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‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 37ème Fascicule (1980) ‎

‎Dijon, Faculté e Droit et de Science Politique de Dijon, 1980, in-8 br., 313 p., tableaux, cartes, très bon état. ‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 23e fascicule (1962) - L. Falletti : Le contraste juridique entre Bourgogne et Savoie au sujet de la mainmorte seigneuriale - J. Thoma‎

‎Faculté de droit et des sciences Economiques de Dijon. 1964. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Non coupé. 328 pages. Plats décolorés. Trace de mouillure sur le dos.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : L. Falletti : Le contraste juridique entre Bourgogne et Savoie au sujet de la mainmorte seigneuriale - J. Thomas-Collignon : L'échec d'une institution : les trésoriers généraux de France - J. Bart : La vente à réméré en Mâconnais (1450-1560 env.) - J.-Y. Mariotte : Le royaume de Bourgogne et les souverains allemands du haut moyen-âge (888-1032) - J. Marilier : Notes sur la tradition textuelle des testaments de Flavigny - J.-Cl. Garreta : Les archives du Parlement de Dijon. Etudes des sources - Mélanges : F. Weil : La publication du traité de la dissolution du mariage du Pr. Bouhier - J. Richard : Une redevance foncière bourguignonne du XIIe au XIIIe siècle - F. Gilliard : Le registre des notaires Rolet du Synay et Jean Favre - F. Vignier : La justice de Magny-sur-Tille (XVe-XVIIIe s.) - R. Stauffenegger : Foi et testament à Genève en 1677 - R. Hoke : L'incorporation du comté de Bourgogne à l'empire germanique - B. de Vevey : Naturalisation fribourgeoise d'un Franc-Comtois - G. Chevrier : Le droit des biens dans le Charollais... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. 24° fasc. (1963).‎

‎ Dijon, Faculté de Droit, 1964. In-8 br., non coupé, 342pp. ‎

‎Les Institutions Ecclésiastiques. Préface par P. Petot - Franche-Comté et Pays de Montbéliard - Bourgogne - Sauisse - Conclusion par Cl. Fohlen. Dos passé, bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. 37° fasc. (1980).‎

‎ Dijon, Faculté de Droit, 1981. In-8 br., non coupé, 313pp. illustrations in-texte. ‎

‎Pierre Gresser - La réforme financière du domaine comtal en Franche-Comté à l'avènement de Charles le Téméraire - Yves Jeanclos - Entre droit privé et droit public : la vraie nature de la propriété en Bourgogne au XVIIe siècle. Jean Bart - Les États de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués - Jean Bart - Le Parlement de Dijon et l'application de l'édit des mères dans les pays de droit écrit de son ressort - Bernard Moleur - Une corporation à la fin de l'Ancien Régime - Louis Ligeron - Les saisies immobilières au XVIIe siècle - Léon Blin - Alerte à la disette en Mâconnais et en Charolais (1747-1750) - Gilles Gudin de Vallerin - Mainmorte et communauté de famille en Auxois, de la fin du XVIIe siècle jusqu'au début du XIXe siècle - Gilles Gudin de Vallerin - La pénétration de l'individualisme dans les associations familiales en Auxois aux XVIIIe et XIXe siècles - Françoise Fortunet - Forges et patrimoine forestier : l'exemple d'une communauté vigilante : Arrans (Côte-d'Or) - Pierre Bodineau - Un administré remuant de l'intendant de Bourgogne : Monsieur de Voltaire - Jean-Luc Poisot - Aspects juridiques et constitutionnels de la contre-révolution : la poursuite en émigration de la querelle opposant les parlements à la royauté française - Michel Verpeaux - Un procès d'usurier au XIXe siècle en Côte-d'Or - Colette Fallouey - L'établissement du chemin de fer de Pontarlier à la frontière suisse par Jougne : problèmes français ; problèmes helvétiques - Pierre Lévêque - La « déchristianisation » en Mâconnais à l'époque contemporaine : quelques problèmes. Couv. insolée, bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €) ‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 26e fasc. (1965)‎

‎Dijon, Faculté de Droit 1968 282pp., br.orig., 25cm., non coupé, bel état‎