P., Rousseau, 1903, grand in 8° broché, 218pp. ; non coupé ; rousseurs à la couverture.
Reference : 20112
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Paris, Arthur Rousseau éditeur, 1903. In/4 broché, couverture imprimée, 218 p. Ouvrage non coupé.
Aspect juridique de la question par un Docteur en Droit : Historique de la question, principes généraux : gibier de garenne, gibier ne provenant pas d’une garenne, cas de force majeure, personnes responsables : voisins liés ou non par contrat, procédure : compétence, instruction de la demande, voies de recours et prescription, aperçu sur quelques législations étrangères.
Arthur Rousseau éditeur, Paris, 1900. In/8 reliure demi-basane havane, dos lisse à pièce de titre, 248 p. Rousseurs.
Thèse pour le doctorat de droit soutenu le 18.12.1900. Aperçu historique, principes généraux, personnes responsables, des diverses espèces de gibier entraînant la responsabilité, compétence, procédure, voies de recours, législation comparée (en différents pays d’Europe). Thiebaud col. 25.
Paris, Aug. Aubry, Libraire, Aug. Durand, Libraire 1861 In-8 22 x 14 cm. Broché, couverture beige, titre en noir sur le dos et le premier plat, 159 pp., table. Exemplaire en bon état.
Bon état d’occasion
CHEZ L'AUTEUR. Juil - Août 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule paginé de 289 à 304.. . . . Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux
Recueil critique, juridique, technique et professionel Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux