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ROTON (Robert de)
Les arrêts du Grand Conseil portant dispense du marc d'or de noblesse.
Paris, S.G.A.F., 1951. In-8 broché, en partie non-coupé, XIX-538 pp., planches de fac-similé, table alphabétique et armoriale. Un des 500 ex. numérotés
Reference : 598616
Couv. salie, bonne condition par ailleurs. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
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Les Arrêts du Grand Conseil portant dispense du Marc d'Or de Noblesse. Inédits recueillis et présentés par Robert de Roton, commentés et complétés par J. de La Trollière et R. de Montmort. Préface de Monsieur le duc de Lévis Mirepoix.
P., S.G.A.F., 1951, gr. in-8°, xix-538 pp, index, tiré à 500 ex., reliure pleine toile verte, pièce de titre chagrin noir, 1er plat conservé, bon état
Liste des nobles dispensés de payer l'impôt qui était dû lors de l'acquisition d'une charge donnant droit à la noblesse. Ces arrêts souverains constituent en fait une reconnaissance formelle de noblesse prononcée par le Roi en son Conseil, seule la véritable noblesse étant dispensée du paiement du Marc d'Or lors de l'acquisition d'un office anoblissant. (Saffroy I, 13839).
ROTON, Robert de - La TROLLIERE, J. de - MONTMORT, R. de - Préface de Monsieur le duc de LEVIS MIREPOIX
Reference : 49029
Les Arrêts du Grand Conseil portant dispense du Marc d'Or de Noblesse - Inédits recueillis et présentés par Robert de Roton, commentés et complétés par J. de La Trollière et R. de Montmort.
PARIS, S.G.A.F., 1951- Edition Originale, Tirage à 500 exemplaires, celui-ci N° 198 - In-8 - Broché - XIX-538 pages + Errata - Bel exemplaire
Liste des nobles dispensés de payer l'impôt qui était du lors de l'acquisition d'une charge donnant droit à la noblesse. Ces arrêts souverains constituent en fait une reconnaissance formelle de noblesse prononcée par le Roi en son Conseil, seule la véritable noblesse étant dispensée du paiement du Marc d'Or lors de l'acquisition d'un office anoblissant. (Saffroy I, 13839). Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
ANF - Association d'Entraide de la Noblesse FrançaisePrincipaux Articles : L'Edit de 1616 et la noblesse de l'artois - Robert de Saint-Léger et le Pays d'Yvelines - Le droit au nom - Un document inédit sur les honneurs de la Cour - Les arrets du Grand conseil portant dispense du Marc d'Or de Noblesse
Bulletin trimestriel - Année complète 1975 - N° 142 à 145 - In-8 - brochés - De 60 à 120 pages par bulletin - très propre
Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
