‎Georges DUHAMEL‎
‎Délibérations‎

‎ABREGE DU CAYER DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNAUTES DU PAYS DE PROVENCE&#8206 , convoquée à Lambesc au 22 Octobre 1741, pour commencer le lendemain 23, par autorité & permission de Monseigneur Des Galois [ ],...‎

‎Chez La Veuve De J. David & Esprit David Aix 1741 ABREGE DU CAYER DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNAUTES DU PAYS DE PROVENCE, convoquée à Lambesc au 22 Octobre 1741, pour commencer le lendemain 23, par autorité & permission de Monseigneur Des Galois [ ] et assignée par le mandement de Messieurs le Marquis de la Rocque, de Champorcin, d'Antelmy & Ventre, Procureurs du Païs.In-8 carré ( 205 X 165 mm ) de 104 pages, broché. Bel exemplaire. De la bibliothèque "Jacobus Decimus BLANC" ( ex-libris ).‎

‎ABREGE DU CAYER DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNAUTES DU PAYS DE PROVENCE&#8206 , convoquée à Lambesc au 18 Février 1753, pour commencer le lendemain 19, par autorité & permission de Monseigneur le Duc de Villars [ ],...‎

‎Chez La Veuve De J. David & Esprit David Aix 1753 ABREGE DU CAYER DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNAUTES DU PAYS DE PROVENCE, convoquée à Lambesc au 18 Février 1753, pour commencer le lendemain 19, par autorité & permission de Monseigneur le Duc de Villars [ ]: Et par devant le Seigneur Des Galois [ ]: Assignée par le mandement de Messieurs Dedons Pierrefeu, Julien, Thomassin la Garde & Michel Pomiès, Procureurs du Pays.In-8 carré ( 200 X 155 mm ) de 100 pages, demi-basane bronze, dos lisse orné de filets dorés. Bel exemplaire. De la bibliothèque "Jacobus Decimus BLANC" ( ex-libris ).‎

‎REGLEMENS DU BUREAU DE SANTE DE MARSEILLE. D'après ceux de 1730, des Supplémens de 1786 et 1787, augmentés des Délibérations Règlementaires, consignées dans les Regîtres de ce Bureau, des Instructions les plus exactes, des devoirs des conservateurs de San‎

‎De L Imprimerie De Jean Mossy Marseille 1797 REGLEMENS DU BUREAU DE SANTE DE MARSEILLE. D'après ceux de 1730, des Supplémens de 1786 et 1787, augmentés des Délibérations Règlementaires, consignées dans les Regîtres de ce Bureau, des Instructions les plus exactes, des devoirs des conservateurs de Santé et des Officiers et Employés de cette Administration, ainsi que la description des localités du Lazaret de Marseille.In-4 carré ( 265 X 200 mm ) de 215-4 pages, demi-basane anthracite, dos lisse janséniste avec pièce de titre. Intérieur exempt de rousseurs ( Reliure postérieure ). "Puisse cet ouvrage contribuer à préserver la République du terrible fléau de la Peste" ( p.3 ). TRES BEL EXEMPLAIRE, peu commun de ce document présentant un vif intérêt dur le Lazaret de l'Ile de Pomègue et la législation sanitaire et maritime pour la prévention des épidémies. Des conservateurs de santé, inspection des purges des marchandises, de l'île et port de Pomègue, division du lazaret, enclos des malades, des passagers, des parfums, etc. etc.‎

‎Délibérations des États de Provence..‎

‎Aix, David, 1717 - 1725 9 pièces en un fort vol. in-4, basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronnés, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée, épidermures sur les plats, coins abîmés.‎

