‎AUBERY Gaëtan‎
‎Du Bornage‎

‎Nouveau traité du bornage.‎

‎Paris, Au Bureau des Annales des Justices de Paix, Aug. Durand, 1859 14 x 22, 349 pp., reliure dos cuir gravé (épidermures), bon état d'ensemble (bords émoussés, rousseurs, mouillure peu gênante en bas de page sur la moitié de l'ouvrage)‎

‎"ouvrage traitant des actions en matière de bornage; de la compétence; des biens soumis au bornage; des règles d'attribution de propriété; de l'instruction; de l'action en bornage; des restitutions de fruits et des dépens, etc., etc."‎

‎NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des actions en matière de bornage.– De la compétence.– Des biens soumis au bornage.– Des règles d’attribution de propriété.– De l’instruction.– De l’action en bornage.– Des restitutions de fruits et des dépens, etc., etc.‎

‎, Paris, Bureau des Annales des Justices de Paix 1859, in-8, br., (fané, traces d’humidité à l’int.), 349p.‎

‎HOSPICE CIVIL DE CORBEIL. Procès-verbaux et Plans concernant la délimitation et le bornage des propriétés rurales 1846-1848. MANUSCRIT ORIGINAL.‎

‎Manuscrit in folio portant la mention "le double a été déposé au rang des minutes de Me Lognon notaire à Corbeil suivant acte du 31 décembre 1848. 3 feuillets non chiffrés (titre calligraphié, 1 tableau récapitulatif sur double page) 174 feuillets numérotés au recto, à l'encre rouge sur l'angle externe supérieur dont 88 feuillets de texte (soit 176 pages), en grande majorité rédigés recto verso avec peu de marges; plusieurs écritures, plus ou moins grandes ou serrées mais toutes bien lisibles, 3 feuillets blancs.Demi basane verte à coins, dos lisse (titre en lettres dorées sur toute sa longueur, plats de papier chagriné vert,reliure de l'époque. Orné de 3 tableaux (1 récapitulatif sur double page au début, 2 comparatifs à pleine page), 41 plans sur papier fort, certains légèrement rehaussé de bleu ou de rouge (5 sur double page, 2 numérotés 5/6 et 12/13)montrant le limites des propriétés rurales appartenant à l'hospice. Petits frottis et décolorations sur le dos, usure du papier des plats avec manques en bordure. Intérieur frais rédigé sur papier timbré, complet de son texte et de tous les plans. Petit cachet "E. Lefèvre géomètre à Sucy, Seine-et-Oise" sur certains feuillets, nombreuses signatures des propriétaires concernés par le nouveau bornage, en marge des feuillets. 1 feuillet double indépendant joint à ce manuscrit dont il est contemporain, porte le titre "Extrait du registre des délibérations de la Commission administrative de l'Hospice Civil de Corbeil" avec la mention "copie conforme" et le cachet "Corbeil, Seine-et-Oise, Mairie". Document intéressant pour cette zone géographique des environs de Paris, qui a depuis connu d'importants changements en matière d'urbanisme.‎

‎l'Hospice Civil de Corbeil (aujourd'hui dans le département du Val d'Oise) possédait de nombreuses propriétés rurales sur plusieurs communes des environs; afin de protéger les intérêts de l'Hospice, une commission fut réunie dès 1842 pour définir un nouveau bornage des propriétés. Jean Frédéric Maignant, Chevalier de la Légion d'Honneur, administrateur de l'Hospice Civil et Maire de Corbeil, présidait cette commission. Le manuscrit décrit les propriétés de l'hospice, les opérations du nouveau bornage avec les noms des propriétaires des parcelles voisines qui ont donné leur accord pour ces délimitations. Les communes concernées sont: Essonnes, Saint Pierre du Perray, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Villeneuve-Saint-Georges, Corsnes, this-Mons, Longpont, Lieusaint et Moissy-Cramayel.‎

‎Traité théorique et pratique du bornage.‎

‎Définition du bornage et sa nature - des propriétaires, copropriétaires & héritiers - de l'Usufruitier - des arrières voisins - du juge compétent - des fins de non-reçevoir contre la demande en bornage - de la demande ou citation - des règles, chemins publics & privés, rivières & clôtures - des preuves de la propriété - des bases d'après lesquelles le bornage doit être effectué - des restitutions, des dépens - action en arpentage, etc... vol relié in8, 180x120, demi cuir, frottements, bon état intérieur, 426pp, dernière page un peu usée, complet, rare. Paris, Cosse & Marchal, 1862 ref/151‎

‎Cours de patron au bornage et de capitaine de la marine marchande / tome 2 : feux-signaux-règles de route‎

‎Société d'éditions 1948 in8. 1948. Broché. 42+12 pages. Bon Etat intérieur couverture salie recto verso ( voir photo )‎