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BOST Pierre
Faillite.
Gallimard, NRF, Paris 1928, in-8° couronne broché. Edition originale, 1/796 sur Vélin pur Fil Lafuma-Navarre. Couverture jaunie.
Reference : 262
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La faillite en droit italien, notions generales + envoi d'auteur- conception italienne de la faillite, l'administration de la faillite et la loi du 10 juillet 1930, la liquidation du passif, la liquidation de l'actif, les solutions de la faillite, ....
LOVITON & CIE, les editions DOMAT MONTCHRESTIEN. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 190 pages. Envoir d'auteur sur le 1er contreplat. Couverture volante. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : conception italienne de la faillite, l'administration de la faillite et la loi du 10 juillet 1930, la liquidation du passif, la liquidation de l'actif, les solutions de la faillite, la cloture, la cessation, le concordat dans la faillite italienne, le concordat de masse, le concordat preventif, la procedure des petites faillites... Classification Dewey : 340-Droit
Réponse au précis du sieur Proby pour les sieurs Vial et Brissaud, syndics de la faillite de Joseph Argentier
Grenoble, F. Allier, (1820). 90 g Petit in-4 broché, 54 pp.. Le sieur Proby, ancien notaire fit construire en 1817 des moulins à Lemps et se lança dans le commerce de farines avec pour associé Joseph Argentier. Brunissure angulaire. . (Catégories : Dauphiné, )
REGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE : TRAITE ET FORMULAIRE.
LIBRAIRIE TECHNIQUES. 1958. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV+673 pages. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
3 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : CONDITIONS ET PROCEDURES D'OUVERTURE DE LA FAILLITE ET DU REGLEMENT JUDICIAIRE / VOIES DE RECOURS / LES ORGANES DE LA FAILLITE / DE LA VERIFICATION DES CREANCES / DE LA VENTE DES IMMEUBLES / DE LA REPARTITION DES ACTIFS ENTRE LES CREANCIERS / REHABILITATION JUDICIAIRE FACULTATIVE / ETC. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LA FAILLITE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE : ANALYSE DES JURISPRUDENCES LIBANAISE, SYRIENNE ET EGYPTIENNE A LA LUMIERE DU DROIT COMPARE.
IMPRIMERIE ANGELIL, BEYROUTH. 1954. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+356 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
3 PHOTOS DISPONIBLES. UNIVERSITE DE LYON, ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT DE BEYROUTH. DEUXIEME EDITION. PREFACE DE CHARLES FABIA. SOMMAIRE : APERCU SYNTHETIQUE DE DROIT COMPARE : LE CONFLIT DES SYSTEMES / L'UNITE DE LA FAILLITE / LA PLURALITE DES FAILLITES / LES CONVENTIONS INTERNATIONALES - ETUDE ANALYTIQUE DES JURISPRUDENCES LIBANAISE, SYRIENNE ET EGYPTIENNE : LE CHOIX ENTRE LES SYSTEMES / LE PROBLEME DE LA COMPETENCE / LES RAPPORTS ENTRE FAILLITES / LA PORTEE DE LA FAILLITE - ETC. Classification Dewey : 341-Droit international
Reference : 5279
Plaidoyer pour M. Monod, contre M. Héloin, en présence du syndic de la faillite A. Chauvin et Compagnie
Bordeaux, Impr. de Lanefranque, successeur de Ragle, 1844, – grand in-quarto, 80 pp. – rel. bradel moderne, couv. d'ép. rose papier.
Plaidoyer pour M. Monod, contre M. Héloin sur la faillite de la papeterie de l'Escalier gérée par M. Chauvin à la suite d'un emprunt. Mouillures foncées sur la couv. originale d'ep. rose mais sans atteinte au texte, mouillure claires sur la première page sans atteinte au texte. Beau document. Très bon ex.
