‎BOST Pierre‎
‎Faillite.‎

‎ Gallimard, NRF, Paris 1928, in-8° couronne broché. Edition originale, 1/796 sur Vélin pur Fil Lafuma-Navarre. Couverture jaunie.‎

Reference : 262


‎‎

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Reference : 400011024

(1933)

‎h g wells Faillite de la démocratie Editions de la Nouvelle Revue Critique‎

‎ 1933 1933. H.G. Wells: Faillite de la démocratie?/ Editions de la Nouvelle Revue Critique 1933 . H.G. Wells: Faillite de la démocratie?/ Editions de la Nouvelle Revue Critique 1933‎


‎Très bon état‎

Démons et Merveilles - Joinville

Phone number : 07 54 32 44 40

EUR10.00 (€10.00 )

‎ISTEBOT lucien‎

Reference : RO40039620

(1939)

‎La faillite en droit italien, notions generales + envoi d'auteur- conception italienne de la faillite, l'administration de la faillite et la loi du 10 juillet 1930, la liquidation du passif, la liquidation de l'actif, les solutions de la faillite, ....‎

‎LOVITON & CIE, les editions DOMAT MONTCHRESTIEN. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 190 pages. Envoir d'auteur sur le 1er contreplat. Couverture volante. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎SOMMAIRE : conception italienne de la faillite, l'administration de la faillite et la loi du 10 juillet 1930, la liquidation du passif, la liquidation de l'actif, les solutions de la faillite, la cloture, la cessation, le concordat dans la faillite italienne, le concordat de masse, le concordat preventif, la procedure des petites faillites... Classification Dewey : 340-Droit‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR79.00 (€79.00 )

Reference : 400102874

‎S. Albat - faillite cercie du marxisme ? d'etudes? marxistes‎

‎ Sans date. S. Albat - faillite cercie du marxisme ? d'etudes? marxistes‎


‎Bon état‎

Démons et Merveilles - Joinville

Phone number : 07 54 32 44 40

EUR6.00 (€6.00 )

‎PERRY RHODAN‎

Reference : 400113506

(1999)

‎k h Scheer et c Dalton La Faillite de Factor IV‎

‎ 1999 1999. K.-H. Scheer et C. Dalton - Perry Rhodan: La Faillite de Factor IV / 1999‎


‎Bon état‎

Démons et Merveilles - Joinville

Phone number : 07 54 32 44 40

EUR3.00 (€3.00 )

‎[NANTES] FONDS CRUCY FRÈRES - CONSTRUCTEURS DE NAVIRES - CHARLES DHAVELOSE JUGE SUPPLÉANT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES‎

Reference : 26324

(1811)

‎TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : RÉSUMÉ D'UN JUGEMENT DONNÉ A NANTES ENTRE LE SIEUR FÉLIX COSSIER NÉGOCIANT A NANTES ET LE SYNDIC DE FAILLITE DE LA MAISON DUBEY, A PROPOS D'UNE CARGAISON DE TOILE DE COTON DU NAVIRE "LA CRÉOLE", NANTES, LE 25 SEPTEMBRE 1811,‎

‎nantes 1811 1 DOCUMENT ORIGINAL de 4 pages (1 feuille pliée en 2) manuscrites à l'encre brune, format : 20 x 32 cm, sur papier velin crème, ligné et filigrané : " grappe de raisin ", TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : RÉSUMÉ D'UN JUGEMENT DONNÉ A NANTES ENTRE LE SIEUR FÉLIX COSSIER NÉGOCIANT A NANTES ET LE SYNDIC DE FAILLITE DE LA MAISON DUBEY, A PROPOS D'UNE CARGAISON DE TOILE DE COTON DU NAVIRE "LA CRÉOLE", NANTES, LE 25 SEPTEMBRE 1811, en résumé Suite des FAITS , MR COSSIER voudrait récupérer l'ensemble des toiles de coton que MR DEBEY lui a acheté, mais qu'il n'a pas payé vu qu'il a fait faillite, mais l'ensemble de ses toiles ont été mises à imprimer par MR DEBEY pour en faire des indiennes, le juge décide de débouter MR COSSIER car les marchandises ainsi transformées ne sont plus reconnaissables en tant que telles, il n'y a plus aucune marque de distinction, le juge décide donc de se rendre à l'avis des sieurs Cochereau et Astier SYNDICS DE FAILLITE et la voie d'arbitrage qu'ils proposent est la seule qui puisse convenir dans le cas présent, et ainsi debouter les demandes de MR COSSIER.‎


‎ UNIQUE ...... en bon état (very good condition). en trés bon état ‎

Phone number : 06 81 28 61 70

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