‎POTHIER (Robert-Joseph)‎
‎Traité du Contrat de Mariage,‎

‎ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd., (1813); t.III &IV: Traité de la communauté auquel on a joint un traité traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de sa femme, Nouvelle éd., (1806); t.V: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd., (1806); t.VI: Traité du contrat de louage et traité des cheptels, Nouvelle éd., (1806); t.VII(2 parties en 1 vol.): Traité du contrat de constitution de rente, Traité du bail à rente, Suvi de l’Introduction au Titre XIX de la Coutume d’Orléans sur les Exécutions de Rentes, Nouvelle éd., (1806); t.VIII: Traité du droit de domaine de propriété, (1807); t.IX: Traité de la Possession, Traité de la Prescription qui résulte de la Possession, Suivis du Titre XIV de la Prescription et du Titre XXII des Cas possessoires du commentaire de la coutume d’Orléans, Nouvelle éd., (1807); t.X: Traité du contrat de société, Contenant encore l’Introduction au TitreXI de la Coutume d’Orléans sur la société, L’introduction au Titre XIII de la même coutume sur les servitudes, le Traité de la Garde paternelle rétablie par l’article 384 du Code civil, et la discussion du Conseil d’Etat sur la garde, Nouvelle éd., (1807); t.XI et XII: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd., (1807); t.XIII et XIV: Recueils des divers traités sur les hypothèques, l’antichrèse et le nantissement, Nouvelle éd., (1809); t.XV: Traité du contrat de change; de la négociation qui se fait par lettres de change; des billets de change, et autres billets de commerce, Nouvelle éd., (1809); t.XVI: Traité du contrat d’assurance, (1810); t.XVII et XVIII: Recueil de divers traités sur les donations entre vifs, Donations par contrat de mariage, entre époux, et pendant le mariage, Nouvelle éd., (1810); t.XIX: Traité sur les testaments, (1810); t.XX et XXI: Traités divers sur les successions, Nouvelle éd., (1812); t.XXII et XXIII: Traité du contrat de mariage, (1813).‎

‎, Paris- Orléans, Letellier 1806-1813, 24t. en 23 vol. vol. in-8, pl. veau fauve raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat et vert empire, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, vignettes et bandeaux, (rel. usées, mq. importants de cuir au dos de certains vol., coiffes parfois arrachées, des épidermures sur certains plats, coins émoussés, des rousseurs et piqûres dans certains vol., papier parfois lég. acidifié; t.V: trous de vers traversant sur certaines p. mais sans incidence sur la lecture; t.XVII et XXI: dos fragile), int. assez frais.‎

‎ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777); t.III: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd. revue et corrigée, 2t. en 1vol. (1772, 1773); t.IV: Traité des retraits, Nouvelle éd. revue et corrigée (1773); t.V: Traité du contrat de constitution de rente, Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change, des Billets de change& autres billets de commerce, 2t. en 1vol. (1774, 1773); t.VI: Traité du contrat de louage, Nouvelle éd. très exactement corrigée., Traité du contrat de bail à rente, 2t. en 1vol. (1771, 1771); t. VII: Traité des contrats de louage maritimes, Traité du contrat de société, Traité des cheptels, 3t. en 1vol. (1775, 1775, 1775); t.VIIIet IX: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd. (1775); t.X: Traité des contrats aléatoires, Nouvelle éd. (1775); t.XIet XII: Traité du contrat de mariage (1772); t. XIIIet XIV: Traité de la Communauté auquel on a joint un Traité de la puissance du mari et une observation sur le contrat de nantissement (1770, 1770); t. XV: Traité du douaire (1770); t.XVI: Traité du droit d’habitation, Traité des donations entre mari et femme et du don mutuel (1775); t. XVII: Traité du droit de domaine de propriété,(1772); t. XVIII: Traité de la Possession et de la Prescription (1782); t.XIX et XX: Traité de la procédure civile et criminelle (1787, 1787); t.XXIet XXII: Traité des fiefs, censives, relevoisons et champarts (1776, 1776); t. XXIII: Traité de la Garde-noble et Bourgeoisie, du Préciput légal des Nobles, des Hypothèque et des Substitutions (1776).‎

‎, Paris- Orléans, Debure- Rouzeau-Montaut 1770-1787, 28t. en 23 vol. in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir ocre et ébène, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs champêtres et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées de rouge, lettrines, vignettes et bandeaux, (trous de vers non traversants sur certains vols avec qq. mq. de cuir, certaines coiffes accidentées, coins lég. émoussés), MAGNIFIQUE EXEMPLAIRE.‎

‎Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle - Régimes exclusifs de la Communauté ; Tome 3 : Régime Conventionnel - Régime Dotale‎

‎3 tomes en 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau bleu, J. Cherbuliez, Joubert, Paris, 1847, 2 ff., 543 pp., 1 f., 391 pp. ; 2 ff. 455 pp.Rappel du titre complet : Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle - Régimes exclusifs de la Communauté ; Tome 3 : Régime Conventionnel - Régime Dotale‎

‎Edition originale. Rare exemplaire bien complet de l'édition originale du Traité d'Odier, imprimée sur beau vergé. Etat satisfaisant (deux griffures en dos, 1 frott. en coupe)‎

‎Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens - Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales - Complet en 2 volumes‎

‎ PARIS, Lib. de jurisprudence Cotillon - 1847 - Complet en 2 volumes - In-8 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs avec titre et tomaisons dorés - 774 et 655 pages - Bons exemplaires ‎

‎ Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2 .‎

‎CHEZ DEBURE / CHEZ LA VEUVE ROZEAU MONTAUT. 1771. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XVI + 475 pages + XVI + 419 + 16 pages - tranches rosées - dos à 5 nerfs - caissons,titre et tomaison dorés sur le dos - quelques épidermures sur les plats - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