‎L'Assemblée générale des communautés de Provence était depuis le ministérat de Richelieu l'émanantion et l'héritière des États de Provence, supprimés en 1639, et elle se tint de 1646 à 1789 dans la ville de Lambesc. Elle n'a suscité jusqu'à maintenant que très peu d'intérêt de la part des historiens.I. Abrégé des délibérations de l'assemblée générale des communautez de Provence. Convoquée à Lambesc au sixième du mois de juin 1717 pour commencer le lendemain, par autorité & permission de Monseigneur Lebret (...). Aix, veuve de Charles David & Joseph David, 1717, 69 pp., [3] pp. n. ch. de table. - II. Abrégé des délibérations de l'assemblée générale des communautez de Provence. Convoquée à Lambesc au seizième du mois d'octobre 1718 différée jusques au vingt-troisième dudit mois, pour commencer le lendemain, par autorité & permission de Monseigneur Lebret (...). Aix, Joseph David, 1718, 118 pp., [2] ff. n. ch. de table. - III. Abrégé des délibérations de l'assemblée générale des communautez de Provence. Convoquée à Lambesc au 10 du mois de décembre 1719 pour commencer le lendemain, par autorité & permission de Monseigneur le marquis de Bracas (...). Aix, Joseph David, 1719, 75 pp., [3] pp. n. ch. de table. - IV. Procez verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nez et joints du pays de Provence, convoquée en la ville d'Aix au onzième janvier 1720, publiée le 22 du même mois. Aix, Joseph David, s.d. [1720], 28 pp. - V. Abrégé des délibérations de l'assemblée générale des communautez de Provence. Convoquée à Lambesc au vingt-un du mois d'avril 1722 pour commencer le lendemain, par autorité & permission de Monseigneur le marquis de Brancas (...). Aix, Joseph David, 1722, 158 pp., [5] ff. n. ch. de table. - VI. Abrégé des délibérations de l'assemblée générale des communautez de Provence. Convoquée à Lambesc au neuvième du mois de janvier 1724 pour commencer le lendemain dixième, par autorité & permission de Monseigneur Lebret (...). Aix, Joseph David, 1724, 123 pp. - VII. Règles données par messieurs les procureurs du pays, aux sieurs inspecteurs & aux experts qui doivent faire les cadastres des communautez de Provence, en exécution de la déclaration du Roy du 9 juillet 1715 & de la délibération de messieurs les procureurs du pays nez & joints, du mois d'avril 1724. Aix, Joseph David, 1724, 11 pp. - VIII. Abrégé des délibérations de l'assemblée générale des communautez de Provence. Convoquée à Lambesc au dixième du mois de décembre 1724 pour commencer le lendemain onzième, par autorité & permission de Monseigneur Lebret (...). Aix, Joseph David, 1724, 111 pp. - IX. Abrégé du cayer des délibérations de l'assemblée générale des communautez de Provence. Convoquée à Lambesc le dixième du mois de décembre 1725 pour commencer le lendemain onzième, par autorité & permission de Monseigneur Lebret (...). Aix, Joseph David, 1725, 126 pp. Cf. Hildesheimer (Bernard) : Les Assemblées générales des communautés de Provence (Paris, Pedone, 1935). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre1 à 8), Séance du 5nov. 1808, [70p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (LivreII, titre Ier, chapitre1 et 2), Séance du 8nov. 1808, [38p.]; Rapport fait au nom de la Commission de législation par M.Dhaubersart sur le Projet de Code d’Instruction criminelle (Ireloi), Séance du 17nov. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Grenier sur les chapitres1 et 2 du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le deuxième Projet de loi, Séance du 19nov. 1808, [20p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IVeprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [16p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: Veprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [24p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: VIIIe projet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [12p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IXe projet de loi, Livre II: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [14p.]; Motifs du cinquième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (TitreIV du LivreII), Présenté au Corps Législatifs par M.leComte Berlier, 2déc. 1808, [20p.]; Motifs du sixième Projet de Loi du Code d’instruction criminelle, LivreII, Suite du TitreIV, 2déc. 1808, [12p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Cholet sur le TitreIII du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le quatrième Projet de Loi, Séance du 10déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Cholet, Sur le TitreIV du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le cinquième Projet de Loi, Séance du 12déc. 1808, [13p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Bruneau-Beaumez, Sur la suite du TitreIV, LivreII du sixième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 13déc. 1808, [6p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Bruneau-Beaumez, Sur le TitreV du LivreII du septième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 14déc. 1808, [8p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Louvet, Sur le TitreVI du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le huitième Projet de Loi concernant l’établissement des Cours spéciales, Séance du 15déc. 1808, [19p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Louvet, Sur le TitreVII du LivreII formant le neuvième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, intitulé: de quelques Objets d’Intérêt public et de Sûreté générale, Séance du 16déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Th.Riboud sur le TitreII du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le troisième Projet de loi, Séance du 19déc. 1808, [40p.]; Motifs du neuvième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreVII du Livre II, présenté au Corps Législatif par M.Réal, [non daté], [23p.]; Motifs du troisième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreII du Livre VII, présenté au Corps Législatif par M.Faure, [non daté], [28p.]; Motifs du quatrième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (des manières de se pourvoir contre les Arrêts et Jugements) présenté au Corps Législatif par M.le Comte Berlier, [non daté], [19p.]‎

‎ 1808, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