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‎Code de commerce.‎

‎Les codes annotés- code de procédure civile- code de commerce‎

‎Cosse Marchal et Billard 1873 564 et 305 pages in8. 1873. demi basane. 564 et 305 pages.‎

‎nombreuses rouseurs‎

‎CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE; LOI qui fixe l’époque à laquelle le Code de commerce sera exécutoire. Du 15Septembre 1807; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE; L’EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE présenté au corps législatif par MM.les Orateurs du Gouvernement dans les séances des Ier, 2, 3, 4 et 8Septembre 1807. Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de Commerce‎

‎, Paris, Imprimerie impériale / A. Galland 1807, 3t. en 1 vol. in-4 à grandes marges, plein veau fauve raciné d’époque, tit. doré sur maroquin bordeaux, dos lisse richement ornée de motifs et fleurons dorés encadrés de filets, frises et roulettes, filets à froid encadrants les plats, tr. mouchetées, impressions sur vergé, Code entièrement interfolié avec annotation à l’encre, (ors passés, épidermures sur le veau et la pc. de tit., coiffes et coins émoussés avec lég. accident à la coiffe inf., coupes frottées avec lég. mq., mouillures claires marginales sur tout le volume), [2ff.]-212 [interfolié]/ 47/ 58p.‎

‎Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat.‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Léopold Collin, Joseph Chaumerot, Paris, 1808, et Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, Paris, 1807, CXLIIJ-248-111-4 pp. Rappel du titre complet : Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat.‎

‎Bon état pour ce volume réunissant une édition de 1808 du Code de Commerce promulgué en 1807 (contenant notamment les "Discours prononcés par les Orateurs du Conseil d'Etat, au Corps Législatif, en lui présentant le Code de Commerce") et son complément, dans une édition de 1807, proposant les "Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat". Pour rappel, chacun des cinq Codes fut d'abord imprimé en projet, envoyé aux Cours d'Appel pour observations, ces dernières et le projet étant alors discutés au Conseil d'Etat et au Tribunat (Camus et Dupin, 368). Bon état (plats lég. frottés, rares rouss.)‎

‎Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à laportée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code rural et le Code Forestier. Le Tarif général qu‎

‎E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Bulletin des Lois. N° 111 bis. Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code de Commerce‎

‎Paris, Imprimerie Royale, septembre 1816 in-8, 114 pp., demi-basane brune mouchetée à coins, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre fauve, tranches mouchetées de bleu Bon exemplaire. (reliure de l'époque).‎

‎Edition originale de la nouvelle version authentique du Code de Commerce, la seule à valoir sous la Restauration : en effet, Louis XVIII avait tenu à faire modifier toutes les références à l'Empire contenues dans les codifications napoléoniennes, sans toutefois en changer le contenu. Dupin appelle ces nouvelles éditions Codices repetitae praelectionis, par allusion aux versions successives du Code Justinien.Cf. Dupin (1832), pp. 388-389. ‎