunal criminel spécial du département. Le 6 avril 1811 enfin, il devint conseiller à la cour impériale.Saffroy II, 21 963. Duthilloeul, Bibliographie douaisienne, 1215. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Arrêt de la cour de parlement de Flandres, qui ordonne la réimpression & publication de l'Édit du mois de juillet 1682 concernant le débit des poisons‎

‎Lille, impr. de N. J. B. Peterinck-Cramé, 27 juin 1780, in-4, 7 pp, Plaquette brochée, sans couverture, Nouvelle promulgation de l'édit de Louis XIV relatif aux poisons et substances vénéneuses. Il s'agit de la première loi première loi organisant la répression du crime d'empoisonnement, donnée à la suite de l'Affaire des poisons (1670-1680) et du procès de la marquise de Brinvilliers (1676). Couverture rigide‎

‎Bon 7 pp.‎

‎DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES MONASTERES SITUES EN FLANDRES ET EN ARTOIS DONNE A VERSAILLES LE 17 DU MOIS DU XBRE 1774 REGISTRES EN PARLEMENT LE 24 MARS 1775 - MANUSCRIT .‎

‎NON PRECISE. 1774-1775. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES MONASTERES SITUES EN FLANDRES ET EN ARTOIS DONNE A VERSAILLES LE 17 DU MOIS DU XBRE 1774 REGISTRES EN PARLEMENT LE 24 MARS 1775 - MANUSCRIT . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