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ARON (Jean-Paul).
La Retenue.
Paris Grasset 1962 1 vol. broché in-12, broché, non coupé, 170 pp. Edition originale. Exemplaire du service de presse enrichi d'un envoi de l'auteur à Maurice Nadeau. Prière d'insérer joint. Très bon état.
Reference : 36890
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M. Henri Vignes
La Font Macaire
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5 book(s) with the same title
Rapport fait au nom du comité des pensions. tenu avec MM. les commissaires du comité militaire, sur les brevets de retenue
Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 41 pp.
Un brevet de retenue était la concession faite par le roi aux détenteurs de certaines charges, non héréditaires, du privilège de recevoir, eux ou leurs ayants droit, de leur successeurs dans cet emploi, la somme marquée dans le brevet. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Loi portant suppression des brevets de retenue. et qui fixe le mode de leur remboursement. Donnée à Paris, le 10 décembre 1790
A Dijon, Capel, 1791 in-4, 3 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[ Lot de 3 documents manuscrits écrits ou signés par Jean-Baptiste Michel de Montaigne : ]Copie par Jean-Baptiste Michel de Montaigne d'une lettre "que j'ay écrit par la poste à Mr. Rey procureur au sénéchal et présidial de Libourne, à Libourne". "A Bordeaux, le 21 décembre 1734, Le désir que j'ay, Mr, d'apprendre quel est l'état de vôtre santé, m'engage de vous prier de vouloir bien le faire le plaisir de m'en donner des nouvelles ; je souhaiterois de tout mon coeur trouver des occasions pour vous donnner des marques que personnes ne sçauroit s'intéresser plus particulièrement que moy à tout ce qui vous regarde, soyés en je vous prie bien persuadé. J'eusse fait dresser ma réponse aux blâmes que le Sr [ ... ] a fourni contre mon dénombrement si j'avois eu en main certaines pièces qu'on m'a promis de me communiquer, je serai bien aise dd'avoir par devers moi ces pièes avant de répondre à ses blames, je compte les avoir bien-tôt. Je vous ay marqué, par la lettre que je vous écrivis le 7 du mois d'août dernier, que le Sr [ ... ] avait en son pouvoir la baillette à fief nouveau de ma maison de Beausoleil du 14 may 1597 retenuë par papier notaire royal, c'est de quoi je suis assûré [ ... ]" [ ... ] "Le Sr [ ... ] ne voudra pas contester apparemment que l'énonciation de ce bail à fief de 1597 dans le dénombrement de 1691 et dans la sentence de sa réception, contradictoirement renduë par le Sénéchal de Fronsac le 15 juin 1691 entre feu M. le Duc de Richelieu et feu M. François de Montaigne, ne fasse foy suffisante ; il est de maxime en droit que les énonciations dans les anciens actes font foy sans rapporter l'acte énoncé, il faut d'ailleurs tenir pour constant que le rapport du titre primordial n'est pas nécessaire quand on produit et rapporte un dénombrement fait authentiquement et énonciatif de ce titre primitif, lequel dénombrement équipolle au premier titre quand il ne paroit pas, le remplace et en fait l'office étantune confirmation, un renouvellement bien exprès de l'ancienne inféodation." [etc... ] [ On joint : ] Copie par Jean-Baptiste Michel de Montaigne d'une lettre "que j'ay écrit par la poste à Mr. Rey mon procureur au sénéchal de Libourne", à Bordeaux le 26 février 1733 [même affaire ] [ On joint une copie authentique établie en 1762 d'un acte de juin 1686 ] : ] Acte daté de 1761 de la généralité de Bordeaux fait par Notaire Royal et retiré "par Messire Jean-Baptiste Michel de Montaigne Chevalier Seigneur de Beausoleil, ancien premier jurat de Bordeaux, y demeurant dans son hôtel rue Dumirail [ du Mirail ] Paroisse St Eloy sans avoir icy ajoutté ny diminué, fait à Bordeaux dans l'hôtel de ce Seigneur l'an mille sept cens soixante deux le treize du mois de mars et signé"
