‎RICARD, M. ( Louis-Etienne ) ‎
‎DE L'ORDRE JUDICIAIRE ‎

‎RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS ET ORDONNANCES DU ROI, ARRETS DU CONSEIL ET DU PARLEMENT DE TOULOUSE, etc, concernant l'Ordre Judiciaire, et autres matières publiques & intéressantes. 7 volumes. De 1539 à 1784 + RECUEIL DES GRANDES ORDONNANCES, EDITS & DECLARATIONS DES ROIS DE FRANCE, concernant l'Ordre Judiciaire, et les matières publiques les plus importantes, depuis 1536 jusques en 1681 inclusivement. 1 volume.‎

‎Toulouse, Pijon, Besian, Dupleix, 1782-1786, 8 volumes in-4 plein veau, dos à nerfs richement orné, lettres et caissons dorés, pièce de titre maroquin rouge Tranches rouges. Bandeaux et culs-de-lampe. Les 7 tomes couvrent de manière continue la période de 1539 à 1784. Le «RECUEIL DES GRANDES ORDONNANCES, EDITS & DECLARATIONS DES ROIS DE FRANCE, concernant l'Ordre Judiciaire, et les matières publiques les plus importantes, depuis 1536 jusques en 1681 inclusivement» est le «8e volume du Recueil Judiciaire» (ainsi nommé dans le privilège, néanmoins sans tomaison). Environ 800 pp par volume (une table générale occupe la moitié du tome 7). Couvertures en bon état (petits frottements avec légères épidermures sur les plats, menus défauts, légers manques). Rousseurs éparses, quelques feuillets parfois défraichis, sinon intérieurs en bon état.‎

‎Code judiciaire de la République française contenant les décrets des Assemblées nationales - les actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles, relatifs à l'ordre judiciaire, au notariat et aux droits d'enregistrement et de timbre, avec les jugements du Tribunal de cassation depuis le 4 août 1789 jusqu'au Ier prairial, an 6. Volume de l'an IV, première partie. Recueilli et mis en ordre par Joseph-Etienne-Théophile Gide, homme de loi, ex-président de l'administration centrale du Gard.‎

‎Couverture rigide. Reliure plein veau d'époque avec manques. 519 pages. Défraîchi, mouillure, trous de vers, mais complet.‎

‎Livre. A Nismes, chez la Veuve Belle, An VII - 1798.‎

‎Traité de l'adultère, considéré dans l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris, chez Jean-François Bastien, 1778. In-12, xxiv-428p. Reliure plein perchemin, pièce de titre rouge au dos, tranches rouges.‎

‎Première édition. Tout ce qu'un juriste français doit savoir sur la loi relative à l'adultère, réel ou supposé. Contient un beau chapitre intitulé : De l'adultère des femmes commis avec leurs valets, fermiers, domestiques, etc... Trois ans plus tard (en 1781), Fournel publiera un autre ouvrage sur un thème similaire, à savoir Le Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire. Ex-libris armorié contrecollé sur le premier contreplat. Très bel exemplaire.‎

‎ANALYSE DES OBSERVATIONS DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES SUR LE PROJET DE LOI RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ORDRE JUDICIAIRE ‎

‎Paris imprimerie royale 1836 in 8 (22x14) 1 volume broché, X et 271 pages, non rogné, couverture défraichie. Edition originale. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS SUR L’ORDRE JUDICIAIRE. LE CONSEIL D’ÉTAT, LA COUR DES COMPTES, LES PRUD’HOMMES et tous les auxiliaires de la justice, Avocats, Notaires, Avoués, Greffiers, Huissiers, Commissaires-priseurs, Commissaire de police, annoté de toutes les décisions et instructions ministérielles, avis du Conseil d’État, arrêts de la Cour de cassation, contenant les tarifs des frais en matières civile et criminelle également annotés et du Code des lois sur la presse et des lois sur le police de la médecine et de la pharmacie interprétés par la jurisprudence et la doctrine‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1873, in-8, br., couv. muette, (couv. insolé), 132p.‎