‎MILLON-DELSOL (Chantal).‎
‎L'Etat subsidiaire.‎

‎Aménagement du territoire - compact science politique- naissance d'une politique volontariste, l'amenagement et le developpement du territoire au prisme d'un etat subsidiaire, les recompositions territoriales ...‎

‎ARMAND COLIN. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 181 pages. Quelques pages légèrements cornées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎ Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎1966 : Un chef d'oeuvre en péril : l'abbaye de MONTBENOÎT, par le Dr André CHARLINPropos autour du "grand dictionnaire des Prétieuses" du sieur de SOMMAIZE (1661), par Pierre LAFILLEComment on accédait à l'épiscopat vers la fin du XIXe siècle : le cas de Mgr DUCELLIER, archevêque de Besançon (1832-1893), par Roger MARLINNotes et observations sur deux monuments insignes de la première moitié du XVIe siècle en Franche-Comté : le palais de GRANVELLE, l'abbaye de MONTBENOÎT, par Marie-Lucie CORNILLOTRéflexions simples sur ALESIA, par le Ct Georges GRANDL'ancienne église clunisienne de LIEU-DIEU, par René TOURNIERL'insuffisance de la recherche scientifique en France sous le Second Empire, dénoncée par des hommes de sciences de souche comtoise , et ses suites lointaines , par René BAILLAUDL'état alcoolique dangereux, par le Dr André CHARLINUn chef républicain arboisien sous LOUIS-PHILIPPE : Eugène D'EPARCY, par Gabriel PERREUXHommage à DANIEL-ROPS, humaniste et historien, par le R.P. Auguste DEMOMENTLa ruralisation, du cultural au culturel, par le Dr MICHAUDBOSSUET a-t-il une ascendance franc-comtoise ? par le Ct Georges GRANDUne dynastie des maîtres-cuisiniers : les COUTOULY par le Ct Georges GRAND 1967 : Les origines de l'homme, par Jacques HENRIETL'humour de TRISTAN BERNARD, né il y a un siècle à Besançon, par Mg Louis BOILLOTUn savant franc-comtois : le professeur Paul REMY du muséum d'histoire naturelle de Paris, par Mgr BOILLOTLa sidérurgie comtoise aux XVIIIe - XIX e siècles, par Louis DE BUYERUn philosophe contemporain : Amédée PONCEAU, par Mme Melahat MENEMENCOIGLUUn roman d'aventures de sujet franc-comtois. Question subsidiaire : un autre roman en est-il le plagiat ? par Georges GROSContribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de BOURGOGNE, par J.L.GAYLa bibliothèque de Besançon au temps de Charles WEISS, par Jacques MIRONNEAULa situation du français en SUISSE ROMANDE, par Henri PERROCHONPaysages franc-comtois d'avant l'histoire et la préhistoire, par Maurice DREYFUSSTrésors du Jura, par André RAISL'esprit public et les moeurs en Franche-Comté à la veille de la révolution de juillet 1830, par Roger MARLIN ‎

‎ broché - 14x22,5 - 371 pp - 1968 - volume 177. années 1966-1967.Académie des sciences, belles lettres et arts de Besançon . Procès-verbaux et mémoires.‎

‎Plaidoyer prononcé devant la Cour royale de Colmar dans la cause relative au fief de Reguisheim, entre M. le préfet du Haut-Rhin, représentant le domaine de l'État, et le sieur Seltz, détenteur d'une parcelle de bien dudit fief, intimé principal et appelant subsidiaire ‎

‎S.l. s.d. [1835] in-8 dérelié ‎

‎51 pp.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Colmar. Rare. Étrange cause de droit féodal plaidée 46 ans après l'abolition en France de ce mode de rapport entre les terres : ce Seltz, auquel Sophie de Rosen, princesse de Broglie, puis Mme de Voyer d'Argenson avaient aliéné une parcelle du fief mâle de Réguisheim, invoquait alors le témoignage des héritiers de la dernière descendante des barons de Rosen, pour attester que les biens allodiaux et féodaux de ce fief avaient bien été remis à celle-ci par Louis XVI, en 1783 et ne faisaient donc pas partie du domaine de l'État. Évidemment, l'avocat général Chassan (1800-1871) conteste ce point du vue ‎