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ROTON (Robert de)
Les arrêts du Grand Conseil portant dispense du marc d'or de noblesse.
Paris, S.G.A.F., 1951. In-8 broché, en partie non-coupé, XIX-538 pp., planches de fac-similé, table alphabétique et armoriale. Un des 500 ex. numérotés
Reference : 598616
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Les Arrêts du Grand Conseil portant dispense du Marc d'Or de Noblesse. Inédits recueillis et présentés par Robert de Roton, commentés et complétés par J. de La Trollière et R. de Montmort. Préface de Monsieur le duc de Lévis Mirepoix.
P., S.G.A.F., 1951, gr. in-8°, xix-538 pp, index, tiré à 500 ex., reliure pleine toile verte, pièce de titre chagrin noir, 1er plat conservé, bon état
Liste des nobles dispensés de payer l'impôt qui était dû lors de l'acquisition d'une charge donnant droit à la noblesse. Ces arrêts souverains constituent en fait une reconnaissance formelle de noblesse prononcée par le Roi en son Conseil, seule la véritable noblesse étant dispensée du paiement du Marc d'Or lors de l'acquisition d'un office anoblissant. (Saffroy I, 13839).
ROTON, Robert de - La TROLLIERE, J. de - MONTMORT, R. de - Préface de Monsieur le duc de LEVIS MIREPOIX
Reference : 49029
Les Arrêts du Grand Conseil portant dispense du Marc d'Or de Noblesse - Inédits recueillis et présentés par Robert de Roton, commentés et complétés par J. de La Trollière et R. de Montmort.
PARIS, S.G.A.F., 1951- Edition Originale, Tirage à 500 exemplaires, celui-ci N° 198 - In-8 - Broché - XIX-538 pages + Errata - Bel exemplaire
Liste des nobles dispensés de payer l'impôt qui était du lors de l'acquisition d'une charge donnant droit à la noblesse. Ces arrêts souverains constituent en fait une reconnaissance formelle de noblesse prononcée par le Roi en son Conseil, seule la véritable noblesse étant dispensée du paiement du Marc d'Or lors de l'acquisition d'un office anoblissant. (Saffroy I, 13839). - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
ANF - Association d'Entraide de la Noblesse FrançaisePrincipaux Articles : L'Edit de 1616 et la noblesse de l'artois - Robert de Saint-Léger et le Pays d'Yvelines - Le droit au nom - Un document inédit sur les honneurs de la Cour - Les arrets du Grand conseil portant dispense du Marc d'Or de Noblesse
Bulletin trimestriel - Année complète 1975 - N° 142 à 145 - In-8 - brochés - De 60 à 120 pages par bulletin - très propre
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