‎SOLLERS (Philippe).‎
‎Lois.‎

‎Les Fourneaux suivis de L'Ami des Lois - numéroté 670/1240 sur vergé navarre‎

‎Typographie François Bernouard 1926 57 pages in8. 1926. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 57 pages. Les Fourneaux suivis de L'Ami des lois est un volume des oeuvres complètes de Georges Courteline publié en 1926 par l'éditeur François Bernouard. Il s'agit d'une édition originale collective faisant partie d'une série limitée à 1240 exemplaires sur papier vergé Navarre. Le livre contient deux pièces de l'auteur dans un format de 166-57 pages‎

‎seulement les coins sont légèrement usés ensemble trés bon‎

‎Lois usuelles: décrets ordonnances et avis du Conseil d'État dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance‎

‎Librairie Marescq Aîné Librairie Plon 1901 1326 pages in12. 1901. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 1326 pages. Il s'agit d'un recueil de codes et lois usuelles français compilé par H. F. Rivière Faustin Hélie et Paul Pont publié par la librairie Marescq aîné à la fin du XIXe siècle. L'ouvrage présente les textes officiels dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée sur la jurisprudence‎

‎Etat correct‎

‎Les lois secrètes de l'amour en Islam‎

‎Balland 1992 14x22x2cm. 1992. Broché. Ouvrage écrit au XIXe siècle par Omar Haleby un dignitaire algéro-turc de l'Empire ottoman qui explore les lois et pratiques de l'amour dans le contexte islamique. Le livre est présenté comme un mélange entre les Mille et Une Nuits et le Kama-Sutra et inclut des commentaires d'un médecin français de Constantinople Paul de Régla formant un dialogue entre cultures musulmane et occidentale‎

‎Bon état‎

‎Un juge au-dessus des lois‎

‎Privé 2005 182 pages 20x14x1cm. 2005. Broché. 182 pages.‎

‎Très bon état‎

‎ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois deCrancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [20p.]; Lois de la République française n°133, Loi contenant des mesures pour protéger l’arrivage des grains destinés à l’approvisionnement de Paris, 12germinal de l’AnIII, [14p.]; Bulletin des lois de la république française n°69, AnIV, [16p.]; Acte d’accusation contre le représentant du peuple Drouet, Extrait des registres du procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-cents, AnIV, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°337, Arrêté des Consuls de la République, relatif aux prêtres assermentés, mariés, ou n’exerçant plus leur culte, dont la déportation aurait été ordonnée en application de la loi du 19fructidor AnV, 8frimaire AnV, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°217, Loi portant que les cousins germains peuvent être simultanément membres d’une même administration, AnVI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°302, Arrêté du Directoire exécutif, concernant le transport des poudres dans l’intérieur de la République, 1er fructidor AnVII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), 19 frimaire AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°317, Loi additionnelle à celle du 14Messidor AnVII sur l’organisation des bataillons et compagnies auxiliaires (n°3361), 21vendémiaire AnVIII, [32p.]; Bulletin des lois de la République n°20, Arrêté qui accorde aux citoyens Jacquemart et Bernard un brevet d’invention pour une fabrication de papiers peints imitant le linon-batiste, 28germinal AnVIII, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°303, Arrêté relatif aux Traites affectés au service des Arrondissements maritimes, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°299, Arrêté relatif au Mode d’envoi des Fonds destinés au service des Colonies, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°265, Arrêté concernant Règlement sur l’Artillerie (n°2576), 2germinal AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°334, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°332, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°300, AnXII, [4p.]; Bulletin des lois n°132, Décret impérial concernant les Forçats libérés (n°2164), 17juillet 1806, [4p.]; Bulletin des lois n°393, Décret impérial qui détermine la marque des Savons (n°7258), 18septembre 1811, [8p.]; Bulletin des lois n°423, Sénatus-consulte concernant la Division de la Garde nationale et l’appel de cent Cohortes sur le premier ban (n°7745), 13mars 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°424, Décret impérial relatif à la Levée et à l’Organisation de quatre-vingt-huit Cohortes de Gardes nationales (n°7787), 14mars 1812, [24p.]; Bulletin des lois n°435, Décret impérial relatif à la Fixation du Prix des Blés, 8mai 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°457, Décret impérial qui fixe le Droit d’entrée des mouchoirs de fil de lin blanc, brodés en fil (n°8412), 22décembre 1812, [32p.]‎

‎ 1789 et s., fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs).‎