‎REVOLUTION - CONVENTION NATIONALE.‎
‎Recueil de 14 textes révolutionnaires sur l'affaire de la Liste civile et des papiers trouvés à Versailles. ‎

‎ 1792 Paris, Imprimerie Nationale, 1792 ; 14 textes en 1 volume in-8, broché, couverture de papier gris-bleu du temps. Manque de papier au dos de la couverture, dos cassé. Entièrement non rogné. ‎

Reference : 12659

‎- Rapport de Louis-Jérôme Gohier, Député du Département d’Isle-et-Vilaine, sur les papiers inventoriés dans les bureau de la liste civile, fait à la séance du dimanche matin 16 septembre 1792…; 24pp.- Pièces trouvées dans le secrétaire du Roi lues à l’(Assemblée Nationale le 15 aout 1792, l’an 4e de la liberté, imprimés et envoyés au 83 départemens par son ordre. 4pp.- Diverses pièces inventoriées chez M. Delaporte, administrateur de la Liste civile lues à l‘Assemblée Nationale le Vendredi 17 aout…3e collection. Signés Gohier et Audrein. 10pp.- Extrait d’un Livre d’Ordre ou Journal militaire trouvé sur un émigré. 55pp.- Convention nationale. 3e Recueil. Pièces imprimées d’après le Décret du 5 Décembre 1792, l’an premier de la République; déposés à la Commission Extraordinaire des Douze, établie pour le dépouillement des papiers trouvés au Château des Tuileries…160pp.-Pièces trouvées dans les papiers de MM. de Monmorin, Laporte, Intendans de la liste civile, d’Abancourt, ex-Ministre, et à l’Hotel Massiac…5e recueil. 16pp.-Sixième et septième recueils de pièces trouvées dans les papiers du Sieur de Laporte, intendant de la liste civile…20pp.-Huitième recueil de pièces inventoriées chez M. Delaporte, intendant de la Liste civile. 8pp.-Neuvième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte…1ère et seconde partie; 26pp.; 11pp.-Dixième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte.… Avec en exergue: Ces pièces prouvent évidemment que Louis XVI avoit conservé un grand attachement pour ses anciens Gardes-du-Corps, puisqu’il les faisait payer à Coblentz. 42pp. Contient la liste des tous Gardes-du-Corps.- Onzième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte… Correspondance entre lui et le sieur Morizot, avocat et la ci-devant marquise de Gresigny…/ - Douzième recueil… Plan d’une Constitution libre trouvé chez M; Laporte…60pp./ - Treizième recueil…28pp./ -Quinzième recueil…10pp.- Décret de l’Assemblée Nationale du 16 aout 1792, l’an quatrième de la liberté. L’Assemblée Nationale décrète que les pièces trouvées dans le cabinet du Roi, chez l’administrateur de la liste civile et autres endroits, qui prouvent…les trahisons et les perfidies du pouvoir exécutif seront envoyées aux armées par des courriers extraordinaires…15pp. ‎