3 documents manuscrits à savoir : 1 document manuscrit signé de 2 ff. in-folio ( 38 x 25 cm), 2 pages et demie manuscrites : Copie par Jean-Baptiste Michel de Montaigne d'une lettre "que j'ay écrit par la poste à Mr. Rey procureur au sénéchal et présidial de Libourne, à Libourne". "A Bordeaux, le 21 décembre 1734, Le désir que j'ay, Mr, d'apprendre quel est l'état de vôtre santé, m'engage de vous prier de vouloir bien le faire le plaisir de m'en donner des nouvelles ; je souhaiterois de tout mon coeur trouver des occasions pour vous donnner des marques que personnes ne sçauroit s'intéresser plus particulièrement que moy à tout ce qui vous regarde, soyés en je vous prie bien persuadé. J'eusse fait dresser ma réponse aux blâmes que le Sr [ ... ] a fourni contre mon dénombrement si j'avois eu en main certaines pièces qu'on m'a promis de me communiquer, je serai bien aise dd'avoir par devers moi ces pièes avant de répondre à ses blames, je compte les avoir bien-tôt. Je vous ay marqué, par la lettre que je vous écrivis le 7 du mois d'août dernier, que le Sr [ ... ] avait en son pouvoir la baillette à fief nouveau de ma maison de Beausoleil du 14 may 1597 retenuë par papier notaire royal, c'est de quoi je suis assûré [ ... ]" [ ... ] "Le Sr [ ... ] ne voudra pas contester apparemment que l'énonciation de ce bail à fief de 1597 dans le dénombrement de 1691 et dans la sentence de sa réception, contradictoirement renduë par le Sénéchal de Fronsac le 15 juin 1691 entre feu M. le Duc de Richelieu et feu M. François de Montaigne, ne fasse foy suffisante ; il est de maxime en droit que les énonciations dans les anciens actes font foy sans rapporter l'acte énoncé, il faut d'ailleurs tenir pour constant que le rapport du titre primordial n'est pas nécessaire quand on produit et rapporte un dénombrement fait authentiquement et énonciatif de ce titre primitif, lequel dénombrement équipolle au premier titre quand il ne paroit pas, le remplace et en fait l'office étantune confirmation, un renouvellement bien exprès de l'ancienne inféodation." [etc... ] |On joint : ] Copie par Jean-Baptiste Michel de Montaigne d'une lettre "que j'ay écrit par la poste à Mr. Rey mon procureur au sénéchal de Libourne", à Bordeaux le 26 février 1733, 1 feuillet format 20,2 x 16,3 cm (même affaire) [ On joint une copie authentique établie en 1762 d'un acte de juin 1686 ] : ] Acte daté de 1761 de la généralité de Bordeaux fait par Notaire Royal et retiré "par Messire Jean-Baptiste Michel de Montaigne Chevalier Seigneur de Beausoleil, ancien premier jurat de Bordeaux, y demeurant dans son hôtel rue Dumirail [ du Mirail ] Paroisse St Eloy sans avoir icy ajoutté ny diminué, fait à Bordeaux dans l'hôtel de ce Seigneur l'an mille sept cens soixante deux le treize du mois de mars et signé" (copie d'un contrat de délaissements de certains pièces de terre par Antoine Ducasse notaire royal en faveur de Jean de Louche batelier, vers le grand Barrail). Acte signé par Montaigne, David, Robin, etc...
