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M. Millet
Traité théorique et pratique du bornage.
Définition du bornage et sa nature - des propriétaires, copropriétaires & héritiers - de l'Usufruitier - des arrières voisins - du juge compétent - des fins de non-reçevoir contre la demande en bornage - de la demande ou citation - des règles, chemins publics & privés, rivières & clôtures - des preuves de la propriété - des bases d'après lesquelles le bornage doit être effectué - des restitutions, des dépens - action en arpentage, etc... vol relié in8, 180x120, demi cuir, frottements, bon état intérieur, 426pp, dernière page un peu usée, complet, rare. Paris, Cosse & Marchal, 1862 ref/151
Reference : CZC-8128
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Livres anciens & Autographes
M. Pascal Poidevin
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LE BORNAGE - L’INSTANCE - L’EXPERTISE; LA POSSESSION - LES ACTIONS POSSESSOIRES; Traité théorique et pratique
, Québec, Le Soleil Limitée 1961, in-8, rel. éd. bordeaux, tit. doré sur dos lisse, bon état, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], XXXII-670p.
Phone number : 01 43 29 46 77
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSESSOIRES ET DES ACTIONS EN BORNAGE, Publié par la direction du Recueil général des justices de paix, Précédé d’une introduction par Hector Leconte et suivi de formules rédigées par M. Cranney, 2eéd.
, Paris, A. Durans et Pédone Lauriel 1875, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés encadrants, rel. au chiffre «E.Grillon », non massicoté, (coins légt émoussés), bon état, int. frais, 272p.
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