Très intéressante réunion de 3 documents manuscrits, les deux premiers rédigés et signés et le dernier signé par Jean-Baptiste-Michel de Montaigne (1701-1764) chevalier seigneur de Beausoleil et qui fut premier jurat de Bordeaux. On retrouve sa trace dans le "Livre des Bourgeois" de Bordeaux, à la date du 3 août 1761, où il justifie "descendre de Grimon Deyquem, Seigneur de Montaigne, qui fut maire de la ville de Bordeaux en l'année 1585, et dont la qualité de bourgeois fut vérifiée au tableau de 1663 en faveur de Guillaume, seigneur de Bussaguet". Il demeurait à Bordeaux dans son hôtel de la rue du Mirail, paroisse de Saint-Eloi, comme le précise le dernier document.
Observations sur le remboursement des Brevets de retenue.
Paris, Imprimerie de Guillaume Junior, s.d. in-4, 3 pp., dérelié.
Avec la suppression des Charges, il paraît nécessaire de rembourser les Brevets de retenue dont sont propriétaires les détenteurs d'un office. Ces Brevets forment une grande portion du patrimoine des familles. Leur remboursement serait un gage pour les privilèges et hypothèques des créanciers. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[NANTES] CRUCY ANTOINE, NÉGOCIANT (COMMERCE DU BOIS - CONSTRUCTION NAVALE) - MOREAU HUISSIER A LA COUR IMPÉRIALE D'ANGERS
Reference : 26302
(1813)
PROPOSITION DE CESSION, TRANSPORT ET DÉLÉGATION DE PROPRIÉTÉ AU SIEUR MOREAU HUISSIER A LA COUR IMPÉRIALE D'ANGERS PAR MR ANTOINE CRUCY, NÉGOCIANT A NANTES, DE LA SOMME DE 14299 FRANCS QUI LUI REVIENT SUR CELLE DE 32247 FRANCS QUE MR GUILHEM, FOURNISSEUR DE BOIS DE LA MARINE POUR LE GOUVERNEMENT A A RECEVOIR POUR LUI DU MINISTÈRE DE LA MARINE POUR LIVRAISON DE BOIS QU'IL A FAITE A CE DÉPARTEMENT EN OCTOBRE 1812, LA SOMME de 16981 FRANCS DEVRA ÊTRE VERSÉE PAR MR GUILHEM A MRS BOQUIEN FRÈRES, COMMISSAIRES POUR LE BOIS DE MARINE, DEMEURANT A LA BASSE INDRE, ET CELLE DE 967 FRANCS POUR LA RETENUE DE TROIS POUR CENT POUR LES INVALIDES DE LA MARINE, FAIT A ANGERS, LE 26 OCTOBRE 1813
nantes 1813 1 document ORIGINAL, de 6 pages manuscrites à l'encre brune, format : 17,5 x 25,8 cm, sur papier velin crème, ligné et filigrané "à l'aigle impérial" , timbre fiscal noir imprimé : "empire français 50c + timbre à froid de l'enregistrement et des domaines", PROPOSITION DE CESSION, TRANSPORT ET DÉLÉGATION DE PROPRIÉTÉ AU SIEUR MOREAU HUISSIER A LA COUR IMPÉRIALE D'ANGERS PAR MR ANTOINE CRUCY, NÉGOCIANT A NANTES, DE LA SOMME DE 14299 FRANCS QUI LUI REVIENT SUR CELLE DE 32247 FRANCS QUE MR GUILHEM, FOURNISSEUR DE BOIS DE LA MARINE POUR LE GOUVERNEMENT A A RECEVOIR POUR LUI DU MINISTÈRE DE LA MARINE POUR LIVRAISON DE BOIS QU'IL A FAITE A CE DÉPARTEMENT EN OCTOBRE 1812, LA SOMME de 16981 FRANCS DEVRA ÊTRE VERSÉE PAR MR GUILHEM A MRS BOQUIEN FRÈRES, COMMISSAIRES POUR LE BOIS DE MARINE, DEMEURANT A LA BASSE INDRE, ET CELLE DE 967 FRANCS POUR LA RETENUE DE TROIS POUR CENT POUR LES INVALIDES DE LA MARINE, FAIT A ANGERS, LE 26 OCTOBRE 1813,
document RARE ...... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
